233 résultats pour

Séance du 4 février 2020

...de Contrecœur à l a pratique des saines habitudes de vie; Considérant l'âge et l'état du bâtiment d'ac cueil de la piscine extérieure de la ville de Contrecœur , située au parc Pierre -Eucher -Cormier; Considérant que les travaux...

Le Noblet, édition septembre 2022

...rue des Érables, au parc Antoine-Pécaudy • stationnement public au coin des rues L’Heureux et Lajeunesse, en face de la piscine municipale • stationnement public sur la route Marie-Victorin, entre le dépanneur Maxi (5041, route Marie-Victorin...

Le Noblet, édition avril 2022

...a AVRIL 2022 L’ÉTÉ BATTRA SON PLEIN À CONTRECŒUR! On met le cap sur les programmations estivales du camp de jour etde la piscine municipale. Activités et événements festifs à ne pas manquer : le Marché du printemps, Contrecœur à la rame, le Pa...

Le Noblet, édition janvier 2022

...curieux et cela vous interpelle? Cet atelier de dégustation est conçu pour vous! • LES ROSÉS, PAS SEULEMENT DES VINS DE PISCINE! (18 ans et plus) Animateur : Serge Leduc - Mardi 3 mai, de 19 h à 21 h 30 - 57,50 $ par participant Effectivement,...

Calendrier municipal 2022

...e semaine autorisée de ventes-débarras sans permis ● Mi-juin : Ouverture des infrastructures municipales estivales (piscine extérieure et jeux d’eau) ● Mi-juin : Fête de l’environnement ● 15 juin : Lancement de l’appel de candidature...

Liste de règlements applicables

Boisé Pécaudy et Sentiers Boisés de Contrecoeur

...eurent inchangés; 8) Les installations techniques, non apparentes, complémentaires à l'habitation; 9) L'installation d'une piscine creusée ou hors terre (lorsque autorisée). Plan d’ensemble et concept Les objectifs visés à l’intérieur du territ...

Secteur est

...Page 2 sur 3 8) Les installations techniques, non apparentes, complémentaires à l'habitation; 9) L'installation d'une piscine creusée ou hors terre (lorsque autorisée). Plan d’ensemble et concept Les objectifs visés à l’intérieur du terr...

Grille des usages et normes – Zones agricoles (A)

Grille des usages et normes – Zones industrielles (I)

Modifiant les articles 2, 4, 11 et 12 du règlement 1128-2018 sur la gestion contractuelle

PROVINCE DE QUÉBEC VILLE DE CONTRECŒUR PROJET DE RÈGLEMENT 12 55-202 2 MODIFIANT LE S ARTICLES 2, 4, 11 ET 12 DU RÈGLEMENT 1128 -2018 SUR LA GESTION CONTRACTUELLE Considérant que le règlement 1128 -2018 a été adopté confo......

Grille des usages et normes – Zones publiques (P)

Grille des usages et normes – Zones résidentielles (H)

Grille des usages et normes – Zones rurales (RU)

CLASSES D'USAGES PERMISESH : HABITATION H-1 : UnifamilialeH-2 : BifamilialeH-3 : TrifamilialeH-4 : Multifamiliale A (4 à 6 logements)H-5 : Multifamiliale B (7 logements et plus)H-6 : Maisons mobilesC : COMMERCEC-1 : VoisinageC-2 :......

Règlement sur les permis et certificats 861-1-2009

...glement sur les permis et certificats 2-9 TYPE D E CONSTRUCTION ET D’OUVRAGE PERMIS CERTIFICAT AUCUN - piscine hors -terre ⚫ - piscine démonta ble ⚫ - spa ⚫ - sauna ⚫ - drain de fo ndation...

Modifiant certains tarifs des annexes A et G du règlement 1111-2018 concernant la tarification de certains biens, services et activités de la ville de Contrecoeur

PROVINCE DE QUÉBEC VILLE DE CONTRECŒUR PROJET DE RÈGLEMENT 124 4-202 2 MODIFIANT CERTAINS TARIFS DES ANNEXES A ET G DU RÈGLEMENT 1111 -2018 CONCERNANT LA TARIFICATION DE CERTAINS BIENS, SERVICES ET ACTIVITÉS DE LA VILL......

Modification de l’article 7 du règlement 919-2011 relatif à la circulation des véhicules hors-route sur les chemins municipaux

PROVINCE DE QUÉBEC VILLE DE CONTRECŒUR PROJET DE RÈGLEMENT 12 54-2022 EMPRUNTANT AU PLUS 997 500 $ POUR FINANCER DES TRAVAUX DANS CERTAINS PARCS MUNICIPAUX Considérant l 'aménagement de la place François -De Sales......

Modification de l’article 7 du règlement 919-2011 relatif à la circulation des véhicules hors-route sur les chemins municipaux

PROVINCE DE QUÉBEC VILLE DE CONTRECŒUR PROJET DE RÈGLEMENT 12 45-202 2 MODIFICATION DE L ’ARTICLE 7 DU RÈGLEMENT 919 -2011 RELATIF À LA CIRCULATION DES VÉHICULES HORS -RO UTE SUR LES CHEMINS MUNICIPAUX Considérant l......

Pour abroger et remplacer le règlement 1095-2017 adoptant le code d’éthique et de déontologie des élus municipaux

PROVINCE DE QUÉBEC VILLE DE CONTRECŒUR PROJET DE RÈGLEMENT 12 46 -2022 POUR ABROGER ET REMPLACER LE RÈGLEMENT 1095 -2017 ADOPTANT LE CODE D’ÉTHIQUE ET DE DÉ ONTOLOGIE DES ÉLUS MUNICIPAUX Considérant l’adoption du......

Modification de l’article 3 du règlement 147-82 constituant un comité consultatif d’urbanisme afin d’ajouter un membre supplémentaire

PROVINCE DE QUÉBEC VILLE DE CONTRECŒUR PROJET DE RÈGLEMENT 12 49 -2021 MODIFICATION DE L’ARTICLE 3 DU RÈGLEMENT 147 -82 CONSTIT UANT UN COMITÉ CONSULTATIF D’URB ANISME AFIN D’AJOUTER UN MEMBRE SUPPLÉMENTAIRE Considérant......

Modifiant l’annexe « B » du règlement de zonage 858-1-2009 afin de retirer les lots 5 024 904 et 5 024 908 de la zone i3-8 et de les inclure dans la zone i2-15, situés sur la montée de la pomme-d’or

PROVINCE DE QUÉBEC VILLE DE CONTRECŒUR PROJET DE RÈGLEMENT 1251 -20 22 MODIFIANT L’ANNEXE « B » DU RÈGLEMENT DE ZONAGE 858 -1-2009 AFIN D E RETIRER LES LOTS 5 024 904 ET 5 024 908 DE LA ZONE I3 -8 ET DE LES INCLUR......

Modifiant le règlement numéro 857-1-2009 adoptant le plan d’urbanisme, afin de modifier le programme particulier d’urbanisme du centre-ville, pour mettre à jour les enjeux et les orientations d’aménagement et de développement

...cipale, l’église Sainte -Trinité, le presbytère, l’usine de filtration, l’école primaire Mère -Marie -Rose, la piscine municipale extérieure, la coopérative de solidarité santé, la Caisse Desjardins de Contrecœur - Verchères, la...

Modifiant le règlement de zonage 858-1-2009 afin de modifier les dispositions sur les habitations bigénération

PROVINCE DE QUÉBEC VILLE DE CONTRECŒUR PROJET DE RÈGLEMENT 1253 -2022 MODIFIANT LE RÈGLEMENT DE ZONAGE 858 -1-2009 AFIN DE MODIFIER LES DISPOSITIONS SUR LE S HABIT AT ION S BIGÉNÉRATION Considérant que la Ville d......

Règlement de zonage 858-1-2009

..... ................................ .......................... 6-109 SOUS -SECTIO N § 10 DISPOSITIONS RELATIVES AUX PISCINES, AUX SPAS ET AUX SAUNAS ................................ ................................ ....................

Projet de règlement 1293-2023 modifiant le règlement 1178-2019 constituant le comité consultatif de développement durable afin d'ajouter au nom du comité les changements climatiques

PROVINCE DE QUÉBEC VILLE DE CONTRECŒUR PROJET DE RÈGLEMENT 1293 -2023 MODIFIANT REGLEMENT 1178 -2019 CONSTITUANT LE COMITE CONSULTATIF DE DÉVELOPPEMENT DURABLE AFIN D'AJOUTER AU NOM DU COMITÉ LES CHANGEMENTS CLIM......