220 résultats pour
-
Documents
Séance ordinaire du 5 avril 2022
...09 afin de modifier les dispositions sur les habitations bigénération 8. FINANCES 8.1 Adoption de la liste des comptes à payer au 30 mars 2022 8.2 Appropriation d'un montant pour la réserve destinée à la mobilité durab...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 6 juillet 2021
...8.1 Rapport de la mairesse sur les faits saillants du rapport financier consolidé 2020 8.2 Adoption de la liste des comptes à payer au 5 juillet 2021 8.3 Adoption du budget révisé de l'Office municipal d'habitation...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 1er décembre 2020
...nnement hivernal afin de modifier les heures où le stationnement est interdi t 8. Finances 8.1 Adoption de la liste des comptes à payer au 26 novembre 2020 8.2 Utilisation des contributions aux fins de parcs et de terrains de j...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 3 novembre 2020
...s des revenus et des dépen ses conformément à l'article 105.4 de la loi sur les cités et villes 8.2 Adoption de la liste des comptes à payer au 29 octobre 2020 8.3 Adoption du budget 2021 de la Régie intermunicipale des services ani...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 7 juin 2022
...sitions du règlement de zo nage 858 -1-2009 et des annexes « A » et « B » 8. FINANCES 8.1 Adoption de la liste des comptes à payer au 1er juin 2022 8.2 Adoption du budget 2022 révisé de l'Office municipal d'habit...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 5 juillet 2022
...ispositions du règlement de zonage 858 -1-2009 et des annexes « A » et « B » 8. FINANCES 8.1 Adoption de la liste des comptes à payer au 30 juin 2022 8.2 Adoption du budget 2022 révisé de l'Office municipal d'habitati...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 16 août 2022
...la marge avant minimale dans la zone P2 -56, située au 671, rue Lajeunesse 9. FINANCES 9.1 Adoption de la liste des comptes à payer au 11 août 2022 9.2 Approbation du budget 2022 révisé de l'Office municipal d'habitation de...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 3 mai 2022
...dispositions du règlement de zonage 858 -1-2009 et des annexes « A » et « B » 8. FINANCES 8.1 Adoption de la liste des comptes à payer au 27 avril 2022 8.2 Dépôt du rapport financier consolidé et du rapport de l'audit...
En savoir plus -
Documents
Modifiant le règlement numéro 857-1-2009 adoptant le plan d’urbanisme, afin de modifier le programme particulier d’urbanisme du centre-ville, pour mettre à jour les enjeux et les orientations d’aménagement et de développement
...’AC QUISITION D’IMMEUBLES 30 5 PLAN D’ACTION 32 6 ENTRÉE EN VIGUEUR 36 b) La numérotation de la liste des plans est remplacée. La plan 1 se trouve à la page 11 au lieu de la page 12. La plan 2 se trouve à la page 1...
En savoir plus -
Documents
Séance du 12 janvier 2021
...s à payer au 6 janvier 2021 8.2 Dépôt selon l‱article 477.6 de la Loi sur les cités et villes, de la liste de tous les contrats comportant une dépense de plus de 2 000 $ conclus avec un même cocontractant lorsque l‱ensemb...
En savoir plus -
Documents
Projet de règlement 1302-2023 modifiant diverses dispositions du règlement 861-1-2009 sur les permis et certificats
1302 -2023_Règlement modifiant diverses dispositions du règlement 861 -1-2009 1 PROVINCE DE QUÉBEC VILLE DE CONTRECŒUR PROJET DE RÈGLEMENT NUMÉRO 1302 -20 23 MODIFIANT DIVERSES DISPOSITIONS DU R ÈGLEMENT 861 -1-2009 SUR LES......
En savoir plus -
Documents
Calendrier municipal 2024
...ntrecœur 4865, rue Legendre Téléphone : 450 401-0602 (pêche blanche) ou 514 444-1166 • pecheacp@videotron.ca Club cycliste Les Dynamiks C. P. 880 • cc.dynamiks.contrecoeur@gmail.com Association Karaté Kenpo 4517, rue Cormier Téléphone...
En savoir plus -
Documents
Le Noblet, édition janvier 2024
...7 municipalités, dont Contrecœur. Une station de liquide lave-glace à Contrecœur Depuis le printemps dernier, les automobilistes peuvent faire le plein de liquide lave-glace sans utiliser des bidons de plastique. Cet appareil est accessible dan...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 7 novembre 2023
...nt l'imposition d'une taxe pour le financeme nt des centres d'urgence 9- 1-1 8. F INANCES 8.1 Adoption de la liste des comptes à payer au 1er nov embre 2023 8.2 Dépôt - Deux états comparatifs des revenus et des d épenses conformé...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 15 août 2023
...ujettis au droit de préemption pour un emprunt au montant de 4 750 000 $ 8. FINANCES 8.1 Adoption de la liste des comptes à payer au 9 août 2023 8.2 Dépôt du rapport de la trésorière des taxes impayée s en vertu de l...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 15 août 2023
...sujettis au droit de préemption pour un emprunt au montant de 4 750 000 $ 8. Finances 8.1 Adoption de la liste des comptes à payer au 9 août 2023 8.2 Dépôt du rapport de la trésorière des taxes impayées en vertu de l'ar...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 4 juillet 2023
...dispositions du règlement de zonage 858 -1-2009 et les annexes A et B 8. FINANCES 8.1 Adoption de la liste des comptes à payer au 28 juin 2023 8.2 Radiation des mauvaises créances 9. GESTION DU PERSONNEL...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 4 juillet 2023
...dispositions du règlement de zonage 858 -1-2009 et les annexes A et B 8. Finances 8.1 Adoption de la liste des comptes à payer au XX 8.2 Radiation des mauvaises créances 9. Gestion du personnel 9.1...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 6 juin 2023
...'intersection de la route Marie -Victorin et de la rue Saint - Antoine 8. FINANCES 8.1 Adoption de la liste des comptes à payer au 31 mai 2023 8.2 Annulation des soldes résiduaires - Règ lement d'emprunt 972 -2013,11...
En savoir plus -
Documents
Règlement sur les permis et certificats 861-1-2009
...sse et numéro de téléphone : - du propriétaire-requérant ou de son mandataire de même que ceux des spécialistes ayant collaborés à la préparation des plans; - de l’entrepreneur ou toute autre personne chargée...
En savoir plus -
Documents
Projet de règlement 1306-2023 modifiant le règlement 726-2003 (RM-CTR-203) relatif aux nuisances et à la paix publique afin d'autoriser et d'encadrer la consommation d'alcool et de prohiber les contenants en verre dans les parcs
...la paix publique afin d’autoriser et d’encadrer la consommation d’alcool et de prohiber les contenants en verre dans les parcs 1 PROVINCE DE QUÉBEC VILLE DE CONTRECŒUR PROJET DE RÈGLEMENT NUMÉRO 1306 -2023 MODIFIANT LE RÈG...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 6 juin 2023
...res à l'intersection de la route Marie - Victorin et de la rue Saint -Antoine 8. Finances 8.1 Adoption de la liste des comptes à payer au 31 mai 2023 8.2 Annulation des soldes résiduaires - Règlement d'emprunt 972 -2013,1154...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 9 mai 2023, à 19 h
...n d'infrastructures ou d'équipements municipaux 1 7. RÈGLEMENT 8. FINANCES 8.1 Adoption de la liste des comptes à payer au 3 mai 2023 8.2 Dépôt du rapport financier consolidé incluant le rapport de l'...
En savoir plus -
Documents
Le Noblet, édition avril 2023
...des Affaires municipales et de l’Habitation. La firme conseil en urbanisme et en aménagement du territoire, BC2, a été en liste dans la catégorie « Infrastructure paysagère » pour la conception de cette place au Prix d’excellence Cecobois 2023....
En savoir plus -
Documents
Le Noblet, édition avril 2024
...ntrecœur. Félicitations aux récipiendaires 2023 et merci à tous les bénévoles ! PHOTOS : SIMON L ANCIAULT C ONSULTEZ LA LISTE DES ORGANISMES v ille.contrecoeur.qc.ca/loisir/vie-collective/organismes-du-milieu VIE MUNICIPALE La mairesse de Con...
En savoir plus