159 résultats pour
-
Documents
Projet de règlement 1300-2023 modifiant le règlement 1111-2018 concernant la tarification de certains biens, services et activités
...publics » par « les Services techniques ». ARTICLE 2 L’annexe C d e ce règlement est modifiée , à la grille du Service de l’urbanisme et de l’environnement, par le retrait de « (pour un montant maximum du coût du pe...
En savoir plus -
Documents
Second projet de règlement 1310-2023 modifiant diverses dispositions du règlement de zonage 858-1-2009 et l'annexe « A »
...règlement 1310 -2023 Modifiant diverses dispositions du règlement de zonage 858 -1-2009 et l’annexe « A» 1. La grille des usages et des normes C6 -18 de l’annexe A de ce règlement est modifiée par l’ajout d’une colon...
En savoir plus -
Documents
Projet de règlement 1301-2023 modifiant diverses dispositions du règlement de zonage 858-1-2009 et les annexes « A » et « B »
...s sur le toit d’un bâtiment accessoire. De plus, la hauteur maximale d’un bâtiment (en mètres) prescrite par la grille des usages et normes de la zone 1301 -2023_Règlement modifiant le règlement de zonage 858 -1-2009 4 doit êt...
En savoir plus -
Documents
Règlement sur les permis et certificats 861-1-2009
...CERTIFICATS Modifications incluses dans ce document Numéro de règlement Articles, Grilles et Annexes Avis de motion Date d’entrée en vigueur 885-1-2010 Articles 17 et 40 4 octobre 2010 10 décembre...
En savoir plus -
Documents
Grille des usages et normes - Zones de conservation (CS)
...nimale (m2)Superficie minimale (m2) - Terrain de coinDIVERSPIIANotes particulières NO. RÈGL. DATE ZONE : CS1-20 GRILLES DES USAGES ET DES NORMES USAGES PERMIS NORMES SPÉCIFIQUES NOTES Amendements janvier 2010 Annexe « A » CS1-20...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 4 juillet 2023
...QUE l'embauche soit effectuée aux conditions su ivantes : de fixer le salaire à la classe 13, échelon 4 de la grille salariale; de fixer la semaine régulière de travail à trente -cinq (35) heures; de fixer la date d'entrée en f...
En savoir plus -
Documents
Le Noblet, édition septembre 2023
...sible, inclusif et humain. La présente édition est donc la toute première à arborer sa nouvelle identité visuelle avec une grille graphique renouvelée et une facture visuelle dynamisée et harmonisée en toute cohérence avec le nouveau site Internet...
En savoir plus -
Documents
Le Noblet, édition janvier 2024
...aux dans nos bâtiments Acquisitions d’équipements Projets – 2025-2026 Construction de la caserne de sécurité incendie Dégrilleur pour la station d’épuration Réfection d ’aqueduc de la route Marie-Victorin Réfection d’aqueduc dans les rangs du R...
En savoir plus -
Rubriques
Poivron rouge
Nom latin : Capsicum annuum Type végétal : Légume-Fruit Partie : Fruit Récolte : Juillet, août, septembre Cuisine :......
En savoir plus