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Séance ordinaire du 6 juin 2023
...au Service de l’urbanisme et de l’environnement le 18 avril 2023; 14 CONSIDÉRANT la recommandation 041 -23 du comité consultatif d'urbanisme; CONSIDÉRANT l’intégration architecturale cohérente avec les bâtiments voisins...
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Séance ordinaire du 9 mai 2023, à 19 h
...pour le supporter dans la réalisation de ses services pour l’année 2023 10.3 Nomination de deux (2) membres au comité consultatif en loisir, culture et développement social et demande de renouvellement des mandats des quatre (4)...
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Séance extraordinaire du 13 décembre 2022, à 20 h
...22 -12 -350 ADOPTION DU RÈGLEMENT 1285 -2022 MODIFIANT LES ARTICLES 3, 8 ET 9 DU RÈGLEMENT 1178 -2019 CONSTITUANT LE COMITÉ CONSULTATIF DE DÉVELOPPEMENT DURABLE AFIN D'AJOUTER LA PRÉSENCE D'UN MEMBRE ET DE MODIFIER LE CALCUL DU QUO...
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Projet de règlement 1303-2023 modifiant diverses dispositions du règlement de construction 860-1-2009
...nagement et l’urbanisme , d’amender son règlement de Construction ; Considérant la recommandation numéro 044 -2023 du comité consultatif d’urbanisme; Considérant l’intention de la Ville d’apporter les modi fications nécessaires à...
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Projet de règlement 1302-2023 modifiant diverses dispositions du règlement 861-1-2009 sur les permis et certificats
...banisme , d’amender son règlement sur les permis et certificats; Considérant la recommandation numéro 04 3-2023 du comité consultatif d’urbanisme; Considérant l’intention de la V ille d’apporter les modifications nécessaires à la bonne...
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Séance ordinaire du 6 septembre 2022
...sse 7.3 Adoption du règlement 1269 -2022 modifiant l'art icle 3 du règlement 1008 -2015 constituant le comité consultatif de circulation, afin d'ajouter la présence d'un fonctionnaire supplémentaire 8. FINANCES...
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Séance ordinaire du 17 janvier 2023
...pport sommaire des permis de construction émis pour le mois de décembre 12.2 Nomination de deux membres au sein du comité consultatif d'urbanisme 12.3 Demande d’approbation PIIA Secteur patrimonial aux fins d’une demande...
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Séance ordinaire du 17 janvier 2023, à 19 h
...rt sommaire des permis de construction émis pour le mois de décembre 12.2 Nomination de deux membres au sein du comité consultatif d'urbanisme 12.3 Demande d’approbation PIIA Secteur patrimonial aux fins d’une demande de cert...
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Projet de règlement 1290-2023 sur les dérogations mineures
...de la demande. Cette somme est non remboursable , quel que soit le sort réservé à la demande. SECTION III AVIS DU COMITÉ CONSULTATIF D’URBANISME 8. Dans les quatre -vingt -dix (90) jours de la réception d’une demande de dé...
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Des Mélèzes
...r le caractère particulier de ce secteur lorsque les travaux seront complétés; Considérant la résolution numéro 16-04 du comité consultatif d’urbanisme; Considérant qu’avis de motion du présent règlement a régulièrement été donné par madame l...
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Projet de règlement 1301-2023 modifiant diverses dispositions du règlement de zonage 858-1-2009 et les annexes « A » et « B »
...l’aménagement et l’urbanisme , d’amender son règlement de zonage; Considérant la recommandation numéro 042 -20 23 du comité consultatif d’urbanisme; Considérant l’intention de la Ville d’apporter les modifications nécessaires à la bonne...
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Séance ordinaire du 9 mai 2023
...re pour le supporter dans la réalisation de ses services pour l’année 2023 10.3 Nomination de deux (2) membres au comité consultatif en loisir, culture et développement social et demande de renouvellement des mandats des quatre (4) membr...
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Règlement de zonage 858-1-2009
...ies de la période hivernale. Ville d e Co ntrecœur janvi er 2010 858 -1-2009 _R èglement de zonage 3-18 COMITÉ CONSULTATIF D'URB ANISME Comité consultatif d 'urbanisme de la Ville de Contrecœur. Formé d'un groupe d...
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Séance ordinaire du 7 février 2023, à 19 h
...u conseil, il sera proposé l'adoption du règlement 1293 -2023 modifiant le règlement 1178 -2019 constituant le comité consultatif en développement durable afin d'ajouter au nom du comité les changements climatiques. Ledit con...
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Séance ordinaire du 4 octobre 2022
...’aménagement et l’urbanisme , d’amender son règlement de zonage; Considérant la recommandation numéro 88 -2022 du comité consultatif d’urbanisme; Considérant qu’un avis de motion a été donné par le conseiller monsieur Pierre Bélisle...
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Séance ordinaire du 1er novembre 2022
...porter atteinte à la qualité de l’environnement ou au bien -être général; Considérant la recommandation 103 -22 du comité consultatif d'urbanisme. Il est proposé par : Monsieur C laude Dansereau Appuyé par : Madame Maggy Bisson...
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Secteur est
...MPLANTATION ET D’INTÉGRATION ARCHITECTURALE (PIIA) DÉVELOPPEMENT SECTEUR EST Considérant la résolution numéro 066-08 du comité consultatif d’urbanisme concernant le plan de développement et d’intégration architecturale (PIIA) du secteur est pou...
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Modifiant diverses dispositions du règlement de zonage 858-1-2009
...aménagement et l’urbanisme , d’amender son règlement de zonage; Considérant la recommandation numéro 059 -202 2 du comité consultatif d’urbanisme; Considérant la modification du Plan Particu lier d’urbanisme révisé entré en vigueur l...
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Secteur commercial et de la montée de la Pomme-d’Or
...proximité de la bretelle autoroutière de la montée de la Pomme -d’Or; Considérant la recommandation numéro 47 -19 du comité consultatif d’urbanisme à cet effet; Considérant qu’ un avis de motion a été donné et qu’un projet de...
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Patrimonial
...IMPLANTATION ET D’INTÉGRATION ARCHITECTURALE (PIIA), SECTEUR PATRIMONIAL Considérant la résolution numéro 013-05 du comité consultatif d’urbanisme; Considérant qu’avis de motion du présent règlement a régulièrement été donné par monsi...
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Modifiant diverses dispositions du règlement de zonage 858-1-2009 et les annexes « A » et « B »
...aménagement et l’urbanisme , d’amender son règlement de zonage; Considérant la recommandation numéro 037 -202 2 du comité consultatif d’urbanisme; Considérant l’intention de la V ille d’apporter les modifications nécessaires à la bon...
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Établissant un programme de subvention pour l’abattage des frênes infestés de l’agrile du frêne
...ON POUR L’ABATTAGE DES FRÊNES INFESTÉS DE L’AGRILE DU FRÊNE Considérant la recommandation numéro 14 -22 du comité consultatif en développement durable ; Considérant le nombre grandissant de demandes écrites reçues à la Ville...
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Séance ordinaire du 5 septembre 2023
...a proposition, en cohérence avec le style des bâtiments voisins actuels; CONSIDÉRANT la recommandation 056 -23 du comité consultatif d'urbanisme lors de la séance du 16 août 2023. Il est proposé par : Monsieur Claude Dansereau...
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Séance ordinaire du 15 août 2023
...LE BOISÉ PÉCAUDY » et « LES SENTIERS BOISÉS DE CONTRECOEUR » ; CONSIDÉRANT la recommandation 047 -23 du comité consultatif d'urbanisme lors de la réunion tenue le 12 juillet 2023 à l'égard du projet; CONSIDÉRANT QUE l...
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Séance ordinaire du 4 juillet 2023
...ec et de la Mobilité durable pour diminuer la vitesse sur la route Marie -Victorin. 18.5 Nomination - Membre au comité consultatif en développement durable et changements climatiques (CCDDCC) 18.6 Autorisation de signatur...
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