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Séance ordinaire du 7 septembre 2021
...otion décrétant la prochaine adoption du règlement 1237 -2021 modifiant diverses dispositions du règlement 830 -2008 régissant la bibliothèque municipale de Contrecoeur 7. Règlement 7.1 Adoption du règlement 1233 -2021 modifiant...
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Séance ordinaire du 17 août 2021
...motion décrétant la prochaine adoption du règlement 1237 -2021 modifiant diverses dispositions du règlement 830 -2008 régissant la bibliothèque municipale de Contrecoeur 7. Règlement 7.1 Adoption du règlement 1233 -2021 modifiant le...
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Séance ordinaire du 1er juin 2021
...épôt du sommaire des permis de construction émis pour le mois de mai 11.2 Demande de dérogation mineure pour les adresses du 5001 à 5003, rue Sainte -Thérèse 11.3 Demande de modification réglementaire d'un usage commercial comp...
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Séance ordinaire du 5 mai 2020
...un emprunt par obligations au montant de 9 632 000 $ qui sera réalisé le 20 mai 2020 8.3 Adjudication d'une émission de billets d'un montant de 9 632 000 $ daté du 20 mai 2020 8.4 Demande d'augmentation de la marge de crédit de...
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Séance ordinaire du 4 mai 2021
...dépôt d'une demande d'aide financière au programme d'aide à la voirie locale pour le pavage du rang du Ruisseau 4. Période de questions sur les sujets prévus à l 'ordre du jour 5. Correspondance provenant du ministère d...
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Séance ordinaire du 9 mars 2021
...commercial des Ormes pour le 4945, rue des Patriotes, local 100 11.4 Demande de dérogation mineure pour les adresses du 5173 à 5175, route Marie -Victorin 11.5 Demande d'approbation d'un permis de démolition et de construction...
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Séance ordinaire du 2 février 2021
...7.4 Adoption du règlement 1218 -2021 empruntant au plus 700 000 $ pour financer des travaux de pavage sur le rang du Ruisseau 8. Finances 8.1 Adoption de la liste des comptes à payer au 27 janvier 2021 8.2 Adoption du budge...
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Séance ordinaire du 12 janvier 2021
...aine adoption du règlement 1218 -2021 empruntant au plus 700 000 $ pour financer des travaux de pavage sur le rang du Ruisseau 7. Règlement 7.1 Dépôt du rapport sur l'application du règlement de gestion contractuelle 2020...
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Séance ordinaire du 8 décembre 2020 à 20 h
...ériode de questions La population est invitée à faire parvenir ses questions au conseil municipal par le biais de l’assistante - greffière, à l’adresse riouxm@ville.contrecœur.qc.ca , au plus tard le mardi 8 décembre 2020, à mi...
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Séance ordinaire du 8 décembre 2020 à 19 h 30
...ériode de questions La population est invitée à faire parvenir ses questions au conseil municipal par le biais de l’assistante - greffière, à l’adresse riouxm@ville.contrecœur.qc.ca , au plus tard le mardi 8 décembre 2020, à mid...
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Séance ordinaire du 1er décembre 2020
...« D » du règlement 1161 -2019 relatif aux signaux de circulation afin d'ajout er un panneau d'arrêt et de limiter la vitesse en face des parcs municipaux 7.3 Adoption du règlement 1208 -2020 modifiant les article s 3 et 5 du règ...
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Séance ordinaire du 3 novembre 2020
...et « D » du règlement 1161 -2019 relatif aux signaux de circulation afin d'ajouter un panneau d'arrêt et de limiter la vitesse en face des parcs municipaux 6.2 Avis de motion décrétant la prochaine adopti on du règlement 1208 -2020 modifian...
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Séance ordinaire du 6 octobre 2020
...-103 (groupe public) par la zone CS1 -103 (groupe conservation) 7. Règlement 7.1 Dépôt du certificat établissant le résultat de la procédure d'e nregistrement des personnes habiles à voter pour le règlement d'emprunt 1201...
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Séance ordinaire du 1er septembre 2020
...hangement de statut d'une employée surnuméraire - Poste de secrétaire au Service administration, trésorerie et ressources humaines 10. Loisir et culture 10.1 Nomination d'un membre au sein du comité consultatif en loisir, c...
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Séance ordinaire du 18 août 2020
...Dépôt du rapport financier consolidé et rapport de l’auditeur indépendant pour l’année 2019 8.4 Rapport de la mairesse sur les faits saillants du rapport financier consolidé 20 19 9. Gestion du personnel 10. Loisir et culture...
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Séance ordinaire du 7 juillet 2020
...non paiement des taxes municipales 8.3 Utilisation de la réserve financière destinée aux projets touchant la jeunesse et les aînés pour avoir acquis des modules de jeux au parc Jean -Louis -De La Corne 9. Gestion du personnel...
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Séance ordinaire du 2 juin 2020
...11.1 Dépôt du rapport des permis de construction émis pour le mois de mai 11.2 Demande d'appui à la Commission de protection du territoire agricole du Québec pour le 6329, route Marie -Victorin 11.3 Approbatio...
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Séance du 9 mars 2021
...seil municipal tenue le mardi 9 mars 2021 à 19 h, en visioconférence, à laquelle sont présents : Madame la mairesse , Maud Allaire Monsieur le conseiller , Claude Bérard Monsieur le conseiller , Steve Hamel Monsieur le con...
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Séance du 12 janvier 2021
...ipal tenue le mardi 12 janvier 2021 à 19 h, en visioconférence, à laquelle sont présents : Madame la mairesse , Maud Allaire Monsieur le conseiller , Claude Bérard Monsieur le conseiller , Steve Hamel Monsieur le...
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Séance ordinaire du 4 juillet 2023
...dépôt de projet de règlement 1307 -2023 de type parapluie décrétant l’acquisition d’immeubles et de terrains assujettis au droit de préemption pour un emprunt au montant de 7 000 000 $ 7. Règlement 7.1 Adoption du r...
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Séance ordinaire du 17 janvier 2023, à 19 h
...ire du conseil municipal tenue le mardi 17 janvier 2023 à 19 h, à laquelle sont présents : Madame la mairesse , Maud Allaire Monsieur le conseiller , Claude Bérard Monsieur le conseiller , Pierre Bélisle Madame la...
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Séance ordinaire du 4 octobre 2022
...Cormier et abrogeant le règlement 1265 -2022 6.2 Avis de motion et dépôt du projet de r èglement 1272 -2022 établissant un programme d'aide financière pour l'achat et l'installation d'une borne de recharge domestique pour véh...
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Séance ordinaire du 6 septembre 2022
...du conseil municipal tenue le mardi 6 septembre 2022 à 20 h, à laquelle sont présents : Madame la mairesse , Maud Allaire Monsieur le conseiller , Claude Bérard Monsieur le conseiller , Pierre -Olivier Roy Monsi...
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Séance ordinaire du 4 octobre 2022
...re du conseil municipal tenue le mardi 4 octobre 2022 à 20 h, à laquelle sont présents : Madame la mairesse , Maud Allaire Monsieur le conseiller , Claude Bérard Monsieur le conseiller , Pierre -Olivier Roy Monsi...
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Séance ordinaire du 1er novembre 2022
...ent 1277 -2022 empruntant au plus 400 000 $ pour financer des travaux de restauration de la Maison Lenoblet -du Plessis et abrogeant le règleme nt 1188 -2019 6.3 Avis de motion et dépôt du projet de règlement 1278 -2022 modif...
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