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Séance du 4 février 2020
...n garage privé attenant; Considérant que le projet déposé est situé dans un secteur où un règlement sur les plans d’implantation et d’intégration architecturale s’applique; Considéran t le dépôt d’un plan complet de construction,...
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Séance ordinaire du 1er novembre 2022
...e sous la condition suivante : 11 - Qu’un aménagement paysager prévoyant un ensemencement de gazon et la plantation de plantes et arbustes soient réalisés suivant la démolition de l’immeuble. ADOPTÉE 2022 -11 -29...
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Séance ordinaire du 6 décembre 2022
...ue 90 % sur l’ensemble des murs du bâtiment, le tout tel que prescrit; (article 130); • Permettre une superficie d’implantation de 264,50 mètres carrés au lieu de 200 mètres carrés maximum, le tout tel que prescrit (grille C1 -66). L...
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Le Noblet, édition janvier 2023
...sera priorisée afin d’être en mesure de conjuguer avec les enjeux croissants d’insécurité alimentaire. ACTIVITÉ DE PLANTATION D’ARBRES Les élèves de 6 e année de l’école des Cœurs-Vaillants contribuent à préserver l’environnement Le 2...
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Séance ordinaire du 17 janvier 2023, à 19 h
...ement : De donner suite à la demande d’approbation, dans le cadre de la procédure sur les plans d'implantation et d'intégration architecturale (PIIA), conformément au règlement sur les PIIA 903 -1-2011 de la Vi...
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Projet de règlement 1290-2023 sur les dérogations mineures
...certificat de localisation préparé par un arpenteur -géomètre pour une construction existante; c) un plan d’implantation préparé par un arpenteur -géomètre po ur une construction projetée; d) la description du terrain au moyen d’un...
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Règlement de zonage 858-1-2009
................ 5-89 Ville de Cont recœur janvier 2010 858 -1-2009_Règlement de zonage 1-vi ARTICLE 141 IMPLANTATION ................................ ................................ ................................ 5-89 ARTIC...
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Séance ordinaire du 7 février 2023, à 19 h
...ard Et résolu unanimement : D'approuver la demande dans le cadre de la procédure sur les plans d'implantation et d'intégration architecturale (PIIA) conformément au règlement 1165 -2019 sur les PIIA Secteur c...
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Séance ordinaire du 14 mars 2023, à 19 h
...la demande de certificat d'autorisation d'affichage 2022 -600 , dans le cadre de la procédure sur les plans d'implantation et d'intégration architecturale (PIIA) conformément au Règlement sur les PIIA903 -1-2011 de la ville de...
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Séance du 7 janvier 2020
...érale zéro de 2 étages; Considérant que le projet déposé est situé dans un sect eur où un règlement sur les plans d’implantation et d’intégration architecturale s’applique; Considérant que les modèles portant les titres « L’Amiral Zen »...
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Séance du 2 juin 2020
...ur du bâtiment principal; Considérant que le projet déposé est situé dans un secteur où un règlement sur les plans d’implantation et d’intégration archit ecturale s’applique; Considérant que le projet consiste à remplacer le revêtement en...
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Séance du 10 mars 2020
...Considérant que le projet de lotissement déposé est sit ué dans un secteur où un règlement sur les plans d’implantation et d’intégration architecturale s’applique; Considérant que la Ville prévoit autoriser des modèles d...
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Séance ordinaire du 1er juin 2021
...ntégrer à sa réglementation des conditions spécifiques aux règles d‱abattage des arbres et des normes spécifiques à la plantation de nouveau x arbres sur les terrains privés la rendant plus adaptée à la réalité urbaine; Considérant l‱int...
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Séance ordinaire du 16 août 2022
...on d’un immeuble; Considérant que le projet déposé au CCU est situé dans une zone où un règlement sur les plans d’implantation et d’intégration architecturale s’applique; Considérant que le choix des matériaux de revêtement extérieur s’...
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Séance ordinaire du 7 juin 2022
...-de -chaussée; Considérant que le projet déposé au CCU est situé dans un secteur où un règlement sur les plans d’implantation et d’intégration archi tecturale s’applique; Considérant le dépôt au CCU du plan de construction,...
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Séance ordinaire du 3 mai 2022
...de deux étages; Considérant que le projet déposé au comité est situé dans un secteur où un règlement sur les plans d’implantation et d’intégration architecturale s’applique; Considérant que les plans portant les titres « Nickel », « Chrome...
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Séance ordinaire du 5 avril 2022
...r d’un îlot prévu pour la constructio n de résidences à marge latérale zéro en série et que la séquence d’implantation entre en conflit avec la présence du passage piéton; Considérant que l’ensemble des constructions à marge lat...
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Séance ordinaire du 8 mars 2022
...RÈGLEMENT 7.1 Adoption du règlement 1247 -2022 modifiant le règlement 761 -2-2005 relatif au plan d' implantation et d'intégration architecturale (PIIA) concernant le secteur patrimonial afin d'y ajouter des bâtime...
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Séance ordinaire du 1er février 2022
...ion décrétant la prochaine adoption du règlement 1247 -2022 modifiant le règlement 761 -2-2005 relatif au plan d'implantation et d'intégration architecturale (PIIA) concernant le secteur patrimonial afin d'y ajouter des bâtiments patr...
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Séance ordinaire du 7 décembre 2021
...rationnel peut s’apparenter à celle d’un garage att enant ou intégré; Considérant que la réglementation permet l’implantation d’une construction unifamiliale isolée avec un garage attenant ou intégré comportant une somme des...
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Séance ordinaire du 16 novembre 2021
...le projet déposé au comité consultatif d'urbanisme est situé dans un secteur où un règlement sur les plans d’implantation et d’in tégration architecturale s’applique; Considérant le dépôt au comité consultatif d'urbanism...
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Séance ordinaire du 5 octobre 2021
...’une lettre argumentative de la part du propriétaire, qui met en perspective l’espace disponible sur le terrain, pour l’implantation d’un bâtiment accessoire alors que 2 servitudes de non -construction sont enregistrée s sur l’immeub...
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Séance ordinaire du 7 septembre 2021
...d’urbanisme de la Ville de Contrecœur; Considérant que le projet n’implique pas de modifications quant à l’implantation du bâtiment pri ncipal ainsi qu’à son apparence; Considérant que le mur mitoyen entre les propriétés du 525...
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Séance ordinaire du 17 août 2021
...’urbanisme de la Ville de Contrecœur; Considérant que le projet n’implique pas de modifications quant à l’implantation du bâtiment principal ainsi qu’à son apparence; Considérant que le mur mitoyen entre le s propriétés du 525...
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Séance ordinaire du 6 juillet 2021
...t assujettie au règlement 254 -87 sur les dérogations mineures aux règlements d'urbanisme; Considérant que l’implantation d’une piscine hors terre nécessite un permis délivré par la Ville et que plusieurs é léments qui s’y rattachent s...
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