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Séance ordinaire du 13 février 2024
...lement 1325 -2024 modifiant le règlement de zonage 858 -1-2009 afin d'ajouter les lots 5 024 904 et 5 024 908 dans la zone I3 -8 6. RÈGLEMENT 6.1 Adoption du règlement 1310 -2023 modifiant diverses dispositions du rè...
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Modifiant l’annexe « A » du règlement de zonage 858-1-2009 afin de réduire la marge avant minimale dans la zone p2-56, située au 671, rue lajeunesse
...FIANT L’ANNEXE « A » DU RÈGLEMENT DE ZONAGE 858 -1-2009 AFIN DE RÉDUIRE LA MARGE AVANT MINIMALE DANS LA ZONE P2 -56, SITUÉE AU 671, RUE LAJEUNESSE Considérant que la Ville de Contrecœur est régie par la Loi sur le...
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Séance ordinaire du 13 février 2024
...règlement 1325 -2024 modifiant le règlement de zonage 858 -1-2009 afin d'ajouter les lots 5 024 904 et 5 024 908 dans la zone I3 -8 6. Règlement 6.1 Adoption du règlement 1310 -2023 modifiant diverses dispositions du règlement d...
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Le Noblet, édition janvier 2024
...vellement plantés. L’aménagement de passerelles et l’installation de panneaux d’interprétation viennent agrémenter cette zone de conservation. Consultation citoyenne sur l’avenir de Contrecœur Les Contrecœuroises et les Contrecœurois ont été no...
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Le Noblet, édition septembre 2023
...les récréatifs et des remorques Il est interdit, du 1 er novembre au 14 avril de l’année suivante, de stationner dans les zones résidentielles ces véhicules ou équipements, sauf dans l’espace situé en arrière de l’alignement des résidences. Abr...
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Grille des usages et normes - Zones de conservation (CS)
...nimale (m)Superficie minimale (m2)Superficie minimale (m2) - Terrain de coinDIVERSPIIANotes particulières NO. RÈGL. DATE ZONE : CS1-20 GRILLES DES USAGES ET DES NORMES USAGES PERMIS NORMES SPÉCIFIQUES NOTES Amendements janvier 201...
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Règlement sur les permis et certificats 861-1-2009
.................................................. 3-25 ARTICLE 30 CERTIFICAT D’AUTORISATION POUR UN OUVRAGE EN ZONE INONDABLE SUR LA RIVE OU LE LITTORAL ................... 3-26 ARTICLE 31 CERTIFICAT D’AUTORISATION POUR...
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Projet de règlement 1301-2023 modifiant diverses dispositions du règlement de zonage 858-1-2009 et les annexes « A » et « B »
...risés pour le revêtement des murs extérieurs des bâtiments principaux selon les classes de matériaux et la dominance de la zone dans laquelle la construction se trouve. » A B C 1 Classe Matériaux autorisés pour le revêtement des murs...
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Séance ordinaire du 4 avril 2023, à 19 h
...les objectifs du Plan d'urbanisme de la Ville de Contrecœur; Considérant que la demande n'est pas située dans une zone où l’occupation du sol est soumise à des contraintes particulières pour des raisons de sécurité publique ou...
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Le Noblet, édition janvier 2023
...t le poids du corps, des élastiques et de petits équipements, ce cours, varié et adapté pour tous, vous sortira de votre zone de confort tout en vous permettant d’y aller à votre rythme. • ENTRAÎNEMENT (50 ans et plus) Animation : KinéCib...
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Séance ordinaire du 6 septembre 2022
...t 1268 -2022 modifiant l'annexe « A » du règlement de zonage 858 -1-2009 afin de modifier la marge avant minimale dans la zone P2 -56, située au 671, rue Lajeunesse 7.3 Adoption du règlement 1269 -2022 modifiant l'article 3 du règlement...
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