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Séance ordinaire du 1er décembre 2020
...de contrat d'une durée de 3 ans pour la vérification annuelle du rapport financier, appel d'offres 2019 -FIN -01 9. Gestion du personnel 9.1 Embauche de personnel pour l'applicat ion du règlement 1132 -2018 (RM -CTR -205) re...
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Séance ordinaire du 3 novembre 2020
...du -Richelieu 8.4 Adoption du budget 2021 de la Régie intermunicipale de police Richelieu -Saint -Laurent 9. Gestion du personnel 9.1 Autorisation de signature d'un contrat de travail pour l'embauche d'un directeur...
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Séance ordinaire du 6 octobre 2020
...aux infrastructures 8. Finances 8.1 Adoption de la l iste des comptes à payer au 30 septembre 2020 9. Gestion du personnel 9.1 Embauche d'une personne à titre de journalier à la Division des travaux publics 9.2...
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Séance ordinaire du 5 septembre 2023
...hors route sur les chemi ns municipaux 8. Finances 8.1 Adoption de la liste des comptes à payer au XX 9. Gestion du personnel 9.1 Embauche - Personnel étudiant au titre de préposés des plateaux - Service des loisirs et...
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Séance ordinaire du 18 août 2020
...t pour l’année 2019 8.4 Rapport de la mairesse sur les faits saillants du rapport financier consolidé 20 19 9. Gestion du personnel 10. Loisir et culture 10.1 Autorisation de passage au club cycliste Dynamiks pour...
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Séance du 12 janvier 2021
...age sur le rang du Ruisseau 7. RÈGLEMENT 7.1 Dépôt du rapport sur l'application du règlement de gestion contractuelle 2020 1 7.2 Adoption du règlement 1206 -2020 modifiant le plan de zonage de l'ann...
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Séance ordinaire du 1er septembre 2020
...du surplus non affecté à la réserve de développement durable 8.5 Radiation de mauvaises créances 9. Gestion du personnel 9.1 Modification de la structure organisationnelle de certains postes cadres 9.2 Modific...
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Séance ordinaire du 3 novembre 2020
...du -Richelieu 8.4 Adoption du budget 2021 de la Régie intermunicipale de police Richelieu - Saint -Laurent 9. GESTION DU PERSONNEL 9.1 Autorisation de signature d'un contrat de travail pour l'embauche d'un directeur...
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Séance ordinaire du 4 avril 2023, à 19 h
...rue Saint - Antoine 8. FINANCES 8.1 Adoption de la liste des comptes à payer au 29 mars 2023 9. GESTION DU PERSONNEL 9.1 Adoption de la Politique de rémunération et des avantages sociaux des employé...
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Séance ordinaire du 17 janvier 2023
...la trésorière d'enchérir au nom de la Ville lors de la vente pour défaut de paiement des taxes 10. Gestion du personnel 10.1 Embauche d'une personne à titre de commis -comptable et secrétaire 10.2 Changem...
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Projet de règlement 1276-2022 sur la régie interne des séances du conseil
...préambule inutile ou prolongé, − contient une hypothèse, une expression d’opinion, une déduction, une allusion, une suggestion, une imputation de motif ou une insinuation, − entraîne une réponse constituant une opinion professionnelle o...
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Séance ordinaire du 17 janvier 2023, à 19 h
...nstruction à la trésorière d'enchérir au nom de la Ville lors de la vente pour défaut de paiement des taxes 10. GESTION DU PER SONNEL 10.1 Embauche d'une personne à titre de commis -comptable et secrétaire 10.2 Change...
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Séance ordinaire du 7 février 2023
...9. Finances Page 2 de 3 9.1 Adoption de la liste des comptes à payer au 1 er février 2023 10. Gestion du personnel 10.1 Embauche d'un concierge au Service loisir et culture 10.2 Embauche d'une greffi...
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Séance ordinaire du 6 octobre 2020
...née aux infrastructures 8. FINANCES 8.1 Adoption de la liste des comptes à payer au 30 septembre 2020 9. GESTION DU PERSONNEL 9.1 Embauche d'une personne à titre de journalier à la Division des travaux public s...
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Séance ordinaire du 7 février 2023, à 19 h
...eau et de Vignieu 9. FINANCES 9.1 Adoption de la liste des comptes à payer au 1 février 2023 10. GESTION DU PERSONNEL 10.1 Embauche d'un concierge au Service loisir et culture 10.2 Embauche d'une greffi...
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Séance ordinaire du 14 mars 2023
...à payer au 8 mars 2023 8.2 Dépôt du rapport annuel 2022 sur l'application du règlement 1128 -2018 sur la gestion contractuelle 8.3 Résolution de concordance et de courte échéance relativement à un emprunt par obligations...
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Séance ordinaire du 14 mars 2023, à 19 h
...payer au 9 mars 2023 8.2 Dépôt du rapport annuel 2022 sur l'application du règlement 1128 -2018 sur la gestion contractuelle 8.3 Résolution de concordance et de courte échéance relativement à un emprunt par...
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Le Noblet, édition avril 2023
...r le lave-glace. Ces stations lave- glace auront un impact positif direct sur l’environnement et élimi\ nent à la source la gestion des bidons. L’installation et l’utilisation de ces stations contribuent à la réduction de l’empreinte écologique des...
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Séance ordinaire du 4 avril 2023
...la rue Saint -Antoine 8. Finances 8.1 Adoption de la liste des comptes à payer au 29 mars 2023 9. Gestion du personnel 9.1 Adoption de la Politique de rémunération et des avantages sociaux des employés ca dres de...
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Séance ordinaire du 9 mai 2023
...iteur indépendant pour l'exercice financier 2022 et dépôt du rapport de la mairesse sur la situation financière 9. Gestion du personnel 9.1 Mise à jour de l'organigramme représentant la structure organisationnelle 2023 de la Ville...
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Calendrier municipal 2023
...o@lequartierdesaffaires.ca | www.lequartierdesaffaires.ca Les bonbons légumesL’organisme Les bonbons légumes s’occupe de la gestion du jardin communautaire de Contrecœur situé au 4550, rue L’Heureux. www.facebook.com/jardinbonbonslegumes | lesbonb...
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Projet de règlement 1301-2023 modifiant diverses dispositions du règlement de zonage 858-1-2009 et les annexes « A » et « B »
...»; 5° des inscriptions visant à préciser la provenance des produits utilisés dans la composition du menu et la gestion écoresp onsable mise de l’avant par l’exploitant. Tout affichage ou publicité sur l‘unité mobile de re...
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Séance ordinaire du 9 mai 2023, à 19 h
...ndant pour l'exercice finan cier 2022 et dépôt du rapport de la mairesse sur la situation financière 9. GESTION DU PERSONNEL 9.1 Mise à jour de l'organigramme représentant la structure organisationnelle 2023 de la Vil...
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Séance ordinaire du 6 juin 2023
...ent d'emprunt 972 -2013,1154 -2019 et 1216 -2021 8.3 Amortissement et emprunt annuel au Fonds de roulement 9. Gestion du personnel 9.1 Embauche de personnel étudiant - Division des travaux publics 9.2 Embauche de pesr...
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Règlement sur les permis et certificats 861-1-2009
...d’intérêt faunique, tel qu’identifié à l’annexe « C » du règlement de zonage numéro 858-1-2009, un plan de gestion environnementale doit être produit. Le plan de gestion environnementale doit : 1° identifier les o...
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