...PÉRIODE DE QUESTIONS SUR LES SUJETS PRÉVUS À L 'ORDRE DU JOUR 5. CORRESPONDANCE PROVENANT DU MINISTÈRE DES AFFAIRES MUNICIPALES ET DE L'H ABITATION 6. AVIS DE MOTION 6.1 Av is de motion et dépôt du projet de règl...
En savoir plus...Adoption du règlement : Approbation des personnes habiles à voter Approbation par le ministre des Affaires municipales et de l’habitation Entrée en vigueur EN FOI DE QUOI , ce certificat d’attestation des appr...
En savoir plus...Période de questions sur les sujets prévus à l'ordre du jour 5. Correspondance provenant du ministère des Affaires municipales et de l'Habitation 6. Avis de motion 6.1 Avis de motion et dépôt de projet de règlement numéro...
En savoir plus...PÉRIODE DE QUESTIONS SUR LES SUJETS PRÉVUS À L 'ORDRE DU JOUR 5. CORRESPONDANCE PROVENANT DU MINISTÈRE DES AFFAIRES MUNICIPALES ET DE L'H ABITATION 6. AVIS DE MOTION 6.1 Avis d e motion et dépôt de projet de règl...
En savoir plus...eractive de la ville En quelques clics, localisez les parcs, les aires de repos et les installations, les infrastructures municipales, les lieux patrimoniaux, les installations culturelles, sportives, récréatives et de plein air, ainsi que les...
En savoir plus...ériode de questions sur les sujets prévus à l'ordr e du jour 5. Correspondance provenant du ministère des Affaires municipales et de l'Habitation 6. Avis de motion 6.1 Avis de motion et dépôt du projet de règlement 1313 -20...
En savoir plus...ériode de questions sur les sujets prévus à l'ordr e du jour 6. Correspondance provenant du ministère des Affaires municipales et de l'Habitation 7. Avis de motion 8. Règlement 8.1 Adoption du règlement 1313-2023 c...
En savoir plus...PÉRIODE DE QUESTIONS SUR LES SUJETS PRÉVUS À L 'ORDRE DU JOUR 6. CORRESPONDANCE PROVENANT DU MINISTÈRE DES AFFAIRES MUNICIPALES ET DE L'H ABITATION 7. AVIS DE MOTION 8. RÈGLEMENT 8.1 Adoption - Règlement 1313 -2...
En savoir plus...rtains immeubles sur son territoire au droit de préemption. Ce droit vise à identifier le territoire assujetti et les fins municipales pour lesquels ces immeubles peuvent êtres acquis. Dans les faits, le droit de préemption est un droit de préfére...
En savoir plus...municipaux afin de nous assurer qu’ils sont en phase avec cette nouvelle réalité contrecœuroise. Nos infrastructures municipales de sport et de loisir sont nombreuses et nous visons à poursuivre leur modernisation. Pour tout dire, la mise...
En savoir plus...Adoption du règlement : Approbation des personnes habiles à voter Approbation par le ministre des Affaires municipales et de l’habitation Entrée en vigueur EN FOI DE QUOI , ce certificat d’attestation des appr...
En savoir plus...L’original du présent procès -verbal ainsi que les annexes et documents connexes sont conservés aux archives municipales APPROBATION PAR LA MAIRESSE MAUD ALLAIRE DU PROCÈS -VERBAL DE LA SÉANCE ORDINAIRE TENUE LE...
En savoir plus...Adoption du règlement : Approbation des personnes habiles à voter Approbation par le ministre des Affaires municipales et de l’habitation Entrée en vigueur EN FOI DE QUOI , ce certificat d’attestation des appr...
En savoir plus...pécuniaires des membres du conseil ». Par ailleurs, la greffière transmettra au ministère des Affaires Municipales et de l’Habitation une confirmation du dépôt de la mise à jour des déclarations. AVIS DE MOTION...
En savoir plus...PÉRIODE DE QUESTIONS SUR LES SUJETS PRÉVUS À L 'ORDRE DU JOUR 5. CORRESPONDANCE PROVENANT DU MINISTÈRE DES AFFAIRES MUNICIPALES ET DE L'H ABITATION 6. AVIS DE MOTION 6.1 Avis de motion et dépôt du projet de règlement...
En savoir plus...la présente résolution. QU ’une copie certifiée de la présente résolution soit transmise au ministre des Affaires municipales et de l’Habitation. QUE le préambule fasse partie intégrante de la présente résolution. ADOPTÉE...
En savoir plus...rsifiée, ainsi qu’un parc industriel en très bonne santé. Nous travaillons à l’amélioration continue de nos infrastructures municipales en matière de sport et de loisir », soutient la mairesse Maud Allaire. C ONSULTEZ LES DERNIÈRES STATISTIQUES...
En savoir plus...L’original du présent procès -verbal ainsi que les annexes et documents connexes sont conservés aux archives municipales 5 APPROBATION PAR LA MAIRESSE MAUD ALLAIRE DU PROCÈS -VERBAL DE LA SÉANCE EXTRAORDINAIRE TENUE LE :L...
En savoir plus...L’original du présent procès -verbal ainsi que les annexes et documents connexes sont conservés aux archives municipales APPROBATION PAR LA MAIRESSE MAUD ALLAIRE DU PROCÈS -VERBAL DE LA SÉANCE ORDINAIRE TENUE LE MARDI 4...
En savoir plus...e multifonctionnel. La mairesse Maud Allaire a profité de l’occasion pour s’adresser aux membres : « Les infrastructures municipales en matière de sport et de loisir sont nombreuses et nous travaillons à l’amélioration continue de nos équipemen...
En savoir plus...4. Période de questions sur les sujets prévus à l'ordre du jour 5. Correspondance provenant du ministère des Affaires municipales et de l'Habitation 6. Dépôt d'une nouvelle déclaration des intérêts pécuniaires de la mairesse 7. Avi...
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