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Séance ordinaire du 17 août 2021
...edéfinir le s usages d'habitation permis et les dimensions minimales de terrain 8. Finances 8.1 Adoption de la liste des comptes à payer au 11 août 2021 9. Gestion du personnel 9.1 Embauche d'une agente aux réseaux sociaux...
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Séance ordinaire du 1er juin 2021
...modifiant le règlement 1009 -2015 en matière de délégation, de contrôle et de suivis budgétaires afin de mettre à jour la liste du personnel cadre 7.6 Adoption du projet de règlement 1233 -2021 modifiant le plan de zonage à l'a...
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Séance ordinaire du 7 juillet 2020
...nir lors de la demande de permis de construction d'un bâtiment principal 8. Finances 8.1 Adoption de la liste des comptes à payer au 2 juillet 2020 8.2 Annulation de la procédure de vente pour non paiement des taxes mu...
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Séance ordinaire du 4 mai 2021
...difiant le règlement 1009 -2015 en matière de délégation, de contrôle et de suivis budgétaires afin de mettre à jour la liste du personnel cadre 7. Règlement 7.1 Adoption du règlement 1220 -2021 afin de modifier le règlement de zo...
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Séance ordinaire du 9 mars 2021
...1-2009 sur les normes sur l'abattage des arbres e n zone P2 -168 et P2 -169 8. Finances 8.1 Adoption de la liste des comptes à payer au 4 mars 2021 8.2 Opinion sur la demande d'exemption de taxes municipales du Ce...
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Séance ordinaire du 2 février 2021
...au plus 700 000 $ pour financer des travaux de pavage sur le rang du Ruisseau 8. Finances 8.1 Adoption de la liste des comptes à payer au 27 janvier 2021 8.2 Adoption du budget 2021 de l'Office municpal d'habitation de Contrec...
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Séance ordinaire du 12 janvier 2021
...ble afin de modifier la personne qui agit à titre de secrétaire du comité 8. Finances 8.1 Adoption de la liste des comptes à payer au 6 janvier 2021 8.2 Dépôt selon l’article 477.6 de la Loi sur les cités et...
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Séance ordinaire du 8 décembre 2020 à 20 h
...2. Constatation de la régularité de l'avis de convocation 3. Adoption de l'ordre du jour 4. Adoption de la liste des comptes à payer au 4 décembre 2020 5. Avis de motion décrétant la prochaine adoption du règlement 1213 -20...
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Séance ordinaire du 1er décembre 2020
...nnement hivernal afin de modifier les heures où le stationnement est interdi t 8. Finances 8.1 Adoption de la liste des comptes à payer au 26 novembre 2020 8.2 Utilisation des contributions aux fins de parcs et de terrains de j...
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Séance ordinaire du 3 novembre 2020
...s des revenus et des dépen ses conformément à l'article 105.4 de la loi sur les cités et villes 8.2 Adoption de la liste des comptes à payer au 29 octobre 2020 8.3 Adoption du budget 2021 de la Régie intermunicipale des services ani...
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Séance ordinaire du 6 octobre 2020
...Télébec - rue Saint - Antoine 17.2 Demande au ministère des Transports du Québec pour améliorer la sécurité des cyclistes sur la route Marie -Victorin et la montée Saint -Roch 17.3 Désignation des représentants de la Couronne...
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Séance extraordinaire du 18 septembre 2020
...convocation 3. Adoption de l'ordre du jour 4. Autorisation de fermeture de rues et aide technique au club cycliste Dynamiks pour la tenue du Grand prix cycliste des Mairies 5. Autorisation de signature d'une lettre d'en...
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Séance ordinaire du 1er septembre 2020
...bruit dans la zone de niveau sonore élevé devront faire l'objet d'un règlement 8. Finances 8.1 Adoption de la liste des comptes à payer a u 27 août 2020 8.2 Résolution d'emprunt au fonds de roulement de la Ville de Con...
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Séance ordinaire du 18 août 2020
...ogrammation aquatique du Service loisir et culture, afin de corriger un salaire 8. Finances 8.1 Adoption de la liste des comptes à payer au 18 août 2020 8.2 Dépôt du rapport du t résorier des taxes impayées selon l'article 511 d...
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Séance du 12 janvier 2021
...s à payer au 6 janvier 2021 8.2 Dépôt selon l‱article 477.6 de la Loi sur les cités et villes, de la liste de tous les contrats comportant une dépense de plus de 2 000 $ conclus avec un même cocontractant lorsque l‱ensemb...
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Séance ordinaire du 7 janvier 2020
...iant le titre du rèlgement 1008 -2015 constituant le comité de circulation 8. Finances 8.1 Adoption de la liste des comptes à payer au 6 janvier 2020 8.2 Adoption du budget de l'Office municipal d'habitation de Contrecoeur...
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Séance extraordinaire du 1er décembre 2020
...ment hivernal afin de modifier les heures où le stationnement est interdit 8. FINANCES 8.1 Adoption de la liste des comptes à payer au 26 novembre 2020 8.2 Utilisation des contributions aux fins de parcs et de terrains d...
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Séance ordinaire du 4 avril 2023, à 19 h
...travaux de réfection de trottoirs et du viaduc de la rue Saint - Antoine 8. FINANCES 8.1 Adoption de la liste des comptes à payer au 29 mars 2023 9. GESTION DU PERSONNEL 9.1 Adoption de la Politique de rému...
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Le Noblet, édition janvier 2023
...rouge après deux années d’absence. Il ne faut pas hésiter à utiliser ce service de raccompagnement qui offre aux automobilistes une option supplémentaire pour un retour en toute sécurité après leurs soirées festives. Porte-parole de l’Allia...
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Séance ordinaire du 17 janvier 2023
...préemption sur un immeuble du territoire de la Ville de Contrecoeur 9. Finances 9.1 Adoption de la liste des comptes à payer au 11 janvier 2023 9.2 Ordre au greffier de mettre en vente les immeubles pour déf aut de...
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Séance ordinaire du 17 janvier 2023, à 19 h
...e préemption sur un immeuble du territoire de la Ville de Contrecoeur 9. FINANCES 9.1 Adoption de la liste des comptes à payer au 11 janvier 2023 9.2 Ordre au greffier de mettre en vente les immeubles pour défaut d...
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Séance ordinaire du 7 février 2023
...r rêt obligatoire au coin de la rue Moreau et de Vignieu 9. Finances Page 2 de 3 9.1 Adoption de la liste des comptes à payer au 1 er février 2023 10. Gestion du personnel 10.1 Embauche d'un concierge au Se...
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Règlement de zonage 858-1-2009
...CYCLABLE Voie généralement aménagée en bordure de la surface pavée d'une rue, réservée à l'usage exclusif des cyclistes et délimitée par un marqua ge au sol ou par une barrière physique continue. BÂTI D’ANTENNE S...
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Séance ordinaire du 7 février 2023, à 19 h
...d'ajouter un arrêt obligatoire au coin de la rue Moreau et de Vignieu 9. FINANCES 9.1 Adoption de la liste des comptes à payer au 1 février 2023 10. GESTION DU PERSONNEL 10.1 Embauche d'un concierge au Serv...
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Séance ordinaire du 14 mars 2023
...inancer des travaux d'extraction et de disposition de boues aux étangs aérés 8. Finances 8.1 Ado ption de la liste des comptes à payer au 8 mars 2023 8.2 Dépôt du rapport annuel 2022 sur l'application du règlement 112...
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