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Séance extraordinaire du 13 décembre 2022, à 20 h
...et dépôt du projet de règlement 1289 -2022 concernant le droit de préemption 5. Adoption du règlement 1280 -2022 empruntant au plus 225 000 $ pour financer des travaux d'aménagement d'un site de dépôt à neige 6. Adoption du règlem...
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Séance extraordinaire du 13 décembre 2022, à 20 h
...essier Madame la conseill ère , Maggy Bissonnette Monsieur le conseiller , Claude Dansereau Formant le quorum requis par la Loi sous la présidence de la mairesse, madame Maud Allaire. Sont également présentes : Monsieu...
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Des Mélèzes
...promoteur souhaite réaliser un projet de développement intégré; Considérant l’intention de la Ville d’encadrer les constructions qui y seront érigées ainsi que toute modification par la suite à l’aide d’un PIIA; Considérant l’intention de la...
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Calendrier municipal 2023
...le Plan de développement d’une communauté nourricière viennent rehausser la qualité de vie de tous et chacun. Les infrastructures municipales en matière de sport et de loisir sont nombreuses et nous travaillons à l’amélioration continue de nos...
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Le Noblet, édition janvier 2023
...cs et du Saint-Laurent à agir comme porte-parole de cet organisme devant le comité permanent des transports, de l’infrastructure et des collectivités le 14 novembre dernier à Ottawa. Lors de ma participation aux consultations sur l’impact de...
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Règlement 1279-2022 relatif à la démolition des immeubles
.............. ................................ ................................ .............................. 6 18. Quorum et droit de vote ................................ ................................ ................................ .......
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Séance ordinaire du 17 janvier 2023
...estinée à financer tout ou en partie des dépenses liées à l'ajout, l'agrandissement ou la modification d'infrastructures ou d'équipements municipaux 7.3 Avis de motion et dépôt du projet de règlement 1292 -2023 modifant les ann...
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Séance ordinaire du 17 janvier 2023, à 19 h
...re Bélisle Madame la conseiller , Karine Messier Madame la conseiller , Maggy Bissonnette Formant le quorum requis par la Loi sous la présidence de la mairesse, madame Maud Allaire. Est également présente :...
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Séance ordinaire du 7 février 2023
...recoeur, afin de majorer certains tarifs 7.3 Avis de motion et dépôt du projet de règlement 1295 -2023 empruntant au plus 195 000 $ pour financer des travaux dans certains parcs municipaux 7.4 Avis de motion et...
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Règlement de zonage 858-1-2009
...2010 884 -2-2010 Les a rticles 32, 104, 169, 217, 218, 219, 349, 350 et 351 et les grilles I2 -15, RU2 -14 4, RU2 -146, RU1 -145, RU1 -147 de l’a nnexe A 4 octobre 2010 14 janvier 2011 901 -2-2011 Le...
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Séance ordinaire du 7 février 2023, à 19 h
...sier Madame la conseill ère , Maggy Bissonnette Monsieur le conseiller , Claude Dansereau Formant le quorum requis par la Loi sous la présidence de la mairesse, madame Maud Allaire. Est également présente :...
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Séance ordinaire du 14 mars 2023
...et de l'Habitation 6. Avis de motion 6.1 Avis de motion et dépôt du projet de règlement 1299 -2023 empruntant au plus 906 000 $ pour financer des travaux de réfection de trottoirs et du viaduc de la rue Saint -Antoine...
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Séance ordinaire du 14 mars 2023, à 19 h
...erre Bélisle Madame la conseill ère , Karine Messier Madame la conseill ère , Maggy Bissonnette Formant le quorum requis par la Loi sous la présidence de la mairesse, madame Maud Allaire. Sont égalemen t présentes : Monsie...
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Le Noblet, édition avril 2023
...aménagement de la place François-De Sales-Gervais suscite de l’intérêt dans le monde municipal et dans celui de la construction. Ce merveilleux projet a été en nomination pour le prix du Mérite municipal du ministère des Affaires municipales e...
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Séance ordinaire du 4 avril 2023
...icipales et de l'Habitation 6. Avis de motion 7. Règlement 7.1 Adoption du règlement 1299 -2023 empruntant au plus 906 000 $ pour financer des travaux de réfection de trottoirs et du viaduc de la rue Saint -Antoine...
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Séance ordinaire du 4 avril 2023, à 19 h
...essier Madame la conseill ère, Maggy Bissonnette Monsieur le conseiller , Claude Dansereau Formant le quorum requis par la Loi sous la présidence de la mair esse, madame Maud Allaire. Sont également présentes : Monsi...
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Du Moulin
...règlement: ** Article 1.1.1 modifiée par le règlement 817-1-2007 a. Toute réduction des dimensions d'un terrain construit; b. Toute nouvelle construction et agrandissement, incluant: - les bâtiments accessoires de plus de 11 m 2; -...
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Commercial des Ormes
...PTION DU RÈGLEMENT 792-1-2006 INTITULÉ : « ADOPTION D’UN RÈGLEMENT RELATIF AU PIIA CONCERNANT LE SECTEUR COMMERCIAL DE LA RUE DES ORMES AFIN D’ADOPTER DES CRITÈRES D’INTÉGRATION ARCHITECTURALE CONCERNANT DES MATÉRIAUX DE REVÊTEMENT EXTÉRIEUR, DE...
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Séance du 2 février 2021
...e Doyon Monsieur le conseiller , André Gosselin Monsieur le conseiller , Denis -Charles Drapeau Formant le quorum requis par la Loi sous la présidence de la mairesse, madame Maud Allaire. Sont également présents : Monsieur F...
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Séance du 15 juin 2020
...Doyon Monsieur le conseiller , André Gosselin Monsieur le conseiller , Denis -Charles Drapeau Formant le quorum requis par la Loi sous la présidence de la mairesse, madame Maud Allaire. Est également présente : Madame Mylèn...
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Séance du 12 janvier 2021
...yon Monsieur le conseiller , André Gosselin Monsieur le conseiller , Denis -Charles Drapeau Formant le quorum requis par la Loi sous la présidence de la mairesse, madame Maud Allaire. Sont également présents : Monsie...
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Séance ordinaire du 8 décembre 2020 à 20 h
...e Doyon Monsieur le conseiller , André Gosselin Monsieur le conseiller , Denis -Charles Drapeau Formant le quorum requis par la Loi sous la présidence de la mairesse, madame Maud Allaire. Sont également présents : Monsieur F...
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Séance ordinaire du 8 décembre 2020 à 19 h 30
...yon Monsieur le conseiller , André Gosselin Monsieur le conseiller , Denis -Charles Drapeau Formant le quorum requis par la Loi sous la présidence de la mairesse, madame Maud Allaire. Sont également présents : Monsie...
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Séance extraordinaire du 1er décembre 2020
...e Doyon Monsieur le conseiller , André Gosselin Monsieur le conseiller , Denis -Charles Drapeau Formant le quorum requis par la Loi sous la présidence de la mairesse, madame Maud Allaire. Sont également présents : Monsieur F...
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Séance ordinaire du 3 novembre 2020
...e Doyon Monsieur le conseiller , André Gosselin Monsieur le conseiller , Denis -Charles Drapeau Formant le quorum requis par la Loi sous la présidence de la mairesse, madame Maud Allaire. Sont également présents : Monsieur F...
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