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Modifiant l’annexe « B » du règlement de zonage 858-1-2009 afin de retirer les lots 5 024 904 et 5 024 908 de la zone i3-8 et de les inclure dans la zone i2-15, situés sur la montée de la pomme-d’or
...L’ANNEXE « B » DU RÈGLEMENT DE ZONAGE 858 -1-2009 AFIN D E RETIRER LES LOTS 5 024 904 ET 5 024 908 DE LA ZONE I3 -8 ET DE LES INCLURE DANS LA ZONE I2-15 , SITUÉS SUR LA MONTÉE DE LA POMME -D’OR Considérant que la Vill...
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Projet de règlement 1301-2023 modifiant diverses dispositions du règlement de zonage 858-1-2009 et les annexes « A » et « B »
...risés pour le revêtement des murs extérieurs des bâtiments principaux selon les classes de matériaux et la dominance de la zone dans laquelle la construction se trouve. » A B C 1 Classe Matériaux autorisés pour le revêtement des murs...
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Séance ordinaire du 4 avril 2023, à 19 h
...les objectifs du Plan d'urbanisme de la Ville de Contrecœur; Considérant que la demande n'est pas située dans une zone où l’occupation du sol est soumise à des contraintes particulières pour des raisons de sécurité publique ou...
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Le Noblet, édition avril 2023
...s villes les plus actives en ce qui a trait à la plantation d’arbres ainsi qu’à l’accès à l\ a population à nos nombreuses zones de conservation. Il est important de célébrer le « Jour de la Terre » le samedi 22 avril, mais il faut respecter notr...
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Séance ordinaire du 7 février 2023, à 19 h
...-1-2009 AFIN DE REVOIR CERTAINES TERMINOLOGIES , REVOIR L 'OBLIGATION DE L 'USAGE COMMERCIAL DANS CERTAINES ZONES , AINSI QUE D 'APPORTER CERTAINES MODIFICATIONS POUR LES COMMERCES DE GRANDES SURFACES 7. AVIS DE MO...
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Règlement de zonage 858-1-2009
...es grilles H1 -91, H1 -182 , H3 -60 et abrogation de la grille H1 -137 de l’annexe A et abrogation de la zone H1 -137 de l’annexe B 3 septembre 2013 13 décembre 2013 983 -2-2014 Les a rticles 32 et 117 8 et...
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Le Noblet, édition janvier 2023
...t le poids du corps, des élastiques et de petits équipements, ce cours, varié et adapté pour tous, vous sortira de votre zone de confort tout en vous permettant d’y aller à votre rythme. • ENTRAÎNEMENT (50 ans et plus) Animation : KinéCib...
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Calendrier municipal 2023
...roissance est cependant guidée par des principes de préservation de l’environnement et de développement durable. Plusieurs zones de conservation sont accessibles alors que des projets comme le Plan de développement d’une communauté nourricière vi...
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Modifiant l’annexe « A » du règlement de zonage 858-1-2009 afin de réduire la marge avant minimale dans la zone p2-56, située au 671, rue lajeunesse
...FIANT L’ANNEXE « A » DU RÈGLEMENT DE ZONAGE 858 -1-2009 AFIN DE RÉDUIRE LA MARGE AVANT MINIMALE DANS LA ZONE P2 -56, SITUÉE AU 671, RUE LAJEUNESSE Considérant que la Ville de Contrecœur est régie par la Loi sur le...
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Modifiant diverses dispositions du règlement de zonage 858-1-2009 et les annexes « A » et « B »
...s « l’article 1157 ». ARTICLE 9 Modification à l’annexe « A » de la grille des usages et des normes de la zone H1 -78 comme suit : a) Remplacement du texte de la note spécifique numéro « (8) » par le texte « Pour un terr...
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Modifiant le règlement numéro 857-1-2009 adoptant le plan d’urbanisme, afin de modifier le programme particulier d’urbanisme du centre-ville, pour mettre à jour les enjeux et les orientations d’aménagement et de développement
...-titre suivants : « Les îles de Contrecœur, en plus de faire partie d’une Réserve nationale de Faune, forment une Zone Importante pour la Conservation des Oiseaux (ZICO). Leur présence confère un caractère unique aux paysages flu...
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Séance ordinaire du 7 septembre 2021
...3 -2021 modifiant le plan de zonage à l'annexe « B » du règ lement de zonage 858 -1-2009 afin d'intégrer une partie de la zone P1 -69 à même la zone H1 -70 et d'intégrer une partie de la zone I2 -28 à la zone C10 -25 7.2 Adoption du r...
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