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Séance du 7 avril 2020
...des baux de lo cation de locaux au Centre multifonctionnel 11. URBANISME 11.1 Dépôt du rapport des permis de construction émis pour le mois de mars 11.2 Modification de la résolution 2017 -05 -160 afin d'inclur...
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Séance du 10 mars 2020
...tion, trésorerie et ressources humaines 10. LOISIR ET CULTURE 2 11. URBANISME 11.1 Dépôt du rapport des permis de construction émis pour le mois de février 2020 11.2 Approbation d'une demande de dé rogation mineure pour...
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Séance ordinaire du 7 juin 2022
...se piétonne 7.3 Adoption du règlement 1259 -2022 modifiant l'article 40 du règlement 861 -2009 su r les permis et certificats, afin de modifier les normes pour les équipements accessoires de type patio et le renouvellement d'u...
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Séance ordinaire du 1er septembre 2020
...in du comité consultatif en loisir, culture et développement social 11. URBANIS ME 11.1 Dépôt du rapport des permis de construction émis pour le mois d'août 11.2 Demande de dérogation mineure pour le 6745, route Marie -Victori...
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Séance ordinaire du 5 octobre 2021
...à Monsieur Éliott Malo pour son parcours d'athlète au baseball 12. URBANISME 12.1 Dépôt du sommaire des permis de construction émis pour le mois de septembre 12.2 Demande de dérogation mineure pour le 8148, route...
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Séance ordinaire du 4 mai 2021
...« A » et « B » 7.4 Adoption du règlement 1223 -2021 modifiant diverses dispositions au règlement sur les permis et certificats 861 -1-2009 7.5 Adoption du règle ment 1224 -2021 modifiant le règlement de construction 860 -1...
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Séance ordinaire du 9 mars 2021
...ntremaître aux Services techniques 10. Loisir et culture 11. Urbanisme 11.1 Dépôt du rapport des permis de construction émis pour le mois de février 11.2 Demande de dérogation mineure pour le 4945, rue des Patri...
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Séance ordinaire du 3 novembre 2020
...culturel avec le ministère de la Culture et des Communications 11. Urbanisme 11.1 Dépôt du rapport des permis de construction émis pour le mois d'octobr e 11.2 Demande d'approbation d'un certificat d'affichage dans le cad...
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Séance ordinaire du 16 août 2022
...re de rue et aide technique pour l'organisation du Canard'O 12. URBANISME 12.1 Dépôt du rapport sommaire des permis de construction émis pour le mois de juillet 12.2 Second projet de résolution dans le cadre du règlement 1109...
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Calendrier municipal 2023
...e seraient réunis dans cette cave pour leurs rencontres. Selon la légende, un trou percé dans le solage de la maison aurait permis aux patriotes de fuir en cas d’invasion. Moulin Chaput 6070, route Marie-Victorin Situé dans le parc du Moulin Chaput...
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Séance ordinaire du 16 novembre 2021
...Division de l'assainissement des eaux 11. LOISIR ET CULTURE 12. URBANISME 12.1 Dépôt du rapport des permis de construction émis pour le mois d'octobre 12.2 Demande de permis de construction dans le cadre du P...
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Séance ordinaire du 6 juillet 2021
...et H1 -185 de l'annexe « A » du règlement de zonage 858 -1-200 9 afin de redéfinir les usages d'habitation permis et les dimensions minimales de terrain 7. RÈGLEMENT 7.1 Adoption du second projet de règlement 1233 -202...
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Séance ordinaire du 3 novembre 2020
...ment culturel avec le ministère de la Culture et des Communicati ons 11. URBANISME 11.1 Dépôt du rapport des permis de construction émis pour le mois d'octobre 11.2 Demande d'approbation d'un certificat d'affichage dans le c...
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Séance ordinaire du 1er juin 2021
...la tenue du défi 12 h de nuit du club de course Les Contrecoureurs 11. URBANISME 11.1 Dépôt du sommaire des permis de construction émis pour le mois de mai 11.2 Demande de dérogation mineure pour les adresses du 5001...
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Séance ordinaire du 4 mai 2021
...« A » et « B » 7.4 Adoption du règlement 1223 -2021 modifiant diverses dispositions au règlement sur les permis et certificats 861 -1-2009 7.5 Adoption du règlement 1 224 -2021 modifiant le règlement de construction 860...
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Séance ordinaire du 6 avril 2021
...e motion décrétant la prochaine adoption du règlement 1223 -2021 modifiant diverses dispositions au règlement sur les permis et certificats 861 -1-2009 6.4 Avis de motion décrétant la prochaine adoption du règlement 1224 -2021 mod...
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Séance du 9 mars 2021
...gnature d'une entente avec une empl oyée 10. LOISIR ET CULTURE 11. URBANISME 11.1 Dépôt du rapport des permis de construction émis pour le mois de février 11.2 Demande de dérogation mineure pour le 4945, rue des Patriote...
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Séance du 2 février 2021
...d'une coordonnatrice à la programmation aquatique pour l'été 2021 10. URBANISME 10.1 Dépôt du rapport des permis de construction émis pour le mois de janvier 10.2 Résolution finale afin de transformer l'habitation trifamili...
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Séance du 12 janvier 2021
...'une chef adjointe à la Division de l'assainissement des eaux 10. URBANISME 10.1 Dépôt du rapport des permis de construction émis pour le mois de décembre 10.2 Demande de dérogation mineure pour le 9899, rou...
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Séance extraordinaire du 1er décembre 2020
...s 10.5 Reconnaissance de l'organisme Le Grand Pécaudy 2 11. URBANISME 11.1 Dépôt du rappor t des permis de construction émis pour le mois de novembre 11.2 Premier projet de résolution afin de transfo...
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Séance ordinaire du 6 décembre 2022
...otion et dépôt du projet de règlement 1286 -2022 modifiant diverses dispositions du règlement 861 -1-2009 sur les permis et certificats afin de régulariser certains termes, de revoir les paramètres des demandes, et d'abroger les tarif...
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Séance ordinaire du 15 août 2023
...aître parcs et bâtiment s 10. LOISIR ET CULTURE 11. URBANISME 11.1 Dépôt du rapport sommaire des permis de construction émis pour le mois de juillet 2023 11.2 Autorisation de dépôt - Demande d'inscription...
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Le Noblet, édition janvier 2023
...endredi : 8 h 15 à 12 h Le comptoir de l’urbanisme situé à la mairie est fermé les mercredis. Questions et demandes de permis: urbanisme@ville.contrecoeur.qc.ca. Un outil simple et efficace pour acheminer une requête ou une demande en li...
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Le Noblet, édition janvier 2025
...iquement pour les résidences construites avant le 1 er janvier 2000. ● Pour bénéficier de la subvention, une demande de permis est nécessaire et doit être soumise au Service de l’urbanisme et de l’environnement. ● Les demandes doivent être s...
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Le Noblet, édition septembre 2024
...des affaires, pour une vie de quartier prospère ! TOURISME ET DÉVELOPPEMENT Unités d’habitation accessoires (UHA) Les UHA permises à Contrecœur, Saint-Amable et Verchères Les conseils municipaux de Contrecœur, Saint-Amable et Verchères ont adop...
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