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Séance ordinaire du 1er octobre 2025
...e 9 septembre 2025, tel que rédigé. ADOPTÉE PÉRIODE DE QUESTIONS SUR LES SUJETS PRÉVUS À L'ORDRE DU JOUR AVIS DE MOTION RÈGLEMENT A-104 RELATIF À LA CIRCULATION DES CAMIONS ET DES VÉHICULES-OUTILS Avis de motion...
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Séance extraordinaire du 16 décembre 2025
...l - Séance ordinaire – 9 décembre 2025 4. Période de questions sur les sujets prévus à l'ordre du jour 5. Avis de motion 5.1 Règlement A -109 concernant à la tarification de certains biens, services et activités de la...
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Adoption du budget 2026 et du programme triennal d'immobilisations pour les années 2026, 2027, 2028
AVIS PUBLIC ADOPTION DU BUDGET 2026 ET DU PROGRAMME TRIENNAL D’ IMMOBILISATIONS POUR LES ANNÉES 2026, 2027 ET 2028 AVIS PUBLIC est, par la présente, donné par l a soussigné e, que le conseil municipal adoptera...
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Séance ordinaire du 9 décembre 2025
...bal - Séance ordinaire – 18 novembre 2025 4. Période de questions sur les sujets prévus à l'ordre du jour 5. Avis de motion 5.1 Avis de motion – Présentation et dépôt du règlement A-110 - Relatif à l’occupation, à des fin...
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Séance ordinaire du 19 août 2025
...L - SÉANCE ORDINAIRE - 8 JUILLET 2025 4. PÉRIODE DE QUESTIONS SUR LES SUJETS PRÉVUS À L 'ORDRE DU JOUR 5. AVIS DE MOTION 5.1 Avis de motion - Présentation - Dépôt - Règlement numéro 1327 -2024 -1 modifiant le...
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Séance ordinaire du 9 septembre 2025
...BAL - SÉANCE ORDINAIRE -19 AOÛT 2025 4. PÉRIODE DE QUESTIONS SUR LES SUJETS PRÉVUS À L 'ORDRE DU JOUR 5. AVIS DE MOTION 5.1 Avis de motion - Règlement U -100 relatif au zonage 5.2 Avis de motion - Règlement U...
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Séance ordinaire du 18 novembre 2025
...- Séance ordinaire – 1er octobre 2025 4. Période de questions sur les sujets prévus à l'ordre du jour 5. Avis de motion 6. Règlement 7. Finances 7.1 Nomination directeur du service des finances et tréso...
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Résultat du scrutin du 2 novembre 2025
...CATION Résultat du scrutin du 2 novembre 2025 Je soussignée, certifie par la présente que j’ai publié l’avis public ci - haut mentionné sur le site de la Ville de Contrecœur en date du 4 novembre 2025 et en affichant s...
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Règlement U-700 relatif à la démolition d'immeubles
...SÉANCE ET DÉCISION DU COMITÉ 14. Séance du comité Toute séance du comité doit être convoquée au moyen d'un avis transmis par le secrétaire du comité au moins deux (2) jours à l'avance. Toute séance du comité doit être...
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Le Noblet, édition septembre 2025
...toutes les rues pour les collectes de déchets volumineux, il est toujours préférable de passer par l’application pour aviser la MRC du dépôt et de la liste des déchets volumineux que vous avez placés en bordure de rue. À partir de 2026, le...
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Séance ordinaire du 19 août 2025
...bal - Séance ordinaire - 8 juillet 2025 4. Période de questions sur les sujets prévus à l'ordre du jour 5. Avis de motion 5.1 Avis de motion - Présentation - Dépôt - Règlement numéro 1327-2024-1 modifiant le...
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Séance ordinaire du 8 juillet 2025
...L’ACHAT ET L’INSTALLATION D’UNE BORNE DE RECHA RGE DOMESTIQUE POUR VÉHICULES ÉLECTRIQUES CONSIDÉRANT QU ’un avis de motion a été donné lors de la séance or dinaire du 10 juin 2025; CONSIDÉRANT QUE tous les membres d...
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Séance ordinaire du 20 janvier 2026
...ORDINAIRES 16 ET 18 DÉCEMBRE 2025 5. PÉRIODE DE QUESTIONS SUR LES SUJETS PRÉVUS À L 'ORDRE DU JOUR 6. AVIS DE MOTION 6.1 Avis de motion - Règlement A -108 relatif au code d'éthique et de déontologie des é...
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Le Noblet, édition avril 2026
...de pièces pyrotechniques à l’intérieur d’un bâtiment. Leur utilisation comporte des risques et est strictement encadrée. Avis aux commerçants Nous vous encourageons à vérifier vos parcours d’ évacuation afin de vous assurer qu’ils sont libres...
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Séance ordinaire du 6 septembre 2022
...prévus à l'ordre du jour 5. Correspondance provenant du ministère des Affaires municipales et de l'Habitation 6. Avis de motion 6.1 Avis de motion et dépôt du projet de règlement 1270 -2022 empruntant au plus 13 176 000 $ pou...
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Séance ordinaire du 10 février 2026
...- SÉANCE ORDINAIRE - 20 JANVIER 2026 4. PÉRIODE DE QUESTIONS SUR LES SUJETS PRÉVUS À L 'ORDRE DU JOUR 5. AVIS DE MOTION 5.1 Avis de motion – Règlement A -109 -1 modifiant le Règlement A -109 concernant la ta...
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Séance ordinaire du 9 juin 2026
...LEGENDRE ET SAINT -ANTOINE ET DE MODIFIER LA LIMITE DE VITESSE SU R LE RANG DU RUISSEAU CONSIDÉRANT QUE l’avis de motion a été donné et que le projet de règlement a été déposé lors de la séance du conseil tenue le 5 mai 2026;...
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Séance ordinaire du 10 juin 2025
...s -verbal - Séance ordinaire - 6 mai 2025 4. Période de questions sur les sujets prévus à l'ordre du jour 5. Avis de motion 5.1 Avis de motion - Présentation - Dépôt - Règlement numéro A -105 abrogeant le Règlement...
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Assemblée publique de consultation - Projet de Règlement U-100-3
...ES DE LA VILLE À TOUTES LES PERSONNES SUSCEPTIBLES D’ÊTRE INTÉRESSÉES PAR LE PROJET DE RÈGLEMENT U -100 -3. AVIS est donné par la soussignée que, lors de la séance ordinaire tenue le mardi 8 septem...
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Assemblée publique de consultation - Projet de Règlement U-100-2
...UX ZONES INDUSTRIELLES CERTIFICAT DE PUBLICATION Je soussignée, certifie par la présente que j’ai publié l’avis public ci-dessus mentionné sur le site Internet de la Ville en date du 2 9 septembre 2026 et en l’affi...
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Assemblée publique de consultation - Projet de Règlement U-104
...ES PERSONNES SUSCEPTIBLES D’ÊTRE INTÉRESSÉES PAR LE PROJET DE RÈGLEMENT U -104 RELATIF AUX USAGES CONDITIONNELS . AVIS est donné par la soussignée que, lors de la séance ordinaire tenue le mardi 8 septem...
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Assemblée publique de consultation - Projet de Règlement U-103
...- 1 - 2009 relatif au plan d’urbanisme afin d’optimiser la planification de la zone industrielle; CONSIDÉRANT QU’un avis de motion a été donné lors de la séance ordinaire du Conseil, tenue le 8 septembre 2026. EN CONSÉQUE...
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Séance ordinaire du 18 août 2026
...CONTRACTUELLE DONT L’APPLICATION DÉCOULE DE LA LOI SUR LES CONTRATS DES ORGANISMES MUNICIPAUX CONSIDÉRANT QU’un avis de motion a été donné et qu’un projet de règlement a été déposé lors de la séance ordinaire du 7 juillet 2026;...
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Dépôt du rôle triennal d'évaluation 2025-2026-2027 (3e année)
PROVINCE DE QUÉBEC VILLE DE CONTRECŒUR AVIS PUBLIC DÉPÔT DU RÔLE TRIENNAL D’ÉVALUATION – 3e ANNÉE ______________________________________________________________________________ AVIS est , par l es présente s donn...
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Séance ordinaire du 8 septembre 2026
...verb al – Séance ordinaire du 18 août 2026 4. Période de questions sur les sujets prévus à l'ordre du jour 5. Avis de motion et dépôt de règlement 5.1 Avis de motion – Présentation et dépôt – Projet de Règlement U -103...
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