248 résultats pour
-
Documents
Séance extraordinaire du 10 juin 2021
...e Doyon Monsieur le conseiller , André Gosselin Monsieur le conseiller , Denis -Charles Drapeau Formant le quorum requis par la Loi sous la présidence de la mairesse, madame Maud Allaire. Sont également présents : Madame Myl...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 1er juin 2021
...e Doyon Monsieur le conseiller , André Gosselin Monsieur le conseiller , Denis -Charles Drapeau Formant le quorum requis par la Loi sous la présidence de la mairesse, madame Maud Allaire. Sont également présents : Monsieur Fél...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 4 mai 2021
...e Doyon Monsieur le conseiller , André Gosselin Monsieur le conseiller , Denis -Charles Drapeau Formant le quorum requis par la Loi sous la présidence de la mairesse, madame Maud Allaire. Sont également présents : Monsieur F...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 6 avril 2021
...e Doyon Monsieur le conseiller , André Gosselin Monsieur le conseiller , Denis -Charles Drapeau Formant le quorum requis par la Loi sous la présidence de la mairesse, madame Maud Allaire. Sont également présents : Monsieur F...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 7 avril 2020
...ion de la liste des comptes à payer au 2 avril 2020 8.2 Annulation de soldes résiduaires de certains règlements d'emprunt 8.3 Report de la mise en vente pour défaut de paiement de taxes prévue le 9 avril 2020 9. Gestion du pers...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 2 juin 2020
...e félicitations à Madame Molly Tremblay -Lavallée 11. Urbanisme 11.1 Dépôt du rapport des permis de construction émis pour le mois de mai 11.2 Demande d'appui à la Commission de protection du territoire agricole...
En savoir plus -
Documents
Séance extraordinaire du 22 mars
...e Doyon Monsieur le conseiller , André Gosselin Monsieur le conseiller , Denis -Charles Drapeau Formant le quorum requis par la Loi sous la présidence de la mairesse, madame Maud Allaire. Sont également présents : Madame Myl...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 6 juillet 2021
...zone H1 -70 et d'intégrer une partie de la zone I2 -28 à la zone C10 -25 7.2 Adoption du règlement 1234 -2021 empruntant au plus 331 000 $ pour financer des travaux de réhabilitation d'une conduite d'égout par chemisage 8. Fina...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 7 juin 2022
...nexe « A » du règlement 1161 -2019 sur les signaux de circulation, afin d'interdire le stationnement sur une partie de la rue Giguère, près de la traverse piétonne 7.3 Adoption du règlement 1259 -2022 modifiant l'article 40 du...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 3 mai 2022
...« A » du règlement 1161 -2019 sur les signaux de circulation, afin d'interdire le stationnement sur une partie de la rue Giguère, près de la traverse piétonne 6.2 Avis de motion et dépôt du projet de règlement 1259 -2022 mod...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 5 avril 2022
...r les habitations bi - génération 6.4 Avis de motion décrétant la prochaine adoption du règlement 1254 -2022 empruntant au plus 997 500 $ pour financer des travaux dans divers parcs municipaux 6.5 Avis de motion décrétant l...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 8 mars 2022
...d'ajouter la présence d'un membre 6.2 Avis de motion décrétant la prochaine adoption du règlement 1250 -2022 empruntant au plus 306 500 $ pour financer des travaux de mise à niveau de certains bâtiments municipaux 6.3 Avis de...
En savoir plus -
Documents
Séance extraordinaire du 21 février 2022
...l tration, appel d'offres 2021 -HYG -02 6. Avis de motion décrétant la prochaine adoption du règlement 1248 -2022 empruntant au plus 5 200 000 $ pour financer la construction d'un réservoir d'eau potable et désinfection ultr...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 1er février 2022
...Programme de support à l'excellence Page 2 de 2 11. Urbanisme 11.1 Dépôt du rapport des permis de construction émis pour le mois de janvier 11.2 Demande de dérogation mineure pour le 4705, rue Hurteau 11.3 Deman...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 11 janvier 2022
...021 8.3 Ordre à la greffière de mettre en vente les immeubles pour défaut de paiement des taxes 8.4 Instruction à la trésorière d'enchérir au nom de la Ville lors de la vente pour défaut de paiement des taxes...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 7 décembre 2021
...des comptes à payer au 1 er décembre 2021 9.2 Résolution de concordance et de courte échéance relativement à un emprunt par obligations au montant de 10 560 000 $ qui sera réalisé le 17 décembre 2021 9.3 Adjudication d'émission d...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 16 novembre 2021
...istère des Affaires municipales et de l'Habitation 6. Dépôt du rapport de la présidente d'élection sur la tenue du scrutin du 7 novembre 2021 7. Avis de motion 8. Règlement 8.1 Adoption du second projet de règleme...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 5 octobre 2021
...r Éliott Malo pour son parcours d'athlète au baseball 12. Urbanisme 12.1 Dépôt du sommaire des permis de construction émis pour le mois de septembre 12.2 Demande de dérogation mineure pour le 8148, route Marie -Victorin 12.3...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 7 septembre 2021
...culture 10.1 Autorisation de dépôt d'une demande de subvention dans le cadre du Programme de soutien aux infrastructures sportives et récréatives de petite envergure 10.2 Autorisation de fermeture de rues et d'aide techn...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 17 août 2021
...et culture 10.1 Autorisation de dépôt d'une demande de subvention dans le cadre du Programme de soutien aux infrastructures sportives et récréatives de petite envergure 10.2 Autorisation de fermeture de rues et d'aide techniq...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 1er juin 2021
...21 de l'Office municipal d'habitation de Contrecœur 8.4 Annulation du solde résiduaire de certains règlements d'emprunt 9. Gestion du personnel 9.1 Embauche d'une secrétaire surnuméraire 9.2 Modification de la résol...
En savoir plus -
Documents
Séance extraordinaire du 15 juin 2020
...ion de l'ordre du jour 4. Autorisation de signature d'un acte notarié de donation de l'immeuble du 4945, rue Legendre, à l'organisme Le Grand Pécaudy afin de le convertir en logements pour aînés 5. Autorisation de sig...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 4 mai 2021
...de dépôt d'une demande d'aide financière au programme d'aide à la voirie locale pour le pavage du rang du Ruisseau 4. Période de questions sur les sujets prévus à l 'ordre du jour 5. Correspondance provenant du ministèr...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 9 mars 2021
...Services techniques 10. Loisir et culture 11. Urbanisme 11.1 Dépôt du rapport des permis de construction émis pour le mois de février 11.2 Demande de dérogation mineure pour le 4945, rue des Patriotes, local 100...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 2 février 2021
...atif d'urbanisme afin de modifier la personne qui agit à titre de secrétaire 7.2 Adoption du règlement 1216 -2021 empruntant au plus 575 000 $ pour financer des travaux dans certains bâtiments de la Ville 7.3 Adoption du règlement...
En savoir plus