229 résultats pour
-
Documents
Séance ordinaire du 1er novembre 2022
...te, afin de prolonger la période visée, d'ajouter les motoneiges aux définitions, et d'ajouter des rues à la liste des voix de circulation permises 6.4 Avis de motion et dépôt du projet de règlement 1279 -2022...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 1er juin 2021
...modifiant le règlement 1009 -2015 en matière de délégation, de contrôle et de suivis budgétaires afin de mettre à jour la liste du personnel cadre 7.6 Adoption du projet de règlement 1233 -2021 modifiant le plan de zonage à l'ann exe « B...
En savoir plus -
Documents
Projet de règlement 1278-2022 modifiant les articles 4, 6 et 7 du règlement 919-2011 relatif la circulation des véhicules hors-route sur les chemins municipaux
...AFIN DE PROLONGER LA PÉRIODE VISÉE , D'AJOUTER LES MOTONEIGES AUX DÉFINITIONS, ET D'AJOUTER DES RUES À LA LISTE DES VOIX DE CIRCULATION PERMISES Considérant l’adoption et l’entrée en vigu eur en 2012 du règlement numér...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 6 décembre 2022
...afin de prolonger la période visée, d'ajouter les motoneiges aux définitions, et d'ajouter des r ues à la liste des voies de circulation permises 7.4 Adoption du règlement 1279 -2022 régissant la démolition des imme...
En savoir plus -
Documents
Séance extraordinaire du 13 décembre 2022, à 20 h
...règlement 109 -80 concernant la perception d'un droit sur les mutations immobilières 11. Adoption de la liste des comptes à payer au 6 décembre 2022 12. Embauche d'un préventionniste au Service de sécurité incendie...
En savoir plus -
Documents
Secteur commercial et de la montée de la Pomme-d’Or
...er les déplacements sécuritaires entre les véhicules , les piétons , les personnes à mobilités réduite et les cyclistes ; − Concentrer les espaces de stationnement à l’intérieur des ilots et être moins visible de la rue d...
En savoir plus -
Documents
Séance extraordinaire du 13 décembre 2022, à 20 h
...R LE RÈGLEMENT 109 -80 CONCERNANT LA PERCEPTION D 'UN DROIT SUR LES MUTATIONS IMMOBILIÈRES 12. ADOPTION DE LA LISTE DES COMPTES À PAYER AU 6 DÉCEMBRE 2022 1 13. EMBAUCHE D 'UN PRÉVENTIONNISTE AU SERVICE DE SÉCURITÉ INCEND...
En savoir plus -
Documents
Calendrier municipal 2023
...re des cours à la population de Contrecœur. 450 785-2582 | michel.brisebois@videotron.ca | www.kenpocontrecoeur.com Club cycliste Dynamiks Le Club cycliste Dynamiks de Contrecœur contribue à promouvoir le développement des athlètes, leur santé phys...
En savoir plus -
Documents
Le Noblet, édition janvier 2023
...rouge après deux années d’absence. Il ne faut pas hésiter à utiliser ce service de raccompagnement qui offre aux automobilistes une option supplémentaire pour un retour en toute sécurité après leurs soirées festives. Porte-parole de l’Allia...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 17 janvier 2023
...préemption sur un immeuble du territoire de la Ville de Contrecoeur 9. Finances 9.1 Adoption de la liste des comptes à payer au 11 janvier 2023 9.2 Ordre au greffier de mettre en vente les immeubles pour déf aut de...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 17 janvier 2023, à 19 h
...e préemption sur un immeuble du territoire de la Ville de Contrecoeur 9. FINANCES 9.1 Adoption de la liste des comptes à payer au 11 janvier 2023 9.2 Ordre au greffier de mettre en vente les immeubles pour défaut d...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 7 février 2023
...r rêt obligatoire au coin de la rue Moreau et de Vignieu 9. Finances Page 2 de 3 9.1 Adoption de la liste des comptes à payer au 1 er février 2023 10. Gestion du personnel 10.1 Embauche d'un concierge au Se...
En savoir plus -
Documents
Règlement de zonage 858-1-2009
...CYCLABLE Voie généralement aménagée en bordure de la surface pavée d'une rue, réservée à l'usage exclusif des cyclistes et délimitée par un marqua ge au sol ou par une barrière physique continue. BÂTI D’ANTENNE S...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 7 février 2023, à 19 h
...d'ajouter un arrêt obligatoire au coin de la rue Moreau et de Vignieu 9. FINANCES 9.1 Adoption de la liste des comptes à payer au 1 février 2023 10. GESTION DU PERSONNEL 10.1 Embauche d'un concierge au Serv...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 14 mars 2023
...inancer des travaux d'extraction et de disposition de boues aux étangs aérés 8. Finances 8.1 Ado ption de la liste des comptes à payer au 8 mars 2023 8.2 Dépôt du rapport annuel 2022 sur l'application du règlement 112...
En savoir plus -
Documents
Règlement sur les permis et certificats 861-1-2009
...se et numéro de téléphone : - du propriétaire -requérant ou de son mandataire de même que ceux des spécialistes ayant collaborés à la prépa ration des plans; - de l’entrepreneur ou toute autre personne chargée...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 1er novembre 2022
...oute, afin de prolonger la période visée , d'ajouter les motoneiges aux définitions, et d'ajouter des rues à la liste des voies de circulation permises 6.4. Avis de motion et dépôt du projet de règlement 1279 -2022 rég...
En savoir plus -
Documents
Calendrier municipal 2022
...aritables ou d’assistance sociale tout en offrant des activités à ses membres et leurs familles. 514 946-2974 Club cycliste Dynamiks Le Club cycliste Dynamiks de Contrecœur contribue à promouvoir le développement des athlètes, leur santé p...
En savoir plus -
Documents
Séance du 2 juin 2020
...-2020 sur l'utilisation des pesticides sur le territoire de Contrecœur 8. FINANCES 8.1 Adoption de la liste des comptes à payer au 28 mai 2020 8.2 Modification de la résolution 2020 -03 -095 intitulée : Décret –...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 4 mai 2021
...t le règlement 1009 -2015 en matière de délégation, de contrôle et de suivis budgétaires afin de mettre à jour la liste du personnel cadre 7. RÈGLEMENT 7.1 Adoption du règlement 1220 -2021 afin de modifier le règlem e...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 6 avril 2021
...option du règlement 1225 -2021 modifiant le règlement 857 -1-2009 adoptant le plan d'urbanisme, afin de mettre à jour la liste des terrains contaminés sur le territoire de la Ville 6.6 Avis de motion décrétant la prochaine adoption du rè...
En savoir plus -
Documents
Séance du 9 mars 2021
...sur les normes sur l'abattage des arbres en zone P2 -168 et P2 -169 8. FINANCES 8.1 Adoption de la liste des comptes à payer au 4 mars 2021 8.2 Opinion sur la demande d'exem ption de taxes municipales du Cen...
En savoir plus -
Documents
Séance du 2 février 2021
...icle 7.4.12 du règlement 857 -1-2009 relatif au plan d’urbanisme afin d’y ajouter l’usage conservation à la liste d’usages dominants à l’affectation du pôle récréatif (PR) 7. RÈGLEMENT 7.1 Adoption du règlement 1...
En savoir plus -
Documents
Séance du 12 janvier 2021
...s à payer au 6 janvier 2021 8.2 Dépôt selon l‱article 477.6 de la Loi sur les cités et villes, de la liste de tous les contrats comportant une dépense de plus de 2 000 $ conclus avec un même cocontractant lorsque l‱ensemb...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 8 décembre 2020 à 20 h
...2. CONSTATATION DE LA RÉGULARITÉ DE L 'AVIS DE CONVOCATION 3. ADOPTION DE L 'ORDRE DU JOUR 4. ADOPTION DE LA LISTE DES COMPTES À PAYER AU 4 DÉCEMBRE 2020 5. AVIS DE MOTION DÉCRÉTANT LA PROCHAINE ADOPTION DU RÈGLEMENT...
En savoir plus