252 résultats pour
-
Documents
Séance ordinaire du 4 avril 2023
...ars 2023 9. Gestion du personnel 9.1 Adoption de la Politique de rémunération et des avantages sociaux des employés ca dres de la Ville de Contrecoeur 9.2 Embauche d'une secrétaire surnuméraire 10. Loisir et cu...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 4 avril 2023, à 19 h
...9. GESTION DU PERSONNEL 9.1 Adoption de la Politique de rémunération et des avantages sociaux des employés -cadres de la Ville de Contrecœur 9.2 Embauche d'une secrétaire surnuméraire 10. LOISIR ET CULTU...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 9 mai 2023, à 19 h
...e de personnel au cours des derniers mois; CONSIDÉRANT la création de postes et la modification de certains titres d'emploi; CONSIDÉRANT qu'il y a lieu d'apporter des modifications à l'organigramme représentant la structur...
En savoir plus -
Documents
Règlement sur les permis et certificats 861-1-2009
...ont partie intégrante. En cas de contradiction entre le texte et les titres, le texte prévaut; 2 º l’emploi des verbes au présent inclut le futur; 3 º les mots écrits au singulier comprennent le pluriel et le...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 6 juin 2023
...e pelouses ainsi que pour de l’aide en horticulture à la Division des travaux publics; CONSIDÉRANT les offres d’emplois étudiants publiées au cours du mois de mars 2023; CONSIDÉRANT le processus de sélection qui inclut...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 4 juillet 2023
...– Directeur du Service de l’urbanisme et de l'environnement 9.11 Autorisation - Changement de titre d'une employée cadre au sein de la direction g énérale - Service des finances, trésorerie et approvisionnement 9.12...
En savoir plus -
Documents
Calendrier municipal 2023
...Joseph Papin, maire de la municipalité du village de Contrecœur, de 1931 à 1933. Il était un manufacturier et un important employeur pour la population de Contrecœur. Il est décédé au début des années 1970. Parc Joseph-Émilien-Chaput 6440, route M...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 17 janvier 2023, à 19 h
...idérant la création d'un poste combinant les deux fonctions afin d'offrir un poste permanent; Considérant l'offre d'emploi parue sur différents sites Internet en décembre 2022; Considérant les entrevues et tests réalisés avec les cand...
En savoir plus -
Documents
Pour abroger et remplacer le règlement 1095-2017 adoptant le code d’éthique et de déontologie des élus municipaux
...onnalisme, ainsi qu’avec vigilance et discernement. 4) Le respect et la civilité envers les autres membres, les employés de la municipalité et les citoyens Tout membre favorise le respect et la civilité dans les relations...
En savoir plus -
Documents
Empruntant au plus 2 199 000 $ pour financer des travaux de construction d’un pavillon de service au parc Pierre-Eucher-Cormier et abrogeant le règlement 1265-2022
...est plus élevé que le montant effectivement dépensé en rapport avec cette affectation, le conseil est autorisé à faire emploi de cet excédent pour payer toute autre dépense décrétée par le présent règlement et pour laquelle l’affectatio...
En savoir plus -
Documents
Empruntant au plus 306 500 $ pour financer des travaux de mise à niveau de certains bâtiments municipaux
...est plus élevé que le montant effec tivement dépensé en rapport avec cette affectation, le conseil est autorisé à faire emploi de cet excédent pour payer toute autre dépense décrétée par le présent règlement et pour laquelle l’affectatio...
En savoir plus -
Documents
Empruntant au plus 997 500 $ pour financer des travaux dans certains parcs municipaux
...est plus élevé que le montant effectivement dépensé en rapport avec cette affectation, le conseil est autorisé à faire emploi de cet excédent pour payer toute autre dépense décrétée par le présent règlement et pour laquelle l’affectatio...
En savoir plus -
Documents
Modifiant le règlement 1009-2015 en matière de délégation, de contrôle et de suivi budgétaires afin de mettre à jour les fonctions des responsables
...remplacer , à la section Définitions – Responsables d’activités budgétaires par la suivante : Fonctionnaire ou employé de la Ville responsable d’une enveloppe budgétaire qui lui a été confiée, laquelle comprend toute enveloppe budgéta...
En savoir plus -
Documents
Modification de l’article 7 du règlement 919-2011 relatif à la circulation des véhicules hors-route sur les chemins municipaux
...est plus élevé que le montant effectivement dépensé en rapport avec cette affectation, le conseil est autorisé à faire emploi de cet excédent pour payer toute autre dépense décrétée par le présent règlement et pour laquelle l’affectatio...
En savoir plus -
Documents
Empruntant au plus 850 000 $ pour financer des travaux de réfection de la rue cormier
...est plus élevé que le montant effectivement dépensé en rapport avec cette affectation, le conseil est autorisé à faire emploi de cet excédent pour payer toute autre dépense décrétée par le présent règlement et pour laquelle l’a ffectati...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 6 décembre 2022
...icipal vise à encadrer les processus d’interaction et de communication entre les membres du conseil et les employés municipaux, et vise à préciser les canaux par lesquels les communications sont conduites; Considéra...
En savoir plus -
Documents
Règlement sur les permis et certificats 861-1-2009
...partie intégrante. En cas de contradiction entre le texte et les titres, le texte prévaut; 2 º l’emploi des ve rbes au présent inclut le futur ; 3 º les mots écrits au singu lier comprennent le pluriel et le...
En savoir plus -
Documents
Sur l’interdiction des sacs de plastique
...e nettoyage à sec, les produits déjà emballés par un processus industriel . SECTION III APPLICATION 5. Tout employé de la Ville de Contrecœur , nommé par résolution, ainsi que les employés du Service de l’environnement de la...
En savoir plus -
Documents
Empruntant au plus 1 788 000 $ pour financer des travaux de de construction d’un chalet au parc Eucher-Cormier
...est plus élevé que le montant effectivement dépensé en rapport avec cette a ffectation, le conseil est autorisé à faire emploi de cet excédent pour payer toute autre dépense décrétée par le présent règlement et pour laquelle l’affectatio...
En savoir plus -
Documents
Projet de règlement 1270-2022 empruntant au plus 13 176 000 $ pour financer la construction d’une caserne incendie
...est plus élevé que le montant effectivement dépensé en rapport avec cette affectation, le conseil est autorisé à faire emploi de cet excédent pour payer toute autre dépense décrétée par le présent règlement et pour laquelle l’affectatio...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 6 septembre 2022
...me, et de voir également à la finalisation de certains dossiers, et qu'il convient donc de maintenir le lien d’emploi qui le lie à la Ville. Il est proposé par : Monsieur Claude Bérard Appuyé par : Monsieur Claude Dansereau...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 4 octobre 2022
...ntoine Beauvais, Francis Lemieux, Samuel Loranger, Ghislain Cornelier et Félix Dubeau -Hervieux avec l e statut d’emploi de « POMPIER À TEMPS PARTIEL », aux mêmes conditions que le personnel du Service de sécurité incendie...
En savoir plus -
Documents
Patrimonial
...n du texte Les règles d'interprétation suivantes s'appliquent à ce règlement : a) quel que soit le temps du verbe employé dans ce règlement, toute disposition est tenue pour être en vigueur à toute époque et dans toute circonstance;...
En savoir plus -
Documents
Secteur commercial et de la montée de la Pomme-d’Or
...DU TEXTE Les règles d'interprétation suivantes s'appliquent à ce règlement : a) quel que soit le temps du verbe employé dans ce règlement, toute disposition est tenue pour être en vigueur à toute époque et dans toute circonstance;...
En savoir plus -
Documents
Du Moulin
...n du texte Les règles d'interprétation suivantes s'appliquent à ce règlement : a) quelle que soit le temps du verbe employé dans ce règlement, toute disposition est tenue pour être en vigueur à toute époque et dans toute circonstance; b)...
En savoir plus