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Séance ordinaire du 14 mars 2023, à 19 h
...travaux d'extraction et de disposition de boues aux étangs aérés 8. FINANCES 8.1 Adoption de la liste des comptes à payer au 9 mars 2023 8.2 Dépôt du rapport annuel 2022 sur l'application du règlement 1...
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Le Noblet, édition avril 2023
...des Affaires municipales et de l’Habitation. La firme conseil en urbanisme et en aménagement du territoire, BC2, a été en liste dans la catégorie « Infrastructure paysagère » pour la conception de cette place au Prix d’excellence Cecobois 2023....
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Séance ordinaire du 3 novembre 2020
...ifs des revenus et des dépenses conformément à l'article 105.4 de la loi sur les cités et villes 8.2 Adoption de la liste des comptes à payer au 29 octobre 2020 8.3 Adoption du budge t 2021 de la Régie intermunicipale des se...
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Séance ordinaire du 4 avril 2023
...travaux de réfection de trottoirs et du viaduc de la rue Saint -Antoine 8. Finances 8.1 Adoption de la liste des comptes à payer au 29 mars 2023 9. Gestion du personnel 9.1 Adoption de la Politique de rémunérat...
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Séance ordinaire du 9 mai 2023
...modification d'infrastructures ou d'équipements municipa ux 7. Règlement 8. Finances 8.1 Adoption de la liste des comptes à payer au 3 mai 2023 8.2 Dépôt du rapport financier consolidé incluant le rapport de l'au...
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Séance extraordinaire du 13 décembre 2022, à 20 h
...R LE RÈGLEMENT 109 -80 CONCERNANT LA PERCEPTION D 'UN DROIT SUR LES MUTATIONS IMMOBILIÈRES 12. ADOPTION DE LA LISTE DES COMPTES À PAYER AU 6 DÉCEMBRE 2022 1 13. EMBAUCHE D 'UN PRÉVENTIONNISTE AU SERVICE DE SÉCURITÉ INCEND...
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Projet de règlement 1301-2023 modifiant diverses dispositions du règlement de zonage 858-1-2009 et les annexes « A » et « B »
...cement de l’alinéa 1 ainsi que les paragraphes 1 à 5, par le texte et le tableau suivant : « Le tableau suivant liste les matériaux autorisés pour le revêtement des murs extérieurs des bâtiments principaux selon les classes de matériaux...
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Projet de règlement 1302-2023 modifiant diverses dispositions du règlement 861-1-2009 sur les permis et certificats
1302 -2023_Règlement modifiant diverses dispositions du règlement 861 -1-2009 1 PROVINCE DE QUÉBEC VILLE DE CONTRECŒUR PROJET DE RÈGLEMENT NUMÉRO 1302 -20 23 MODIFIANT DIVERSES DISPOSITIONS DU R ÈGLEMENT 861 -1-2009 SUR LES......
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Séance ordinaire du 9 mai 2023, à 19 h
...n d'infrastructures ou d'équipements municipaux 1 7. RÈGLEMENT 8. FINANCES 8.1 Adoption de la liste des comptes à payer au 3 mai 2023 8.2 Dépôt du rapport financier consolidé incluant le rapport de l'...
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Séance ordinaire du 6 juin 2023
...res à l'intersection de la route Marie - Victorin et de la rue Saint -Antoine 8. Finances 8.1 Adoption de la liste des comptes à payer au 31 mai 2023 8.2 Annulation des soldes résiduaires - Règlement d'emprunt 972 -2013,1154...
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Règlement sur les permis et certificats 861-1-2009
...sse et numéro de téléphone : - du propriétaire-requérant ou de son mandataire de même que ceux des spécialistes ayant collaborés à la préparation des plans; - de l’entrepreneur ou toute autre personne chargée...
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Séance ordinaire du 6 juin 2023
...'intersection de la route Marie -Victorin et de la rue Saint - Antoine 8. FINANCES 8.1 Adoption de la liste des comptes à payer au 31 mai 2023 8.2 Annulation des soldes résiduaires - Règ lement d'emprunt 972 -2013,11...
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Séance ordinaire du 4 juillet 2023
...dispositions du règlement de zonage 858 -1-2009 et les annexes A et B 8. Finances 8.1 Adoption de la liste des comptes à payer au XX 8.2 Radiation des mauvaises créances 9. Gestion du personnel 9.1...
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Séance ordinaire du 4 juillet 2023
...dispositions du règlement de zonage 858 -1-2009 et les annexes A et B 8. FINANCES 8.1 Adoption de la liste des comptes à payer au 28 juin 2023 8.2 Radiation des mauvaises créances 9. GESTION DU PERSONNEL...
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Séance ordinaire du 15 août 2023
...sujettis au droit de préemption pour un emprunt au montant de 4 750 000 $ 8. Finances 8.1 Adoption de la liste des comptes à payer au 9 août 2023 8.2 Dépôt du rapport de la trésorière des taxes impayées en vertu de l'ar...
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Séance ordinaire du 15 août 2023
...ujettis au droit de préemption pour un emprunt au montant de 4 750 000 $ 8. FINANCES 8.1 Adoption de la liste des comptes à payer au 9 août 2023 8.2 Dépôt du rapport de la trésorière des taxes impayée s en vertu de l...
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Séance ordinaire du 5 septembre 2023
...latif à la circulation des véhicules hors route sur les chemi ns municipaux 8. Finances 8.1 Adoption de la liste des comptes à payer au XX 9. Gestion du personnel 9.1 Embauche - Personnel étudiant au titre de préposé...
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Calendrier municipal 2023
...re des cours à la population de Contrecœur. 450 785-2582 | michel.brisebois@videotron.ca | www.kenpocontrecoeur.com Club cycliste Dynamiks Le Club cycliste Dynamiks de Contrecœur contribue à promouvoir le développement des athlètes, leur santé phys...
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Projet de règlement 1328-2024 modifiant le règlement 1111-2018 concernant la tarification de certains biens, services et activités de la Ville de Contrecœur, afin de majorer certains tarifs
...MAUD ALLAIRE, MAIRESSE FRANÇOIS HANDFIELD, GREFFIER VRAIE COPIE CONFORME, CE 6 JUIN 2018 5 DÉCEMBRE 2023 LISTE DES ANNEXES Annexe A - Administration générale Annexe B - Greffe et archives Annexe C - Servic...
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Séance extraordinaire du 13 décembre 2022, à 20 h
...règlement 109 -80 concernant la perception d'un droit sur les mutations immobilières 11. Adoption de la liste des comptes à payer au 6 décembre 2022 12. Embauche d'un préventionniste au Service de sécurité incendie...
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Le Noblet, édition avril 2022
...2022, la Semaine de l’action bénévole! Vous souhaitez faire du bénévolat dans l’un de nos organismes locaux? Consultez la liste des organismes au ville.contrecoeur.qc.ca. Réaménagement du débarcadère de l’école Mère-Marie-Rose En novembre derni...
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Règlement sur les permis et certificats 861-1-2009
...se et numéro de téléphone : - du propriétaire -requérant ou de son mandataire de même que ceux des spécialistes ayant collaborés à la prépa ration des plans; - de l’entrepreneur ou toute autre personne chargée...
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Secteur commercial et de la montée de la Pomme-d’Or
...er les déplacements sécuritaires entre les véhicules , les piétons , les personnes à mobilités réduite et les cyclistes ; − Concentrer les espaces de stationnement à l’intérieur des ilots et être moins visible de la rue d...
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Séance du 7 janvier 2020
...ifiant le titre du règ lement 1008 -2015 constituant le comité de circulation 9. FINANCES 9.1 Adoption de la liste des comptes à payer au 6 janvier 2020 9.2 Adoption du budget de l 'Office municipal d'habitation de Con...
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Le Noblet, édition janvier 2022
...système ComAlerte de la Ville de Contrecœur? Si vous ne l’êtes pas encore, c’est le moment d’adhérer gratuitement à notre liste d’envoi puisque ce service d’avis à la communauté vous offrira la possibilité de recevoir les avis importants et les...
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