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Boisé Pécaudy et Sentiers Boisés de Contrecoeur
...« Le Boisé Pécaudy » pour approbation Considérant qu’avis de motion a régulièrement été donné par madame la conseillère Marie Cornelissen lors d’une séance de ce conseil tenue le 1 er mars 2010. Il est proposé par madame Marie Cornelissen...
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Commercial des Ormes
...timents environnants. Une variation du dégagement avant de 0,5 à 1,0 mètre entre les bâtiments adjacents sur la route Marie- Victorin est à favoriser. Ville de Contrecœur 792-1-2006_PIIA secteur commercial Page 7 sur 7 ARTICLE 5 DISPOSI...
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Des Mélèzes
...x bâtiments environnants. Une variation du dégagement avant de 0,5 à 1,0 mètre entre les bâtiments adjacents sur la route Marie-Victorin est à favoriser. ARTICLE 5 DISPOSITIONS FINALES 5.1 CONTRAVENTION Au cas de contravention au p...
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Du Moulin
...x bâtiments environnants. Une variation du dégagement avant de 0,5 à 1,0 mètre entre les bâtiments adjacents sur la route Marie-Victorin est à favoriser. Ville de Contrecœur 786-2006_PIIA du Moulin Page 7 sur 7 ARTICLE 5 DISPOSITIO...
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Patrimonial
...Contrecœur 761-2-2005_PIIA secteur patrimonial Page 7 sur 7 1,0 mètre entre les bâtiments adjacents sur la route Marie-Victorin est à favoriser. ARTICLE 5 DISPOSITIONS FINALES 5.1 CONTRAVENTION Au cas de contravention...
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Séance ordinaire du 10 septembre 2024
0 PROVINCE DE QUÉBEC VILLE DE CONTRECŒUR Procès -verbal de la séance ordinaire du conseil municipal tenue le mardi 10 septembre 2024 à 19 h, à laquelle sont présents : Madame la mairesse , Maud Allaire M......
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Séance ordinaire du 1er octobre 2025
0 PROVINCE DE QUÉBEC VILLE DE CONTRECŒUR Procès-verbal de la séance ordinaire du conseil municipal tenue le mercredi 1 er octobre 2025 à 19 h, à laquelle sont présents : Madame la mairesse, Maud Allaire Madame la conseillère, M......
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Séance ordinaire du 17 janvier 2023
Page 1 de 2 SÉANCE ORDINAIRE DU CONSEIL MUNICIPAL LE MARDI 17 JANVIER 2023 À 19 H O rdre du jour 1. Ouverture de la séance et mot d'ouverture 2. Adoption de l'ordre du jour de la séance 3. Adoptio......
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Séance extraordinaire du 15 juin 2020
Page 1 de 1 SÉANCE EXTRAORDINAIRE DU CONSEIL MUNICIPAL LE LUNDI 15 JUIN 2020 À 18 H 30 ordre du jour 1. Ouverture de la séance 2. Constatation de la régularité de l'avis de convocation......
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Séance ordinaire du 8 septembre 2026
Page 1 de 2 SÉANCE ORDINAIRE DU CONSEIL MUNICIPAL MARDI 8 SEPTEMBRE 2026 À 19 H ORDRE DU JOUR 1. Ouverture de la séance 2. Adoption – Ordre du jour 3. Adoption – Procès -verb al – Séance ordinaire du 18 a......
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Séance ordinaire du 8 mars 2022
0 PROVINCE DE QUÉBEC VILLE DE CONTRECŒUR Procès -verbal de la séance ordinaire du conseil municipal tenue le mardi 8 mars 2022 à 20 h, à laquelle sont présents : Madame la mairesse , Maud Allaire Monsieur le conseiller ,......
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Séance du 15 juin 2020
0 PROVINCE DE QUÉBEC VILLE DE CONTRECŒUR Procès -verbal de la séance extraordinaire du conseil municipal tenue le lundi 15 juin 2020 à 18 h 30 , par vidéoconférence, à laquelle sont présents : Madame la mairesse , M......
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Secteur est
Ville de Contrecœur 837-1-2008_PIIA SECTEUR EST Page 1 sur 3 PROVINCE DE QUÉBEC VILLE DE CONTRECŒUR RÈGLEMENT NUMÉRO 837-1-2008 RÈGLEMENT SUR LES PLANS D’IMPLANTATION ET D’INTÉGRATION ARCHITECTURALE (PIIA) DÉVELOPPEMENT SECTEUR EST......
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Séance ordinaire du 20 janvier 2026
0 PROVINCE DE QUÉBEC VILLE DE CONTRECŒUR Procès -verbal de la séance ordinaire du conseil municipal tenue le mardi 20 janvier 2026 à 19 h, à laquelle sont présents : Madame la mairesse, Maud Allaire Madame......
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Séance ordinaire du 3 novembre 2020
0 PROVINCE DE QUÉBEC VILLE DE CONTRECŒUR Procès -verbal de la séance ordinaire du conseil municipal tenue le mardi 3 novembre 2020 à 19 h, en visioconférence, à laquelle sont présents : Madame la mairesse , Maud Alla......
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