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Séance ordinaire du 7 septembre 2021
...evenus de 182 517 $ et un montan t de dépenses de 323 519 $; Considérant que la modification consiste en des révisions justifiées; Considérant la quote -part de Contrecœur pour le logement social de la Communauté métropolitain...
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Séance ordinaire du 17 août 2021
...irects avant l’obtention d’une lettre d’annonce du ministre. De désigner Monsieur Dominic Samson, chef de la Division plateaux récréa tifs comme personne autorisée à agir au nom de la Ville de Contrecoeur et à signer en son nom tou...
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Séance ordinaire du 6 juillet 2021
...p de jour estival - Service loisir et culture 9.2 Embauche d'un journalier surnuméraire aux Services techniques, Division des travaux publics 10. LOISIR ET CULTURE 10.1 Nomination de membres au sein du comité consultatif en...
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Séance extraordinaire du 10 juin 2021
...AT D'EMBAUCHE D'UN CONTREMAÎTRE AUX SERVICES TECHNIQUES Considérant le départ prochain à la retraite du chef de la Division des travaux publics, ainsi que le congé de maternité de la chef de la Division parc s et bâtiments; Considérant...
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Séance ordinaire du 3 novembre 2020
...adjoint 9.2 Changement de statut de 2 employés surnuméraires - Postes de journalier opérateur à la Division des travaux publics 9.3 Changement de statut d'une employée surnuméraire - Poste d'horticulteur à la Division...
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Séance du 7 avril 2020
...eprises majeures qui se sont jointes au projet : ArcelorMittal, Grantech et le Port de Montréal; Considérant la vision de la Corporation de léguer à la population de Contrecœur et aux générations futures un parc accessible à l’ann...
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Séance ordinaire du 18 août 2020
...lections des bibliothèques publiques autonomes 2020 -2021, et qu’elle désigne madame Sylvie Julien, chef de la Division bibliothèque, comme mandataire aux fins de ce projet. ADOPTÉE 2020 -08 -224 NOMINATION D'UN MAIRE...
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Séance du 10 mars 2020
...n Lenoblet -Du Plessis 6.2 Avis de motion décrétant la prochaine adoption du règlement 1194 -2020 concernant la division du territoire de la Ville de Contrecœur en 6 districts électoraux 7. RÈGLEMENT 7.1 Adoption du règ...
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Projet de règlement 1295-2023 empruntant au plus 195 000 $ pour financer des travaux dans certains parcs municipaux
...Sous -total 195 000 $ Dominic Samson Chef division des plateaux récréatifs 25 -janv -23 Date
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Projet de règlement 1279-2022 relatif à la démolition des immeubles sur le territoire de Contrecœur
...les règles applicables parmi celles qui sont prévues à l’article 3 7 du présent règlement. 37. Demande de révision de la décision du Comité Toute personne peut, dans les 30 jours de la décision du Comité, demander au Conseil de...
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Séance ordinaire du 6 décembre 2022
...un site de dépôt à neige 6.2 Avis de motion et dépôt du projet de règlement 1281 -2022 adoptant les prévisions budgétaires pour l'année 2023 6.3 Avis de motion et dépôt du projet de règlement 1282 -2022 adoptant le...
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Projet de règlement 1283-2022 concernant l'imposition des taxes pour l'année 2023
...L’IMPOSI TION DES TAXES POUR L’ANNÉE 20 23 Considérant le dépôt du projet de règlement 1281 -202 2 adoptant les prévisions budgétaires pour l'année 202 3, à la séance ordinaire du conseil municipal du 6 décembre 202 2; Considérant...
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Séance extraordinaire du 13 décembre 2022, à 19 h 30
...rité de l'avis de convocation 3. Adoption de l'ordre du jour 4. Adoption du règlement 1281 -2022 adoptant les prévisions budgétaires pour l'année 2023 5. Adoption du règlement 1282 -2022 adoptant le programme triennal des d...
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Séance extraordinaire du 13 décembre 2022, à 20 h
...éclamation à la Cour des petites créances 16. Adhésion au regroupement dans le cadre d’un contrat d’approvisionnement de papier recyclé et mandat à la MRC de Marguerite -D'Youville 17. Période de questions 18....
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Séance extraordinaire du 13 décembre 2022, à 19 h 30
...L 'AVIS DE CONVOCATION 3. ADOPTION DE L 'ORDRE DU JOUR 4. ADOPTION DU RÈGLEMENT 1281 -2022 ADOPTANT LES PRÉVISIONS BUDGÉTAIRES POUR L 'ANNÉE 2023 5. ADOPTION DU RÈGLEMENT 1282 -2022 ADOPTANT LE PROGRAMME TRIENNAL DES...
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Séance extraordinaire du 13 décembre 2022, à 20 h
...CLAMATION À LA COUR DES PETITES CRÉANCES 17. ADHÉSION AU REGROUPEMENT DANS LE CADRE D ’UN CONTRAT D’APPROVISIONNEMENT DE PAPIER RECYCLÉ ET MANDAT À LA MRC DE M ARGUERITE -D'Y OUVILLE 18. PÉRIODE DE QUESTIONS...
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Calendrier municipal 2023
...u jeudi | 8 h 15 à 12 h et 12 h 30 à 16 h 15 • Vendredi | 8 h 15 à 12 h • Samedi et dimanche | Fermé Trésorerie et approvisionnement (5000, route Marie-Victorin) Téléphone : 450 587-5901, poste 233 ou 234 Télécopieur : 450 587-5855 • Lundi a...
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Le Noblet, édition janvier 2023
...te et activités financières n Contributions à des organismes et à des programmes n Affectation des surplus REVENUS Prévision des revenus 2023 2022 Taxes 16 716 558 $ 15 779 995 $ Paiement tenant lieu de taxes 269 994 $ 219 425 $ Services...
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Règlement 1279-2022 relatif à la démolition des immeubles
................................... ................................ ............................. 11 37. Demande de révision de la décision du Comité ................................ ................................ ................. 11...
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Séance ordinaire du 17 janvier 2023, à 19 h
...érant l’appel de candidatures publié sur différents sites Internet; Considérant l’analyse des 2 candidatures par la Division des travaux publics; Considérant la volonté du conseil municipal d'accepter les 2 candidatures. Il est p...
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Règlement de zonage 858-1-2009
...IRE ASSUJETTI ................................ ................................ .................... 1-1 ARTICLE 4 DIVISION DU TERRITOIRE EN ZONES ................................ ............................ 1-1 ARTICLE 5 LES GRI...
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Séance ordinaire du 7 février 2023, à 19 h
...estampillé par la direction du Service de l’urbanisme et de l’environnement réalisé par la firme Atelier Point, révision 4, en date du 8 décembre 2022. ADOPTÉE 2023 -02 -036 DEMANDE DE DÉROGATION MINEURE POUR LE 401...
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Projet de règlement 1294-2023 modifiant le règlement 1111-2018 concernant la tarification de certains biens, services et activités de la Ville de Contrecœur, afin de majorer certains tarifs
...ur y lire : Service de l’ur banisme et de l’environnement . b) Modifier le 1 er alinéa en remplaçant les mots « la Division de l’urbanisme » par les mots « le Service de l’urbanisme et de l’environnement ». ARTICLE 3 Ajouter...
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Projet de règlement 1298-2023 empruntant au plus 400 000 $ pour financer des travaux d'extraction et de dispositions de boues aux étangs aérés
...Sous -total 400 000 $ Catherine Bouchard Chef de la Division assa inissement des eaux 25 -01 -2023 Date
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Séance ordinaire du 1er novembre 2022
...e résolution que la p rogrammation de travaux no 2 ci-jointe, comporte des coûts réalisés véridiques et reflète les prévisions de dépenses des travaux admissibles jusqu’au 30 septembre 2022. ADOPTÉE 2022 -11 -302 AUTORIS...
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