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Séance ordinaire du 1er septembre 2020
...au sonore élevé devront faire l'objet d'un règlement 8. FINANCES 8.1 Adoption de la liste des comptes à payer au 27 août 2020 8.2 Résolution d'emprunt au fonds de roulement de la Ville de Contrecœur pour les d...
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Séance ordinaire du 18 août 2020
...Service loisir et culture, afin de corriger un salaire 8. FINANCES 8.1 Adoption de la liste des comptes à payer au 18 août 2020 8.2 Dépôt du rapport du trésorier des taxes impayées selon l'article 511 de la Loi sur les cit...
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Séance ordinaire du 7 juillet 2020
...de permis de construction d'un bâtiment principal 8. FINANCES 8.1 Adoption de la liste des comptes à payer au 2 juillet 2020 1 8.2 Annulation de la procédure de vente pour non -paiement des taxes municipales...
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Séance du 2 juin 2020
...ation des pesticides sur le territoire de Contrecœur 8. FINANCES 8.1 Adoption de la liste des comptes à payer au 28 mai 2020 8.2 Modification de la résolution 2020 -03 -095 intitulée : Décret – Modification des...
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Séance du 7 avril 2020
...glement 1196 -2020 relatif aux animaux 7. RÈGLEMENT 8. FINANCES 8.1 Adoption de la liste des comptes à payer au 2 avril 2020 8.2 Annulat ion de soldes résiduaires de certains règlements d'emprunt 8.3 Report de...
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Séance du 10 mars 2020
...r les élections et les référendums dans les municipalités pour l'année 2019 8.2 Adoption de la liste des comptes à payer au 5 mars 2020 8.3 Annulation des pénalités portées au compte de taxes de l'Office municipal d'habitation de...
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Séance du 4 février 2020
...une étude touchant la caserne incendie 7. RÈGLEMENT 8. FINANCES 8.1 Adoption de la liste des comptes à payer au 31 janvier 2020 9. GESTION DU PERSONNEL 9.1 Nomi nation d'une agente au développement cultur el et tou...
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Séance du 7 janvier 2020
...règ lement 1008 -2015 constituant le comité de circulation 9. FINANCES 9.1 Adoption de la liste des comptes à payer au 6 janvier 2020 9.2 Adoption du budget de l 'Office municipal d'habitation de Contrecœur pour l'ann...
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Séance ordinaire du 7 juin 2022
...de zo nage 858 -1-2009 et des annexes « A » et « B » 8. FINANCES 8.1 Adoption de la liste des comptes à payer au 1er juin 2022 8.2 Adoption du budget 2022 révisé de l'Office municipal d'habitation de Margueri...
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Séance ordinaire du 16 août 2022
...minimale dans la zone P2 -56, située au 671, rue Lajeunesse 9. FINANCES 9.1 Adoption de la liste des comptes à payer au 11 août 2022 9.2 Approbation du budget 2022 révisé de l'Office municipal d'habitation de Marguer ite -D'You...
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Le Noblet, édition janvier 2022
...prévoyant des fonds et des réserves pour assurer aux contribuables un développement durable qui respecte leur capacité de payer. Requêtes et demandes de permis Si vous ne saviez pas qu’il est maintenant possible de soumettre vos requêtes en ligne...
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Séance ordinaire du 4 mai 2021
...es aux unités mobiles de restauration dans la zone C3 -48 8. Finances 8.1 Adoption de la liste des comptes à payer au 29 avril 2021 9. Gestion du personnel 9.1 Embauche d'un étudiant à la Division de l'urbanisme 9....
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Séance ordinaire du 7 juin 2022
...ent de zonage 858 -1-2009 et des annexes « A » et « B » 8. Finances 8.1 Adoption de la liste des comptes à payer au 1er juin 2022 8.2 Adoption du budget 2022 révisé de l'Office municipal d'habitation de Marguerite -D'Youvi...
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Séance ordinaire du 3 mai 2022
...858 -1-2009 et des annexes « A » et « B » Page 2 de 3 8. Finances 8.1 Adoption de la liste des comp tes à payer au 27 avril 2022 8.2 Dépôt du rapport financier consolidé et du rapport de l'auditeur indépendant po...
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Séance ordinaire du 5 avril 2022
...odifier les dispositions sur les habitations bi -génération 8. Finances 8.1 Adoption de la liste des comptes à payer au 31 mars 2022 8.2 Appropriation d'un montant pour la réserve destinée à la mobilité durable créée...
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Séance ordinaire du 8 mars 2022
...potable et désinfection ultraviolet à l'usine de filtration 8. Finances 8.1 Adoption de la liste des comptes à payer au 2 mars 2022 8.2 Approbation du budget révisé 2022 de l'Office municipal d'habitation de Contrecœur 8.3...
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Séance ordinaire du 1er février 2022
...suivre l'autorisation pour la saison hivernale 2021 -2022 8. Finances 8.1 Adoption de la liste des comptes à payer au 28 janvier 2022 8.2 Adoption du budget révisé 2021 de l'Office municipal d'habitation de Contrecœur...
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Séance ordinaire du 11 janvier 2022
...our la saison hivernale 2021 -2022 7. Règlement 8. Finances 8.1 Adoption de la liste des comptes à payer au 6 janvier 202 2 8.2 Dépôt de la liste des contrats de plus de 2000 $ totalisant plus de 25 0...
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Séance ordinaire du 7 décembre 2021
...activités de la Ville de Contrecœur 8. Règlement 9. Finances 9.1 Adoption de la liste des comptes à payer au 1 er décembre 2021 9.2 Résolution de concordance et de courte échéance relativement à un emprunt par obliga...
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Séance ordinaire du 16 novembre 2021
...tions en autorisant les usages résidentiels et publics 9. Finances 9.1 Adoption de la liste des comptes à payer au 11 novembre 2021 9.2 Adoption du budget révisé 2021 de l'Office municipal d'habitation de Contrecoeur...
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Séance ordinaire du 5 octobre 2021
...revenus et dépenses selon l’article 105.4 de la Loi sur les cités et villes 9.2 Adoption de la list e des comptes à payer au 30 septembre 2021 9.3 Adoption du budget révisé 2021 de l'Office municipal d'habitation de Contrecœur...
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Séance ordinaire du 7 septembre 2021
...abitation permis et les dimensions minimales de terrain 8. Finances 8.1 Adoption de la liste des comptes à payer au 11 août 2021 9. Gestion du personnel 9.1 Embauche d'une agente aux réseaux sociaux, site web et pa...
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Séance ordinaire du 17 août 2021
...d'habitation permis et les dimensions minimales de terrain 8. Finances 8.1 Adoption de la liste des comptes à payer au 11 août 2021 9. Gestion du personnel 9.1 Embauche d'une agente aux réseaux sociaux, site web et pannea...
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Séance ordinaire du 6 juillet 2021
...de la mairesse sur les faits saillants du rapport financier consolidé 2020 8.2 Adoption de la liste des comptes à payer au 1er juillet 2021 8.3 Adoption du budget révisé de l'Office municipal d'habitation de Contrecoeur 9....
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Séance ordinaire du 1er juin 2021
...t d'intégrer une partie de la zone I2 -28 à la zone C10 -25 8. Finances 8.1 Adoption de la liste des comptes à payer au 27 mai 2021 8.2 Dépôt du rapport financier consolidé et rapport de l’auditeur indépendant pour l’année 2020...
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