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Séance ordinaire du 21 janvier 2025
...EMBRE 2024 5. ADOPTION DES PROCÈS -VERBAUX DES SÉANCES EXTRAORDINAIRES TENUES LE 10 DÉCEMBRE 2024 6. AVIS DE MOTION 6.1 Avis de motion - Présentation et dépôt du projet de règlement E -100 décrétant une d...
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Séance ordinaire du 18 mars 2025
...us à l'ordre du jour 4. Adoption du procès -verbal de la séance ordinaire tenue le 11 février 2025, à 19 h 5. Avis de motion 5.1 Avis de motion - Présentation et dépôt du projet de règlement E -102 décrétant une dépense et u...
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Le Noblet, édition avril 2025
...450 808-7545. Procédures en cas de pluie S’il pleut ou qu’un fort pourcentage de pluie est annoncé, l’entraîneuse avisera les personnes participantes (ou les parents des participants) par courriel, maximum une heure avant le cours. I...
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Assemblée publique de consultation pour projet de règlement 1334-2024
AVIS PUBLIC ASSEMBLÉE PUBLIQUE DE CONSULTATION PROJET DE RÈGLEMENT NUMÉRO 1334-2024 À TOUTES LES PERSONNES SUSCEPTIBLES D'ÊTRE INTÉRESSÉES PAR LE PROJET DE RÈGLEMENT NUMÉRO 1334-2024 MODIFIANT LE RÈGLEMENT SUR...
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Demande de dérogation mineure - DM 2025-021 - Pétroles Maurice
...1 | F 450 587-5855 | ville.contrecoeur.qc.ca Contrecœur (Québec) J0L 1C0 PROVINCE DE QUÉBEC VILLE DE CONTRECŒUR AVIS PUBLIC DEMANDE DE DÉROGATION MINEURE AVIS PUBLIC est par les présentes donné par la soussignée, que le...
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Demande de participation à un référendum - 9755-9765 route Marie-Victorin
...587 -5855 | ville.contrecoeur.qc.ca Contrecœur (Québec) J0L 1C0 PROVINCE DE QUÉBEC VILLE DE CONTRECŒUR AVIS PUBLIC AUX PERSONNES INTÉRESSÉES AYANT LE DROIT DE SIGNER UNE DEMANDE DE PARTICIPATION À UN RÉFÉRENDUM...
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Séance ordinaire du 18 mars 2025
...RDRE DU JOUR 4. ADOPTION DU PROCÈS -VERBAL DE LA SÉANCE ORDINAIRE TENUE LE 11 FÉVRIER 2025, À 19 H 5. AVIS DE MOTION 5.1 Avis de motion - Présentation et dépôt du projet de règlement E -102 décrétant une dépense e...
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Séance ordinaire du 8 avril 2025
...séance extraordinaire tenue le 31 mars 2025 5. Période de questions sur les sujets prévus à l'ordre du jour 6. Avis de motion 6.1 Avis de motion - Présentation - Projet de règlement U -700 relatif à la démolition 6.2 A...
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Séance ordinaire du 8 juillet 2025
...L’ACHAT ET L’INSTALLATION D’UNE BORNE DE RECHA RGE DOMESTIQUE POUR VÉHICULES ÉLECTRIQUES CONSIDÉRANT QU ’un avis de motion a été donné lors de la séance or dinaire du 10 juin 2025; CONSIDÉRANT QUE tous les membres d...
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Séance ordinaire du 6 septembre 2022
...prévus à l'ordre du jour 5. Correspondance provenant du ministère des Affaires municipales et de l'Habitation 6. Avis de motion 6.1 Avis de motion et dépôt du projet de règlement 1270 -2022 empruntant au plus 13 176 000 $ pou...
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Demande de participation à un référendum - 2100, montée de la Pomme-d'Or
...450 587 -5855 | ville.contrecoeur.qc.ca Contrecœur (Québec) J0L 1C0 PROVINCE DE QUÉBEC VILLE DE CONTRECŒUR AVIS PUBLIC DEMANDE DE PARTICIPATION À UN RÉFÉRENDUM PROJETS PARTICULIERS DE CONSTRUCTION, DE MODIFICATION...
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Assemblée publique de consultation - Premier projet de règlement U-100 relatif au zonage (correction de diverses dispositions de l’annexe A et du plan de l’annexe B)
AVIS PUBLIC ASSEMBLÉE PUBLIQUE DE CONSULTATION PREMIER PROJET DE RÈGLEMENT NUMÉRO U-100 -1 RELATIF AU ZONAGE, AFIN DE CORRIGER DIVERSES DISPOSITIONS DE L’ANNEXE A ET DU PLAN DE L’ANNEXE B À TOUTES LES PERSONNES SUS...
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Séance ordinaire du 9 décembre 2025
...- SÉANCE ORDINAIRE - 18 NOVEMBRE 2025 4. PÉRIODE DE QUESTIONS SUR LES SUJETS PRÉVUS À L 'ORDRE DU JOUR 5. AVIS DE MOTION 5.1 Avis de motion – Présentation et dépôt du règlement A -110 relatif à l’occupation,...
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Séance extraordinaire du 16 décembre 2025
...A SÉANCE 2. ADOPTION - ORDRE DU JOUR 3. PÉRIODE DE QUESTIONS - SUJETS PRÉVUS À L 'ORDRE DU JOUR 4. AVIS DE MOTION 4.1 Règlement A -109 concernant la tarification de certains biens, services et activités de la Vi...
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Séance extraordinaire du 18 décembre 2025
...s ou activités; CONSIDÉRANT QUE la Ville souhaite actualiser son règlement de tarification; CONSIDÉRANT QU'un avis de motion a été donné et qu’un projet de règlement a été déposé à la séance extraordinaire du 16 décembre 2025....
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Dépôt du rôle de perception général 2026
AVIS PUBLIC DÉPÔT DU RÔLE DE PERCEPTION GÉNÉRAL 20 26 AVIS PUBLIC est par la présente donné aux contribuables de la Ville de Contrecœur , par l a soussigné e, que le rôle général de perception pour l’année 202 6...
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Séance ordinaire du 10 février 2026
...b al – Séance ordinaire du 20 janvier 202 6 4. Période de questions sur les sujets prévus à l'ordre du jour 5. Avis de motion et dépôt projet de règlement 5.1 Avis de motion – Règlement A –109 –1 modifiant le Règlement...
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Approbation référendaire - Règlement E-107
PROVINCE DE QUÉBEC VILLE DE CONTRECŒUR AVIS PUBLIC RÈGLEMENT NUMÉRO E -107 AVIS PUBLIC EST DONNÉ AUX PERSONNES HABILES À VOTER AYANT LE DROIT D’ÊTRE INSCRITES SUR LA LISTE RÉFÉRENDAIRE DE L’ENSEMBLE DE...
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Sommaire des rapports d'un candidat indépendant autorisé
AVIS PUBLIC SOMMAIRE DES RAPPORTS D’UN CANDIDAT INDÉPENDANT AUTORISÉ Élections générales du 2 novembre 2025 Rapport de dépenses électorales Nom du candidat et de l’agent officiel Total des dépenses électorales faites ou aut...
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Séance ordinaire du 10 mars 2026
...– Séance ordinaire du 10 février 202 6 4. Période de questions sur les sujets prévus à l'ordre du jour 5. Avis de motion et dépôt s projet s de règlement s 5.1 Avis de motion – Présentation et dépôt – Projet de Rè...
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Demande de dérogation mineure – DM-2026-011 – 360-366 et 398-400, rue Papin
...0 587 -5855 | ville.contrecoeur.qc.ca Contrecœur (Québec) J0L 1C0 PROVINCE DE QUÉBEC VILLE DE CONTRECŒUR AVIS PUBLIC DEMANDE DE DÉROGATION MINEURE 360 -366 et 398 -400 , rue Papin AVIS PUBLIC est par les prés...
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Le Noblet, édition avril 2026
...e de pièces pyrotechniques à l’intérieur d’un bâtiment. Leur utilisation comporte des risques et est strictement encadrée. Avis aux commerçants Nous vous encourageons à vérifier vos parcours d’ évacuation afin de vous assurer qu’ils sont libres de...
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Demande de démolition - 8806, route Marie-Victorin
AVIS PUBLIC DEMANDE DE DÉMOLITION AVIS PUBLIC est donné aux personnes intéressées que le comité de démolition tiendra une séance le lundi 2 février 2026, à 18 h 00 , à la mairie de Contrecœur, située au 5000, route Marie-Victorin, afin de statuer su...
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Séance ordinaire du 20 janvier 2026
...ORDINAIRES 16 ET 18 DÉCEMBRE 2025 5. PÉRIODE DE QUESTIONS SUR LES SUJETS PRÉVUS À L 'ORDRE DU JOUR 6. AVIS DE MOTION 6.1 Avis de motion - Règlement A -108 relatif au code d'éthique et de déontologie des é...
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Séance ordinaire du 10 février 2026
...- SÉANCE ORDINAIRE - 20 JANVIER 2026 4. PÉRIODE DE QUESTIONS SUR LES SUJETS PRÉVUS À L 'ORDRE DU JOUR 5. AVIS DE MOTION 5.1 Avis de motion – Règlement A -109 -1 modifiant le Règlement A -109 concernant la ta...
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