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Séance ordinaire du 1er juin 2021
...a zone C10 -25 8. Finances 8.1 Adoption de la liste des comptes à payer au 27 mai 2021 8.2 Dépôt du rapport financier consolidé et rapport de l’auditeur indépendant pour l’année 2020 8.3 Approbation du bud get révisé 202...
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Séance ordinaire du 1er juin 2021
...equis par la Loi sous la présidence de la mairesse, madame Maud Allaire. Sont également présents : Monsieur Félix Laporte, directeur général et greffier Madame Mylène Rioux, assistante -greffière Sont absents : Monsieur Jonathan P...
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Empruntant au plus 1 788 000 $ pour financer des travaux de de construction d’un chalet au parc Eucher-Cormier
...le montant d’une affectation autorisée par le présent règlement est plus élevé que le montant effectivement dépensé en rapport avec cette a ffectation, le conseil est autorisé à faire emploi de cet excédent pour payer toute autre dépense déc...
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Séance ordinaire du 4 mai 2021
...réalisation d'une étude géotechnique et d'analyse de sols pour la construction des infrastructures de la zone industrialo -portuaire de Contrecœur Page 3 de 3 13. Assainissement des eaux 14. Service incendie 14.1 Autorisa...
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Séance ordinaire du 9 mars 2021
...e d'un contremaître aux Services techniques 10. Loisir et culture 11. Urbanisme 11.1 Dépôt du rapport des permis de construction émis pour le mois de février 11.2 Demande de dérogation mineure pour le 4945, rue...
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Sur l’interdiction des sacs de plastique
...uer à l’effort collectif mondial pour l’environnement en incitant les consommateurs et les commerçant à ado pter des comportements écoresponsables; Considérant que des démarches sont entreprises à l’échelle des municipalités de...
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Séance ordinaire du 2 février 2021
...2 Embauche d'une coordonnatrice à la programmation aquatique pour l'été 2021 10. Urbanisme 10.1 Dépôt du rapport des permis de construction émis pour le mois de janvier 10.2 Résolution finale afin de transformer l'habita...
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Séance ordinaire du 12 janvier 2021
...lus 700 000 $ pour financer des travaux de pavage sur le rang du Ruisseau 7. Règlement 7.1 Dépôt du rapport sur l'application du règlement de gestion contractuelle 2020 7.2 Adoption du règlement 1206 -2020 modifian...
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Modification de l’article 3 du règlement 147-82 constituant un comité consultatif d’urbanisme afin d’ajouter un membre supplémentaire
...sélection; Considérant la volonté du conseil municipal d’ajouter un membre de plus au sein du comité, portant le total à 8; Considérant qu’un avis de motion a été donné et qu’un projet de règlement a été d...
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Modifiant diverses dispositions du règlement de zonage 858-1-2009 et les annexes « A » et « B »
...nt la recommandation numéro 037 -202 2 du comité consultatif d’urbanisme; Considérant l’intention de la V ille d’apporter les modifications nécessaires à la bonne a pplication de sa réglementation; Considérant qu’un avis de motion...
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Modifiant l’article 40 du règlement sur les permis et certificats 861-1-2009 afin de modifier les normes pour les équipements accessoires de type patio et le renouvellement d'un certificat d'autorisation
...t la recommandation numéro 037 -202 2 du comité consu ltatif d’urbanisme; Considérant l’intention de la V ille d’apporter les modifications nécessaires à la bonne a pplication de sa réglementation; Considérant qu’un avis de motion...
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Séance ordinaire du 8 décembre 2020 à 20 h
...ifiant l'annexe A du règlement 1161 -2019 relatif aux signaux de circulation afin d'interdire le stationnement sur une portion de la rue Thomas -Donais 6. Avis de motion dé crétant la prochaine adoption du règlement 1214 -2020 modifiant...
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Empruntant au plus 997 500 $ pour financer des travaux dans certains parcs municipaux
...ères sur les terrains de tennis au parc Antoine -Pécaudy; Considérant la construction d’un stationnement de transport en commun par EXO , qui empiètera sur le parc canin de la rue Bourgchemin qui sera a réaménager ; Considér...
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Modifiant le règlement de zonage 858-1-2009 afin de modifier les dispositions sur les habitations bigénération
...ts de la Loi sur l’aménagement et l’urbanisme , d’amender son règlement de zonage; Considérant qu’il est ju gé opportun de réviser les dispositions sur les logements bigénérationnel s, autorisé s à titre d’usage complémentai...
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Modifiant le règlement numéro 857-1-2009 adoptant le plan d’urbanisme, afin de modifier le programme particulier d’urbanisme du centre-ville, pour mettre à jour les enjeux et les orientations d’aménagement et de développement
...tif de Contrecœur. Il est à noter que la bibliothèque municipale présente un déficit de 50 % en superficie par rapport aux lignes directrices pour les bibliothèques publiques du Québec en comparaison avec une m unicipalité de l...
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Modifiant l’annexe « B » du règlement de zonage 858-1-2009 afin de retirer les lots 5 024 904 et 5 024 908 de la zone i3-8 et de les inclure dans la zone i2-15, situés sur la montée de la pomme-d’or
...possibles retombé es des industries du recyclage; Considérant que les lots concernés ont front sur une voie de transport régional sous la juridiction du ministère des Transports du Québec et que leur potentiel de développement est imp...
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Séance ordinaire du 1er décembre 2020
...de la résolution 2019 -09 -288 intitulée : Attribution de contrat d'une durée de 3 ans pour la vérification annuelle du rapport financier, appel d'offres 2019 -FIN -01 9. Gestion du personnel 9.1 Embauche de personnel pour l'appli...
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Empruntant au plus 306 500 $ pour financer des travaux de mise à niveau de certains bâtiments municipaux
...le montant d’une affectation autorisée par le présent règlement est plus élevé que le montant effec tivement dépensé en rapport avec cette affectation, le conseil est autorisé à faire emploi de cet excédent pour payer toute autre dépense décr...
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Séance ordinaire du 3 novembre 2020
...oppement culturel avec le ministère de la Culture et des Communications 11. Urbanisme 11.1 Dépôt du rapport des permis de construction émis pour le mois d'octobr e 11.2 Demande d'approbation d'un certificat d'affichage da...
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Calendrier municipal 2022
...ycliste Dynamiks de Contrecœur contribue à promouvoir le développement des athlètes, leur santé physique et leur esprit sportif par la présentation de compétitions sportives d’envergure sur notre territoire. Le club offre aussi des entrainement...
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Séance ordinaire du 5 juillet 2022
...quis par la Loi sous la présidence de la mairesse, madame Maud Allaire. Sont également présents : Monsieur Félix Laporte, directeur général Madame Mylène Rioux, greffière Sont absents : Madame Karine Messier, conseill ère Mons...
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Séance ordinaire du 4 octobre 2022
...e service au parc Pierre -Eucher -Cormier, appel d'offres 2021 -LOI -04 11. Urbanisme 11.1 Dépôt du rapport des permis de construction émis pour le mois de septembre 11.2 Approbation de la déclaration de compétence de...
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Séance du 12 janvier 2021
...par la Loi sous la présidence de la mairesse, madame Maud Allaire. Sont également présents : Monsieur Félix Laporte, directeur général et greffier Madame Mylène Rioux, assistante -greffière Est absent : Monsieur Jonathan...
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Séance ordinaire du 18 septembre 2020
...quis par la Loi sous la présidence de la mairesse, madame Maud Allaire. Sont également présents : Monsieur Félix Laporte, directeur général et greffier Madame Mylène Rioux, assistante -greffière Sont absents : Monsieur Claude Bér...
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Séance extraordinaire du 13 décembre 2021 à 19 h 30 –
...IONNEMENT 2022 2021 Administration générale 2 505 565 $ 2 183 580 $ Sécurité publique 2 560 169 $ 2 358 220 $ Transports 2 097 884 $ 2 036 943 $ Hygiène du milieu 3 206 320 $ 3 191 823 $ Environnement 557 751 $ 463 992 $ Santé et b...
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