...par un tribunal pour toutes les réclamations couvertes par les poli ces émises pour la période visée. Sur attestation conjointe de l’Assureur et des vill es assurées à l’effet qu’il ne subsiste aucune réclamation couverte...
En savoir plus...au 2 au Québec. La Régie intermunicipale de police Richelieu-Saint-Laurent dessert 17 municipalités, dont Contrecœur. Une station de liquide lave-glace à Contrecœur Depuis le printemps dernier, les automobilistes peuvent faire le plein de liqu...
En savoir plus...t aires de repos • Fontaines d’eau • Carrés de sable • Piscine et jeux d’eau • Abri solaire • Piste de pumptrack • Sentiers, stations d’entraînement et modules d’hébertisme • Terrains de pétanque • Mur d’escalade pour les enfants • Rampes de mise à l...
En savoir plus...1 Autorisation - Application de la règlementation et émission de constats d'infractions - Règlement 1132 -2018 Stationnement hivernal 18.2 Nomination - Comité consultatif de circulation 18.3 Versement d'une aide financ...
En savoir plus...2024 empruntant au plus 3 500 000 $ pour financer la réfection complète de la rue Lajeunesse CERTIFICAT D’ATTESTATION DES APPROBATIONS REQUISES Conformément à l’article 357 de la Loi sur les cités et villes (RLRQ,...
En savoir plus...e au parc Antoine-Pécaudy Découvrez toutes les installations dans nos parcs et espaces verts Balançoires, modules de jeux, stations d’entraînement, sentiers, modules d’hébertisme, tables à pique-niques, aires de repos, rampes de mise à l’eau, ter...
En savoir plus...cessitant une modification au plan d'urbanisme 1 500 $ PPCMOI 1 500 $ Exemption de fournir des cases de stationnements 1 000 $ / case Usages conditionnels 750 $ Pour l'étude d'une demande de Permis et de...
En savoir plus...-2022 modifiant l'annexe « A » du règlement 1161 -2018 sur les signaux de circulation, afin d'ajouter une interdiction de stationnement sur une partie de la rue des Patriotes 8. Adoption du règlement 1285 -2022 modifiant les articl...
En savoir plus...» et « D » du règlement 1161 -2019 sur les signaux de circulation, afin de prolonger l'interdiction de stationnement sur une partie de la rue des Malards et d'ajouter des arrêts obligatoires sur différentes rues 7.5....
En savoir plus...2° exiger du propriéta ire qu’il fournisse à ses frais, tout autre renseignement, détail, plan ou attestation professionnelle de même qu’ un rapport présentant les conclusions et recommandations relatives au pro...
En savoir plus...la désuétude des lumières sur les terrains de tennis au parc Antoine -Pécaudy; Considérant la construction d’un stationnement de transport en commun par EXO , qui empiètera sur le parc canin de la rue Bourgchemin qui sera a réamé...
En savoir plus...830 $ Centre multifonctionnel 120 870 $ Mairie et bibliothèque 18 540 $ Garages municipaux 59 820 $ Station de surpression 12 150 $ Usine de filtration 14 580 $ Station de pompage #3 845 $ Imprévus...
En savoir plus...secteur. »; 10. Par l’ajout, au cinquième sous -titre de l’article 2.1, du mot « public » à la suite du mot « stationnement »; 11. Par le remplacement du neuvième alinéa suivant : 5 « On dénombre 466 cases de stat...
En savoir plus...la désuétude des lumières sur les terrains de tennis au parc Antoine -Pécaudy; Considérant la construction d’un stationnement de transport en commun par EXO , qui empiètera sur le parc canin de la rue Bourgchemin qui sera a réamé...
En savoir plus...du 2 e paragraphe. ARTICLE 3 Remplacement de l’article 314, par le texte suivant : « Toute aire de stationnement et toute allée d'accès des immeubles situés à l’intérieur du périmètre urbain identifié au Plan...
En savoir plus...es annexes « A » et « D » du règlement 1161 -2019 sur les signaux de circulation, afin de prolonger l'interdiction de stationnement sur une partie de la rue des Malards et d'ajouter des arrêts obligatoires sur différentes rues 6.5...
En savoir plus...odifiant l'annexe « A » du règlement 1161 -2018 sur les signaux de circulation, afin d'ajouter une interdiction de stationne ment sur une partie de la rue des Patriotes 6.6 Avis de motion et dépôt du projet de règlement...
En savoir plus...« A » et « D » du règlement 1161 -2019 sur les s ignaux de circulation, afin de prolonger l'interdiction de stationnement sur une partie de la rue des Malards et d'ajouter des arrêts obligatoires sur différentes rues...
En savoir plus...nt les annexes « A » et « D » du règlement 1161 - 2019 sur les signaux de circulation, afin de prolonger l'interdiction de stationnement sur une partie de la rue des Malards et d'ajouter des arrêts obligatoires sur différentes rues 7.5...
En savoir plus...les quatre (4) bâtiments; 2. Prévoir le câblage pour l’installation de bornes de recharge au niveau du stationnement au sous -sol; 3. Fournir une compensation monétaire équivalente à la valeur des arbres manquants (80) afi...
En savoir plus...annexe « A » du règlement 1161 -2018 sur les signaux de circulation, afin d'ajouter une interdiction de stationnement sur une partie de la rue des Patriotes 6.6 Avis de motion et dépôt du projet de règlement 1285 -2022...
En savoir plus...022 MODIFIANT L’ANNEXE « A » DU RÈGLEMENT 1 16 1-2019 RELATIF AUX SIGNAUX DE CIRCULATION , AFIN D’INTERDIRE LE STATIONNEMENT SUR UNE PARTIE DE LA RUE DES PATRIOTES Considérant l’adoption du règlement 1161 -2019 regroupa...
En savoir plus...istorique comprenant le Moulin à vent banal Chaput Four à pain Tables de pique-nique et bancs *Le stationnement n'est pas permis sur la route Marie-Victorin, nous invitons fortement les participant(e)s à se rendre à l'événe...
En savoir plus...torin Rue Legendre Rue Tétreault Rue des Érables Des pancartes indiquant l'interdiction aux véhicules de stationner sur les rues visées seront installées. Nous vous prions de respecter l'interdiction de stationner à ces endroits.
En savoir plus...ilettes Il est interdit de jeter toute forme de lingette dans les systèmes d’évacuation des eaux usées municipales. Les stations de pompage des eaux usées de la Ville de Contrecœur sont parfois obstruées par des lingettes humides jetables qui on...
En savoir plus