278 résultats pour
-
Documents
Séance ordinaire du 7 décembre 2021
...enu dangereux - 416, rue Papin 13. ENVIRONNEMENT 13.1 Nomination et renouvellement de membres au sein du comité consultatif en développement durable 14. TRAVAUX PUBLICS 14.1 Nomination de deux membres au sein du co...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 18 août 2020
...dification de la résolution 2017 -11 -339 i ntitulée : désignation des membres du conseil municipal au sein des comités et organismes municipaux et régionaux 17.7 Modification du lieu de la séance ordinaire du conseil municipal l...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 4 février 2020
...inistère de l'Éducation et de l'Enseignement supérieur 10.3 Reno uvellement de mandat de certains membres du comité consultatif en loisir, culture et développement social 10.4 Versement d'une aide financière dans le cad...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 7 janvier 2020
...u procès -verbal de correction du règlement 1181 -2019 modifiant le titre du rèlgement 1008 -2015 constituant le comité de circulation 8. Finances 8.1 Adoption de la liste des comptes à payer au 6 janvier 2020 8.2 Ad...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 16 août 2022
...ion et dépôt du projet de règlement 1269 -2022 modifiant l'article 3 du règlement 1008 -2015 constituant le comité consultatif de circulation, afin d'ajouter la présence d'un fonctionnaire supplémentaire 8. RÈGLEMENT...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 5 juillet 2022
...orisation de tenue d'un tournoi de balle donnée au parc Antoine - Pécaudy 10.4 Motion de félicitations au comité organisateur de la Fête nationale 11. URBANISME 11.1 Dépôt du rapport sommaire des permis de construct...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 7 juin 2022
...anis me , d’amender son règlement sur les permis et certificats; Considérant la recommandation numéro 037 -2022 du comité consultatif d’urbanisme; Considérant l’intention de la Ville d’apporter les modifications nécessaires à la bonn...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 3 mai 2022
...r l’aménagement et l’urbanisme , d’amender son règlement de zonage; Considérant la recommandation numéro 037 -2022 du comité consultatif d’urbanisme; Considérant l’intention de la Ville d’apporter les modif ications nécessaires à la bonne...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 5 avril 2022
...GLEMENT 7.1 Adop tion du règlement 1249 -2022 modifiant l'article 3 du règlement 147 -82 constituant le comité consultatif d'urbanisme, afin d'ajouter la présence d'un membre 7.2 Adoption du règlement 1250 -2022...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 8 mars 2022
...e motion décrétant la prochaine adoption du règlement 1249 -2022 modifiant l'article 3 du règlement 147 -82 constituant le comité consultatif d'urbanisme, afin d'ajouter la présence d'un membre 6.2 Avis de motion décrétant la prochaine a...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 1er février 2022
...Défi Pierre Lavoie, le samedi 11 juin 2022 10.2 Autorisation de signature d'une entente de service avec le comité organisateur de la fête nationale du Québec 10.3 Autorisation de versemen t d'une aide financière dans...
En savoir plus -
Documents
Séance extraordinaire du 13 décembre 2021 à 20 h
...ménagement et l’urbanisme , d’amender son règlement de zonage; Considérant la recommandation numéro 084 -21 du comité consultatif d’urbanisme; Considérant que les seuils minimaux de densité résidentielle, édictés par le...
En savoir plus -
Documents
Le Noblet, édition avril 2022
...n Bon printemps aux citoyennes et aux citoyens de Contrecœur. J’ai le plaisir de représenter le conseil municipal sur trois comités importants à mes yeux : Le Quartier des affaires, Les Événements Diables au cœur et Culture C. Je suis conseiller mun...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 1er octobre 2024
...du personnel - Convention et personnel surnuméraire 9. Loisir et culture 9.1 Nomination - Un (1) membre au comité consultatif en loisir, culture et développement social 10. Urbanisme 10.1 Dépôt - Rapport sommaire de...
En savoir plus -
Documents
Calendrier municipal 2022
...tivités de loisir de qualité, diversifié, éducatif et unique. 450 743-8265 | directioncamp@csjd.qc.ca | www.csjd.qc.ca Comité des cours socioculturelsLe comité des cours socioculturels élabore, planifie et réalise la programmation de loisir e...
En savoir plus -
Documents
Projet de règlement 1294-2023 modifiant le règlement 1111-2018 concernant la tarification de certains biens, services et activités de la Ville de Contrecœur, afin de majorer certains tarifs
...immeubles, il est perçu: Pour l'étude d'une demande d'autorisation de démolition devant être soumise au comité d'étude des demandes de démolition, incluant les frais de publication et d'affichage 750...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 6 décembre 2022
...motion et dépôt du projet de règlement 1285 -2022 modifiant les articles 3, 8 et 9 du règlement 1178 -2019 constituant le comité consultatif 1 de développement durable afin d'ajouter la présence d'un membre et de modifier le cal...
En savoir plus -
Documents
Séance extraordinaire du 13 décembre 2022, à 20 h
...Adoption du règlement 1285 -2022 modifiant les articles 3, 8 et 9 du règlement 1178 -2019 constituant le comité consultatif de développement durable afin d'ajouter la présence d'un membre et de modifier le calcul du quo...
En savoir plus -
Documents
Séance extraordinaire du 13 décembre 2022, à 20 h
...9. ADOPTION DU RÈGLEMENT 1285 -2022 MODIFIANT LES ARTICLES 3, 8 ET 9 DU RÈGLEMENT 1178 -2019 CONSTITUANT LE COMITÉ CONSULTATIF DE DÉVELOPPEMENT DURABLE AFIN D 'AJOUTER LA PRÉSENCE D 'UN MEMBRE ET DE MODIFIER LE CALCU...
En savoir plus -
Documents
Calendrier municipal 2023
...t s’amuser, s’épanouir et se réaliser. soccermineurcontrecoeur@hotmail.com | www.soccermineurcontrecoeur.ca ART ET CULTURE Comité des cours socioculturelsLe comité des cours socioculturels élabore, planifie et réalise la programmation de loisir et...
En savoir plus -
Documents
Le Noblet, édition janvier 2023
...tation de l’Alliance des villes des Grands Lacs et du Saint-Laurent à agir comme porte-parole de cet organisme devant le comité permanent des transports, de l’infrastructure et des collectivités le 14 novembre dernier à Ottawa. Lors de ma p...
En savoir plus -
Documents
Règlement 1279-2022 relatif à la démolition des immeubles
......... ................................ ................................ .............................. 5 CHAPITRE II COMITÉ RESPONSABLE DU CONTRÔLE DES DÉMOLITIONS ................................ ... 6 SECTION I CONSTITUTION DU COMITÉ...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 17 janvier 2023
...pport sommaire des permis de construction émis pour le mois de décembre 12.2 Nomination de deux membres au sein du comité consultatif d'urbanisme 12.3 Demande d’approbation PIIA Secteur patrimonial aux fins d’une demande...
En savoir plus -
Documents
Projet de règlement 1276-2022 sur la régie interne des séances du conseil
...la question a déjà été posée lors de la séance ou d’une séance précédente, − si la question porte sur les travaux d’un comité du conseil ou d’une commission d’enquête dont le rapport n’a pas enco re été déposé au conseil, − si la questi...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 17 janvier 2023, à 19 h
...rt sommaire des permis de construction émis pour le mois de décembre 12.2 Nomination de deux membres au sein du comité consultatif d'urbanisme 12.3 Demande d’approbation PIIA Secteur patrimonial aux fins d’une demande de cert...
En savoir plus