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Séance ordinaire du 8 mars 2022
...de revenus de 162 437 $ et un montant de dépenses de 249 402 $; Considérant que la modification consiste en des révisions justifiées; 6 Considérant la quote -part de Contrecœur pour le logement social de la Communauté métropolita...
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Séance ordinaire du 1er février 2022
...revenus de 182 157 $ et un montan t de dépenses de 336 388 $; Considérant que la modification consiste en des révisions justifiées; Considérant la quote -part de Contrecœur pour le logement social de la Communauté métropolitain...
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Séance ordinaire du 11 janvier
...9.2 Embauche d'un concierge surnuméraire au Service loisir et culture 9.3 Nomination de la chef à la Division de l'assainissement des eaux 9.4 Nomination d'une employée à titre de greffière et une employée à titre de...
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Séance extraordinaire du 13 décembre 2021 à 20 h
...TAXES MUNICIPALES POUR L'ANNÉE 2022 Considérant le dépôt du projet de règlement 1240 -2021 adoptant les prévisions budgétaires pour l'année 2022, à la séance ordinaire du conseil municipal du 7 décembre 2021;...
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Séance extraordinaire du 13 décembre 2021 à 19 h 30
...le en marge de l'article 473 de la Loi sur le s cités et villes ; Considérant que le programme présenté répond aux prévisions du conseil municipal; Considérant qu'un avis de motion du présent règlement a régulièrement été donné et...
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Séance du 14 avril 2020
...des terrains d’une largeur de 14 et 15 mètres; Considérant le dépôt d’un projet de lotissement préliminaire (révision 09) , produit par monsieur Vital Roy, arpenteur -géomètre, en date du 3 avril 2020 sous la minute 40574 ; Co...
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Le Noblet, édition septembre 2025
...euvent poser leurs questions au micro devant un lutrin. DIFFUSIONLes séances du conseil municipal sont disponibles pour visionnement en différé sur la chaîne YouTube de la Ville. Les ordres du jour, les procès-verbaux et les liens d ’enreg...
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Le Noblet, édition janvier 2023
...te et activités financières n Contributions à des organismes et à des programmes n Affectation des surplus REVENUS Prévision des revenus 2023 2022 Taxes 16 716 558 $ 15 779 995 $ Paiement tenant lieu de taxes 269 994 $ 219 425 $ Services...
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Le Noblet, édition avril 2023
...tre site Internet \ sous l’onglet « Ville » à la page « Séances du conseil ». Les séances du conseil municipal peuvent être visionnées en dif\ féré dès le lendemain. Le lien est accessible sur notre site Internet au ville.contrecoeur.qc.ca à la pag...
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Séance ordinaire du 4 juillet 2023
...2 Radiation des mauvaises créances 9. Gestion du personnel 9.1 Embauche - Journalier surnuméraire - Division des Services techniques 9.2 Embauche - Secrétaire surnuméraire - Service des loisirs et de la culture -...
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Séance ordinaire du 6 juin 2023
...t et emprunt annuel au Fonds de roulement 9. GESTION DU PERSONNEL 9.1 Embauche de personnel étudiant - Division des travaux publics 9.2 Embauche de pesronnel - Technicien en assainissement des eaux 10. LOISIR E...
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Séance ordinaire du 6 septembre 2022
...création d’un comité de circulation par le règlement 1008 -2015; Considérant qu’il est pertinent que la chef de la Division parcs et bâtiment, ainsi que le contremaître, soient présents aux rencont res du comité consultatif de circulation a...
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Séance ordinaire du 6 juin 2023
...ement et emprunt annuel au Fonds de roulement 9. Gestion du personnel 9.1 Embauche de personnel étudiant - Division des travaux publics 9.2 Embauche de pesronnel - Technicien en assainissement des eaux 10. Loisir et c...
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Séance ordinaire du 4 octobre 2022
...revenus de 172 485 $ et un mont ant de dépenses de 287 003 $; Considérant que la modification consiste en des révisions justifiées; Considérant la quote -part de Contrecœur pour le logement social de la Communauté métropolit...
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Séance ordinaire du 9 mai 2023, à 19 h
...nt des tes ts effectués pour chacun des candidats; CONSIDÉRANT la recommandation de Catherine Bouchard, chef de la Division de l'assainissement des eaux. EN CONSÉQUENCE, IL EST PROPOSÉ PAR : Monsieur Pierre Bélisle Appu...
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Séance ordinaire du 4 avril 2023, à 19 h
...de l'urbanisme et de l'environnement, réalisé par la firme Bastiani Architecture, daté du 20 février 2023, révision 2. ADOPTÉE 2023 -04 -090 DEMANDE DE DÉROGATION MINEURE POUR LE 5267 -5269, ROUTE MARIE...
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Séance ordinaire du 1er novembre 2022
...e résolution que la p rogrammation de travaux no 2 ci-jointe, comporte des coûts réalisés véridiques et reflète les prévisions de dépenses des travaux admissibles jusqu’au 30 septembre 2022. ADOPTÉE 2022 -11 -302 AUTORIS...
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Séance ordinaire du 6 décembre 2022
...un site de dépôt à neige 6.2 Avis de motion et dépôt du projet de règlement 1281 -2022 adoptant les prévisions budgétaires pour l'année 2023 6.3 Avis de motion et dépôt du projet de règlement 1282 -2022 adoptant le...
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Séance ordinaire du 6 décembre 2022
...te de dépôt à neige 6.2 Avis de motion et dépôt du projet de règlement 1281 -2022 adoptant les prévisions budgétaires pour l'année 2023 6.3 Avis de motion et dépôt du projet de règlement 1282 -2022 adopt...
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Règlement de zonage 858-1-2009
...IRE ASSUJETTI ................................ ................................ .................... 1-1 ARTICLE 4 DIVISION DU TERRITOIRE EN ZONES ................................ ............................ 1-1 ARTICLE 5 LES GRI...
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Séance extraordinaire du 13 décembre 2022, à 19 h 30
...rité de l'avis de convocation 3. Adoption de l'ordre du jour 4. Adoption du règlement 1281 -2022 adoptant les prévisions budgétaires pour l'année 2023 5. Adoption du règlement 1282 -2022 adoptant le programme triennal des d...
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Séance extraordinaire du 13 décembre 2022, à 20 h
...éclamation à la Cour des petites créances 16. Adhésion au regroupement dans le cadre d’un contrat d’approvisionnement de papier recyclé et mandat à la MRC de Marguerite -D'Youville 17. Période de questions 18....
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Séance ordinaire du 14 mars 2023, à 19 h
...capital humain 9.2 Embauche de deux secrétaires surnuméraires 9.3 Embauche d'une journalière à la Division des travaux publics 10. LOISIR ET CULTURE 10.1 Attribution d'un contrat de fourniture et d'installa...
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Séance extraordinaire du 13 décembre 2022, à 19 h 30
...L 'AVIS DE CONVOCATION 3. ADOPTION DE L 'ORDRE DU JOUR 4. ADOPTION DU RÈGLEMENT 1281 -2022 ADOPTANT LES PRÉVISIONS BUDGÉTAIRES POUR L 'ANNÉE 2023 5. ADOPTION DU RÈGLEMENT 1282 -2022 ADOPTANT LE PROGRAMME TRIENNAL DES...
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Séance extraordinaire du 13 décembre 2022, à 20 h
...CLAMATION À LA COUR DES PETITES CRÉANCES 17. ADHÉSION AU REGROUPEMENT DANS LE CADRE D ’UN CONTRAT D’APPROVISIONNEMENT DE PAPIER RECYCLÉ ET MANDAT À LA MRC DE M ARGUERITE -D'Y OUVILLE 18. PÉRIODE DE QUESTIONS...
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