481 résultats pour

Voir la séance du 11 janvier 2022

Voir la séance ordinaire du 5 juillet 2022

Voir la séance du 7 juin 2022

Voir la séance du 3 mai 2022

Voir la séance du 5 avril 2022

Voir la séance du 8 mars 2022

Voir la séance du 21 février 2022

Voir la séance du 1er février 2022

Voir la séance extraordinaire du 13 décembre 2021 à 20 h

Voir la séance ordinaire du 6 septembre 2022

Voir la séance extraordinaire du 13 décembre 2021 à 19 h 30

Voir la séance ordinaire du 7 décembre 2021

Le Noblet, édition septembre 2022

...cipant Ce cours est destiné aux jeunes de 12 à 15 ans qui veulent approfondir leurs connaissances, leurs techniques et les règlements du jeu. Équipement obligatoire : équipement de hockey complet. Conditions d’admissibilité : avoir fait un an de...

Le Noblet, édition avril 2022

...s échanges de plantes vivaces. • Kiosque d’information de la Ville (Plan de développement de la communauté nourricière, règlements sur l’eau, mauvaises herbes, etc.) • Présentation par l’horticultrice du circuit comestible et échanges de viva...

Le Noblet, édition janvier 2022

...d’inscription. Ne ratez pas cette occasion de profiter de nombreuses activités! Le Noblet • Janvier 2022 15 Urbanisme et règlements VOTRE ABRI D’AUTO TEMPORAIRE EST-IL CONFORME? En saison hivernale, l’installation d’un abri d’auto temporaire su...

Liste de règlements applicables

Affichage

...situés à l’intérieur d’une vitrine ou d’une salle de montre. Cette exigence s'ajoute à celles prévues à l'intérieur des règlements relatifs au zonage, au lotissement, à la construction et à la tarification en vigueur, ainsi qu'à leurs amendeme...

Voir la séance ordinaire du 16 août 2022

Séance du 7 janvier 2020

0 PROVINCE DE QUÉBEC VILLE DE CONTRECŒUR Procès -verbal de la séance ordinaire du conseil municipal tenue le mardi 7 janvier 2020 à 20 h, à laquelle sont présents : Madame la mairesse , Maud Allaire Monsieur le...

Commercial des Ormes

...n ou modification d'une enseigne; f. Tout abattage d’arbre. Cette exigence s'ajoute à celles prévues à l'intérieur des règlements relatifs au zonage, au lotissement, à la construction et à la tarification en vigueur, ainsi qu'à leurs amendeme...

Séance ordinaire du 7 juillet 2020

0 PROVINCE DE QUÉBEC VILLE DE CONTRECŒUR Procès -verbal de la séance ordinaire du conseil municipal tenue le mardi 7 juillet 2020 à 19 h, à laquelle sont présents : Madame la mairesse , Maud Allaire Monsieur le conseille...

Séance ordinaire du 3 novembre 2020

...7.1 Dépôt du certificat établissant le résultat de la procédure d'enregistrement des personnes habiles à voter pour les règlements 1203 -2020 et 1204 -2020 7.2 Adoption du règlement 1205 -2020 modifiant l’article 7 du règlement 919 - 2...

Séance ordinaire du 6 octobre 2020

...n vigueur; Considérant que la demande est assujettie au règlement 254 -87 sur les dérogations mineures aux règlements d'urbanisme; Considérant le dépôt de plans d'élévations des murs du bâtiment et de pe rspectives de la cons...

Séance ordinaire du 18 septembre 2020

0 PROVINCE DE QUÉBEC VILLE DE CONTRECŒUR Procès -verbal de la séance extraordinaire du conseil municipal tenue le vendredi 18 septembre 2020 à 12 h, par vidéoconférence, à laquelle sont présents : Madame la mairesse...