437 résultats pour
-
Documents
Séance extraordinaire du 1er décembre 2020
...uis par la Loi sous la présidence de la mairesse, madame Maud Allaire. Sont également présents : Monsieur Félix Laporte, directeur général et greffier Madame Mylène Rioux, assistante -greffière ORDRE DU JOUR 1. OUVERTURE...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 8 décembre 2020 à 19 h 30
...par la Loi sous la présidence de la mairesse, madame Maud Allaire. Sont également présents : Monsieur Félix Laporte, directeur général et greffier Madame Mylène Rioux, assistante -greffière Madame Amélie Champigny, chef de la D...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 8 décembre 2020 à 20 h
...uis par la Loi sous la présidence de la mairesse, madame Maud Allaire. Sont également présents : Monsieur Félix Laporte, directeur général et greffier Madame Mylène Rioux, assistante -greffière Madame Amélie Champigny, chef de la Div...
En savoir plus -
Documents
Séance du 12 janvier 2021
...par la Loi sous la présidence de la mairesse, madame Maud Allaire. Sont également présents : Monsieur Félix Laporte, directeur général et greffier Madame Mylène Rioux, assistante -greffière Est absent : Monsieur Jonathan...
En savoir plus -
Documents
Séance du 2 février 2021
...quis par la Loi sous la présidence de la mairesse, madame Maud Allaire. Sont également présents : Monsieur Félix Laporte, directeur général et greffier Madame Mylène Rioux, assistante -greffière ORDRE DU JOUR 1. OUVERTURE D...
En savoir plus -
Documents
Séance du 9 mars 2021
...uis par la Loi sous la présidence de la mairesse, madame Maud Allaire. Sont également présents : Monsieur Félix Laporte, directeur général et greffier Madame Mylène Rioux, assistante -greffière Est absent : Monsieur Jonathan Par...
En savoir plus -
Documents
Séance extraordinaire du 22 mars
...sse, madame Maud Allaire. Sont également présents : Madame Mylène Rioux, assistante -greffière Monsieur Félix Laporte, directeur général et greffier Est absent : Monsieur le conseiller , Jonathan Paris ORDRE DU JOUR...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 6 avril 2021
...quis par la Loi sous la présidence de la mairesse, madame Maud Allaire. Sont également présents : Monsieur Félix Laporte, directeur général et greffier Madame Mylène Rioux, assistante -greffière ORDRE DU JOUR 1. OUVERTURE...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 18 septembre 2020
...quis par la Loi sous la présidence de la mairesse, madame Maud Allaire. Sont également présents : Monsieur Félix Laporte, directeur général et greffier Madame Mylène Rioux, assistante -greffière Sont absents : Monsieur Claude Bér...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 4 mai 2021
...uis par la Loi sous la présidence de la mairesse, madame Maud Allaire. Sont également présents : Monsieur Félix Laporte, directeur général et greffier Madame Mylène Rioux, assistante -greffière Est absent : Monsieur Claude Bérar...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 1er juin 2021
...equis par la Loi sous la présidence de la mairesse, madame Maud Allaire. Sont également présents : Monsieur Félix Laporte, directeur général et greffier Madame Mylène Rioux, assistante -greffière Sont absents : Monsieur Jonathan P...
En savoir plus -
Documents
Séance extraordinaire du 10 juin 2021
...sse, madame Maud Allaire. Sont également présents : Madame Mylène Rioux, assistante -greffière Monsieur Félix Laporte, directeur général et greffier ORDRE DU JOUR 1. OUVERTURE DE LA SÉANCE 2. CONSTATATION DE LA RÉGU...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 6 juillet 2021
...quis par la Loi sous la présidence de la mairesse, madame Maud Allaire. Sont également présents : Monsieur Félix Laporte, directeur général et greffier Madame Mylène Rioux, assistante -greffière Sont absents : Monsieur Jonathan P...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 17 août 2021
...quis par la Loi sous la présidence de la mairesse, madame Maud Allaire. Sont également présents : Monsieur Félix Laporte, directeur général et greffier Madame Mylène Rioux, assistante -greffière Sont absents : Monsieur Dominique...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 7 septembre 2021
...quis par la Loi sous la présidence de la mairesse, madame Maud Allaire. Sont également présents : Monsieur Félix Laporte, directeur général et greffier Madame Mylène Rioux, assistante -greffière Sont absents : Monsieur Jonathan P...
En savoir plus -
Documents
Séance extraordinaire du 27 septembre 2021
...par la Loi sous la présidence de la mairesse, madame Maud Allaire. Sont également présents : Monsieur Félix Laporte, directeur général et greffier Madame Mylène Rioux, assistante -greffière Est absent : Monsieur Jonathan...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 5 octobre 2021
...equis par la Loi sous la présidence de la mairesse, madame Maud Allaire. Sont également présents : Monsieur Félix Laporte, directeur général et greffier Madame Mylène Rioux, assistante -greffière Est absent : Monsieur Jonathan Par...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 6 octobre 2020
...quis par la Loi sous la présidence de la mairesse, madame Maud Allaire. Sont égalem ent présents : Monsieur Félix Laporte, directeur général et greffier Madame Mylène Rioux, assistante -greffière Sont absents : Monsieur Jonathan P...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 3 octobre 2023
...e et autorisation de fermeture de rues – Réalisation de l'évènement Canard’O 11. Urbanisme 11.1 Dépôt du rapport sommaire des permis de construction émis pour le mois de septembre 2023 11.2 Approbation PIIA 2023 -117 – Nouv...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 7 décembre 2021
...equis par la Loi sous la présidence de la mairesse, madame Maud Allaire. Sont également présents : Monsieur Félix Laporte, directeur général et greffier Madame Mylène Rioux, assistante -greffière ORDRE DU JOUR 1. OUVERTURE...
En savoir plus -
Documents
Séance du 7 janvier 2020
...INISTÈRE DES AFFAIRES MUNICIPALES ET DE L'H ABITATION 7. AVIS DE MOTION 8. RÈGLEMENT 8.1 Dépôt du rapport sur l'application du règlement 1128 -2018 sur la gestion contractuelle 8.2 Dépôt du procès -verbal de correct...
En savoir plus -
Documents
Du Moulin
...est dit qu'une chose peut être faite, il est facultatif de l'accomplir ou non; e) l'autorisation de faire une chose comporte tous les pouvoirs nécessaires à cette fin. 1.2.2 Règle d'interprétation entre une disposition générale et une...
En savoir plus -
Documents
Des Mélèzes
...l est dit qu'une chose peut être faite, il est facultatif de l'accomplir ou non; e) l'autorisation de faire une chose comporte tous les pouvoirs nécessaires à cette fin. 1.2.2 Règle d'interprétation entre une disposition générale et une di...
En savoir plus -
Documents
Commercial des Ormes
...CERNANT DES MATÉRIAUX DE REVÊTEMENT EXTÉRIEUR, DES COULEURS ET DE LA VOLUMÉTRIE DU BÂTIMENT » Considérant qu’il serait opportun de mettre à jour les normes d’intégration dans le secteur commercial de la rue des Ormes; Considérant la recommand...
En savoir plus -
Documents
Affichage
...N ET D’INTÉGRATION ARCHITECTURALE (PIIA) RELATIF À L’AFFICHAGE DANS LE SECTEUR PATRIMONIAL » Considérant qu’il serait opportun de mettre à jour les normes d’intégration des enseignes commerciales dans le secteur patrimonial; Considérant la r...
En savoir plus