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Calendrier municipal 2022
...rture. JOURNÉE DÉ CHIQUETAGE | Écoc e\btr e sec teurs Nor d (Co\b trec œur) et Sud (V are\b\bes ) | Samedi 10 sept. Apportez vos documents confidentiels pour qu’ils soient déchiqueté\ s de façon sécuritaire. Limite de trois boîtes de forma...
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Le Noblet, édition janvier 2022
...ccessibles dans nos parcs et espaces verts ainsi que notre circuit nourricier en période estivale. Vous aurez également à porter de main cet outil de référence pratique pour connaître les dates de collectes des matières résiduelles à Contrecœur...
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Le Noblet, édition avril 2022
...ns concernant v\ otre ville et ce sera une joie d’échanger avec vous tout au long de ce nouveau mandat. De nombreux projets porteurs sont à venir pour notre communauté e\ t je suis enthousiaste à l’idée de participer à la poursuite du développement...
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Le Noblet, édition septembre 2022
...itoyennes, chers concitoyens! Depuis les derniers mois, Contrecœur est en effervescence avec de multiples projets qui sont porteurs d’avenir. Ils suscitent déjà la fierté d’habiter dans l’une des plus \ belles villes qui bordent le fleuve Saint-L...
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Séance du 7 janvier 2020
...ontrats comportant une dépense de plus de 2 000 $ conclus avec un même cocontractant lorsque l’ensemble de ces contrats comporte une 1 dépense totale qui dépasse 25 000 $ du 1er janvier 2019 au 31 décembre 2019 9.4 Ordre au greffier...
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Séance du 4 février 2020
...AJESTUEUX POUR LES ADRESSES DU 1591 À 1593 , RUE J USSAUME Considérant que le propriétaire de l’immeuble qui portera les adresses du 15 91 à 1593 , rue Jussaume dépose une demande de permis pour la construc tion d’une...
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Séance du 23 mars 2020
0 PROVINCE DE QUÉBEC VILLE DE CONTRECŒUR Procès -verbal de la séance extraordinaire du conseil municipal tenue le lundi 23 mars 2020 à 18 h 30 , par conférence téléphonique, à laquelle sont présents : Madame la mair......
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Commercial des Ormes
...'il est dit qu'une chose peut être faite, il est facultatif de l'accomplir ou non; e) l'autorisation de faire une chose comporte tous les pouvoirs nécessaires à cette fin. 1.2.2 Règle d'interprétation entre une disposition générale et une disp...
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Séance du 7 avril 2020
...référendaire, qui fait partie du processus décisionnel d’un organisme municipal; Considérant qu'il y a lieu de reporter la mise en vente pour défaut de paiement des taxes à une date ultérieure à fixer. Il est proposé par...
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Séance du 2 juin 2020
...de revêtement extérieur en façade, de la marquise et de ses colonnes; Considérant que le modèle déjà approuvé comporte un revêtement en blocs architecturaux jusqu’au niveau du sol en façade, donc il serait souhaitable que le projet...
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Séance du 15 juin 2020
...esse, madame Maud Allaire. Est également présente : Madame Mylène Rioux, assistante -greffière Monsieur Félix Laporte, directeur du Service administration, trésorerie et ressources humaines ORDRE DU JOUR 1. OUVERTURE DE...
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Séance ordinaire du 3 juillet 2020
...madame Maud Allaire. Sont égalemen t présents : Madame Mylène Rioux, assistante -greffière Monsieur Félix Laporte, directeur du Service administration, trésorerie et ressources humaines Sont absents : Monsieur Jonathan...
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Séance ordinaire du 7 juillet 2020
...se, madame Maud Allaire. Sont également présents : Madame Mylène Rioux, assistante -greffière Monsieur Félix Laporte, directeur du Service administration, trésorerie et ressources humaines Est absent : Monsieur Steve Ham...
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Séance ordinaire du 18 août 2020
...e, madame Maud Allaire. Sont également présents : Madame Mylène Rioux, assistante -greffière Monsieur Félix Laporte, directeur du Service administration, trésorerie et ressources humaines Est absent : Monsieur Jonathan...
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Affichage
...'il est dit qu'une chose peut être faite, il est facultatif de l'accomplir ou non; 5° l'autorisation de faire une chose comporte tous les pouvoirs nécessaires à cette fin. 903-2011_Règlement (PIIA) relatif à l’affichage dans le secteur patrimonia...
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Des Mélèzes
...l est dit qu'une chose peut être faite, il est facultatif de l'accomplir ou non; e) l'autorisation de faire une chose comporte tous les pouvoirs nécessaires à cette fin. 1.2.2 Règle d'interprétation entre une disposition générale et une di...
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Séance ordinaire du 18 septembre 2020
...quis par la Loi sous la présidence de la mairesse, madame Maud Allaire. Sont également présents : Monsieur Félix Laporte, directeur général et greffier Madame Mylène Rioux, assistante -greffière Sont absents : Monsieur Claude Bér...
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Modifiant l’article 40 du règlement sur les permis et certificats 861-1-2009 afin de modifier les normes pour les équipements accessoires de type patio et le renouvellement d'un certificat d'autorisation
...t la recommandation numéro 037 -202 2 du comité consu ltatif d’urbanisme; Considérant l’intention de la V ille d’apporter les modifications nécessaires à la bonne a pplication de sa réglementation; Considérant qu’un avis de motion...
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Séance ordinaire du 4 octobre 2022
...la ligne de propriété qui est mitoyen à un passage piéton public; Considérant que plusieurs habitations comportent une largeur de 24 pieds dans le secteur et que le fait d’app rouver la demande respecte l’harmonie du cadre...
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Séance ordinaire du 6 septembre 2022
...oit. De créer le poste temporaire de Directeur général adjoint – Projets spéciaux. De nommer monsieur Félix Laporte, Directeur général adjoint – Projets spéciaux. Que la date effective de l'entrée en fonction de M. L...
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Séance ordinaire du 4 octobre 2022
Page 1 de 3 SÉANCE ORDINAIRE DU CONSEIL MUNICIPAL LE MARDI 4 OCTOBRE 2022 À 20 H ordre du jour 1. Ouverture de la séance et mot d'ouverture 2. Adoption de l'ordre du jour de la séance 3. Adopti......
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Établissant un programme de subvention pour l’abattage des frênes infestés de l’agrile du frêne
...Maintenir la biodiversité indigène des milieux naturels » , ainsi qu’à l’action « Sensibiliser, éduquer et supporter la population dans la lutte contre les espèces exotiques envahissantes (EEE) »; Considérant qu’un avis de...
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Sur l’interdiction des sacs de plastique
...uer à l’effort collectif mondial pour l’environnement en incitant les consommateurs et les commerçant à ado pter des comportements écoresponsables; Considérant que des démarches sont entreprises à l’échelle des municipalités de...
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Modifiant diverses dispositions du règlement de zonage 858-1-2009 et les annexes « A » et « B »
...nt la recommandation numéro 037 -202 2 du comité consultatif d’urbanisme; Considérant l’intention de la V ille d’apporter les modifications nécessaires à la bonne a pplication de sa réglementation; Considérant qu’un avis de motion...
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Modifiant le règlement de zonage 858-1-2009 afin de modifier les dispositions sur les habitations bigénération
...respecter les normes suivantes : 1° Elle doit être égale ou inférieur à 90 m² lorsque le terrain comporte une superficie inférieure à 1 500 mètres carrées; 2° Elle doit être égale ou inférieure à 180 m² lorsque...
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