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Le Noblet, édition avril 2023
...s 11 à 12 ans 13 à 14 ans Tirage : le 5 septembre Prix à gagner : un jeu de société La bibliothèque reçoit une aide financière du ministère de la Culture et des Communications pour le développement de ses collections. Toute la ville est sur...
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Séance extraordinaire du 1er décembre 2020
...terrains de jeux afin de défrayer les coûts de réalisation de certains projets 8.3 Util isation de la réserve financière destinée à des projets touchant la jeunesse et les aînés pour financer les travaux au parc Eucher -Cormier...
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Le Noblet, édition janvier 2023
...4 704 $ n Rémunération et charges sociales n Biens et services n Quotes-parts n Services de la dette et activités financières n Contributions à des organismes et à des programmes n Affectation des surplus REVENUS Prévision des reven...
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Règlement 1279-2022 relatif à la démolition des immeubles
...service de l’urbanisme et de l’environnement . « Garantie monétaire » : une garantie émise par une institution financière consistant en l’une ou l’autre des formes suivantes : 1° une lettre de garantie irrévocable; 2° u...
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Séance ordinaire du 14 mars 2023, à 19 h
...nanimement : D'accepter la liste des comptes à payer au 9 mars 2023 totalisant 1 739 599,53 $ au fonds des activités financières et d'investissement, laquelle liste est annexée à la présente résolution pour en faire partie intégrante....
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Séance ordinaire du 17 janvier 2023
...la location d'espaces de stationne ment pour les véhicules avec remorque à bateau 19.2 Versement d'une aide financière à la Colonie Sainte -Jeanne d'Arc pour l'inscription de résidentes de Contrecoeur au camp de jour estiv...
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Séance ordinaire du 17 janvier 2023, à 19 h
...ocation d'espaces de stationnement pour les véhicules avec remorque à bateau 19.2 Versement d'une aide financière à la Colonie Sainte -Jeanne d'Arc pour l'inscription de rési dentes de Contrecoeur au camp de jour estiva...
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Séance ordinaire du 7 février 2023
...méraire au Service de l'urbanisme et de l'environnement 11. Loisir et culture 11.1 Versement d'une aide financière en vertu du Programme de soutien et de reconnaissance à l'excellence 12. Urbanisme 12.1 Dép...
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Séance ordinaire du 7 février 2023, à 19 h
...au Service de l'urbanisme et de l'environnement 11. LOISIR ET CULTURE 11.1 Versement d'une aide financière en vertu du Programme de soutien et de reconnaissance à l'excellence 12. URBANISME 12.1...
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Séance ordinaire du 6 septembre 2022
...e hockey senior Les Mustangs pour la saison 2022 -2023 18.4 Autorisation du dépôt d’une demande d’aide financière à la MRC de Marguerite -D’Youville pour les travaux de restauration patrimoniale de la Maison Leno...
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Séance extraordinaire du 13 décembre 2022, à 19 h 30
...E 2023 Considérant que le conseil municipal doit adopter le budget de la Ville pour la prochaine année financière; Considérant que le budget doit prévoir des revenus égaux aux dépenses qui y figur ent; Considéran...
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Établissant un programme de subvention pour l’abattage des frênes infestés de l’agrile du frêne
...reçues à la Ville de Contrecœur concernant le désir des citoyens propriétaires de frênes malades d’obtenir une aide financière de la Ville afin de procéder à l’abattage comme il se doit ; Considérant que la création d’un progr...
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Séance du 4 février 2020
...n de dépôt d'un projet de réfection du chalet de service du parc Pierre -Eucher -Cormier dans le cadre du Programme d'aide financière aux infrastructures sportives du ministère de l'Éducation et de l'Enseignement su périeur 10.3 Renouvel...
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Séance ordinaire du 3 novembre 2020
...-TP -16 concernant la démolition de bâtiments et remise en état des sites 2 12.2 Approbation du programme d'aide financière pour l'amélioration du réseau rou tier municipal du ministère des Transports 13. ASSAINISSEMENT DES EAU...
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Séance ordinaire du 6 octobre 2020
...onore élevé devront faire l'objet d'un règlement 7.3 Adoption du règlement 1203 -2020 pour créer une réserve financière destinée à l'équilibre budgétaire 1 7.4 Adoption du r èglement 1204 -2020 pour créer une réserve fi...
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Séance ordinaire du 1er septembre 2020
...MOTION 6.1 Avis de motion décrétant la prochaine adoption du règlement 1203 -2020 pour créer une réserve financière destinée à l'équilibre budgétaire 6.2 Avis de motion décrétant la prochaine adoption du règlement...
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Séance ordinaire du 18 août 2020
...SERVICE INCENDIE 15. COMMUNICATION 16. BIBLIOTHÈQUE 16.1 Autorisation de dépôt d'une demande d'aide financière au ministère de la Culture et des Communications dans le cadre de l'appel de projets en développemen...
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Séance ordinaire du 18 août 2020
...ément à la loi 122 de la Loi sur les cités et v illes, j’ai le plaisir de vous présenter le rapport sur la situation financière de la Ville de Contrecœur au 31 décembre 201 9. Ce document traite des faits saillants du rapport fi...
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Séance ordinaire du 7 juillet 2020
...ation de la procédure de vente pour non -paiement des taxes municipales 8.3 Utilisation de la réserve financière destinée aux projets touchant la jeunesse et les aînés pour avoir acquis des modules de jeux au parc Jean -...
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Séance du 2 juin 2020
...D'accepter la liste des comptes à payer au 28 mai 2020 totalisant 1 335 396,94 $ au fonds des activités financières et d'investissement, laquelle liste est annexée à la présente résolution pour en faire partie intégrant...
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Secteur commercial et de la montée de la Pomme-d’Or
...infrastructures et des équipements; b) réalisent le plan dans les délais qu'il impartit; c) fournissent les garanties financières qu'il détermine. 3.2.5 MODI FICATION DU PLAN D’IMPLANTATION ET D’INTÉGRÉTATION ARCHITECTURAL Toute...
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Séance du 10 mars 2020
...es du 1843 à 1891, rue Dozois 11.17 Refus d’une demande de certificat d’autorisation d’affichage et d’aide financière dans le cadre du PIIA affichage Secteur patrimonial pour le 606, rue Saint -Antoine 12. TRAVAUX...
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Séance du 7 avril 2020
...D'accepter la liste des comptes à payer au 2 avril 2020 totalisant 1 413 504,60 $ au fonds des activités financières et d'investissement, laquelle liste est annexée à la présente résolution pour en faire partie intégrant...
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Règlement de zonage 858-1-2009
...1-2009_Règlemen t de zonage 7-194 TYPE D’ÉTAB LISSEMENT NOMBRE D E CASES REQUISES 2. Banque, in stitu tion financière et soc iété prêteuse 1 case par 2 0 m 2 3. Burea ux de professionnels et centre profess ionnels 1...
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Patrimonial
...tructures et des équipements; b) réalisent le plan dans les délais qu'il impartit; c) fournissent les garanties financières qu'il détermine. 3.2.5 Modification du plan d'implantation et d'intégration architecturale Toute modification...
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