160 résultats pour
-
Documents
Le Noblet, édition avril 2024
...PHOTO : CAROLANNE LAMONTAGNE PHOTOGRAPHE SÉANCES DU CONSEIL MUNICIPAL Les séances du conseil ont lieu un mardi de chaque mois à 19 h. Les dates des séances sont disponibles sur le site Internet. La population est invitée à assister aux séances...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 9 avril 2024
...es pour l'année 2024 11. URBANISME 11.1 Dépôt du rapport sommaire des permis de construction émis pour le mois de mars 2024 11.2 Approbation – Demande sur les plans d'implantation et d'intégration architectur...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 1er octobre 2024
...t social 1 10. URBANISME 10.1 Dépôt - Rapport sommaire des permis de construction émis pour le mois de septembre 2024 10.2 Avis d’assujettissement au droit de préemption – Identification des immeubles...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 7 mai 2024
...ries - Édition 2024 11. URBANISME 11.1 Dépôt du rapport sommaire des permis de construction émis pour le mois d'avril 2024 11.2 Approbation Demande sur les plans d'implantation et d'intégration architectura...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 4 juin 2024
...LOISIR ET CULTURE 10. URBANISME 10.1 Dépôt -- Rapport sommaire des permis de construction émis pour le mois de mai 2024 10.2 Approbation -- Demande sur les plans d'implantation et d'intégration architectur...
En savoir plus -
Documents
Le Noblet, édition septembre 2024
...té partagée Lentement, mais SÛREMENT ! SÉANCES DU CONSEIL MUNICIPAL Les séances du conseil ont lieu un mardi chaque mois, à 19 h. Les dates des séances sont disponibles sur le site Internet. La population est invitée à assister aux séances...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 2 juillet 2024
...de la fête nationale 10. URBANISME 10.1 Dépôt - Rapport sommaire des permis de construction émis pour le mois de juin 2024 10.2 Autorisation - Demande de dérogation mineure - DM - 2024 -099 – 509, rue Saint...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 20 août 2024
...e la Ville 10. URBANISME 10.1 Dépôt - Rapport sommaire des permis de construction émis pour le mois de juillet 2024 10.2 Approbation -- Demande sur les plans d'implantation et d'intégration archite...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 10 septembre 2024
.... LOISIR ET CULTURE 10. URBANISME 10.1 Dépôt - Rapport sommaire des permis de construction émis pour le mois d'août 2024 10.2 Approbation - Demande sur les plans d'implantation et d'intégration architectur...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 16 août 2022
...rganisation du Canard'O 12. URBANISME 12.1 Dépôt du rapport sommaire des permis de construction émis pour le mois de juillet 12.2 Second projet de résolution dans le cadre du règlement 1109 -2018 sur les proje ts particulie...
En savoir plus