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Séance extraordinaire du 27 septembre 2021
...conseil municipal tenue le lundi 27 septembre 2021 à 18 h 30 , à laquelle sont présents : Madame la mairesse , Maud Allaire Monsieur le conseiller , Claude Bérard Monsieur le conseiller , Steve Hamel Monsieur le...
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Séance ordinaire du 7 septembre 2021
...ire du conseil municipal tenue le mardi 7 septembre 2021 à 20 h, à laquelle sont présents : Madame la mairesse , Maud Allaire Monsieur le conseiller , Claude Bérard Monsieur le conseiller , Dominique Doyon Monsieur le...
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Séance ordinaire du 17 août 2021
...e ordinaire du conseil municipal tenue le mardi 17 août 2021 à 20 h, à laquelle sont présents : Madame la mairesse , Maud Allaire Monsieur le conseiller , Jonathan Paris Monsieur le conseiller , Claude Bérard Monsieur le...
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Séance ordinaire du 6 juillet 2021
...ordinaire du conseil municipal tenue le mardi 6 juillet 2021 à 20 h, à laquelle sont présents : Madame la mairesse , Maud Allaire Monsieur le conseiller , Claude Bérard Monsieur le conseiller , Dominique Doyon Monsieur le...
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Séance extraordinaire du 10 juin 2021
...municipal tenue le jeudi 10 juin 2021 à 19 h, en visioconférence, à laquelle sont présents : Madame la mairesse , Maud Allaire Monsieur le conseiller , Jonathan Paris Monsieur le conseiller , Claude Bérard Monsieur le...
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Séance ordinaire du 1er juin 2021
...eil municipal tenue le mardi 1er juin 2021 à 20 h, en visioconférence à laquelle sont présents : Madame la mairesse , Maud Allaire Monsieur le conseiller , Claude Bérard Monsieur le conseiller , Dominique Doyon Monsieur le...
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Séance ordinaire du 4 mai 2021
...nseil municipal tenue le mardi 4 mai 2021 à 20 h, en visioconférence, à laquelle sont présents : Madame la mairesse , Maud Allaire Monsieur le conseiller , Jonathan Paris Monsieur le conseiller , Steve Hamel Monsieur le co...
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Séance ordinaire du 6 avril 2021
...eil municipal tenue le mardi 6 avril 2021 à 20 h, en visioconférence, à laquelle sont présents : Madame la mairesse , Maud Allaire Monsieur le conseiller , Jonathan Paris Monsieur le conseiller , Claude Bérard Monsieur le...
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Séance extraordinaire du 25 mars
...municipal tenue le jeudi 25 mars 2021 à 19 h, par visioconférence, à laquelle sont présents : Madame la mairesse , Maud Allaire Monsieur le conseiller , Claude Bérard Monsieur le conseiller , Steve Hamel Monsieur le con...
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Séance extraordinaire du 22 mars
...municipal tenue le lundi 22 mars 2021 à 19 h, en visioconférence, à laquelle sont présents : Madame la mairesse , Maud Allaire Monsieur le conseiller , Claude Bérard Monsieur le conseiller , Steve Hamel Monsieur le con...
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Séance extraordinaire du 30 mars 2020
...190 -2020, 1191 -2020 et 1192 -2020 5. Autorisation de signature d’une entente intermunicipale relative à l’établissement d’un plan d’aide mutuelle des services d’incendie en cas de pandémie 6. Dé cret – M odification des taux...
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Séance extraordinaire du 14 avril 2020
...ublique afin de modifier l’article 40 intitulé « entrave » et de prévoir une disposition relative aux rassemblements lors de mesures de sécurité publique 5. Période de questions 6. Levée de la séance
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Séance du 2 février 2021
...l municipal tenue le mardi 2 février 2021 à 20 h, en visioconférence, à laquelle sont présents : Madame la mairesse , Maud Allaire Monsieur le conseiller , Jonathan Paris Monsieur le conseiller , Claude Bérard Monsieur le...
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Séance ordinaire du 6 juillet 2021
...r des travaux de réhabilitation d'une conduite d'égout par chemisage 8. Finances 8.1 Rapport de la mairesse sur les faits saillants du rapport financier consolidé 2020 8.2 Adoption de la liste des comptes à payer au 1e...
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Séance ordinaire du 7 juin 2022
...cle 40 du règlement 861 -2009 sur les permis et certificats, afin de modifier les norme s pour les équipements accessoires de type patio et le renouvellement d'un certificat d'autorisation 7.4 Adoption du second projet de...
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Séance ordinaire du 3 mai 2022
...du règlement 861 -2009 s ur les permis et certificats, afin de modifier les normes pour les équipements accessoires de type patio et le renouvellement d'un certificat d'autorisation 6.3 Avis de motion décrétant la prochaine a...
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Séance ordinaire du 5 avril 2022
...11.9 Demande d'approbation de plans de construction dans le cadre du PIIA Les Sentiers boisés de Contrecoeur pour les adresses du 4330 au 4539, rue Louis -Fiset 11.10 Demande de permis rénovation dans le cadre du PIIA Les Faubourgs du Maje...
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Séance ordinaire du 8 mars 2022
...d'intégration architecturale (PIIA) concernant le secteur patrimonial afin d'y ajouter des bâtiments patrimoniaux assujettis 7.2 Adoption du règlement 1248 -2022 empruntant au plus 5 200 000 $ pour financer les travaux de construc...
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Séance extraordinaire du 21 février 2022
...on est invitée à faire parvenir ses questions au conseil municipal par le biais de la greffière, à l’adresse riouxm@ville.contrecœur.qc.ca , au plus tard le lundi 21 février 2022 , à midi. Elles seront acheminées a...
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Séance ordinaire du 1er février 2022
...et d'intégration architecturale (PIIA) concernant le secteur patrimonial afin d'y ajouter des bâtiments patrimoniaux assujettis 7. Règlement 7.1 Dépôt du rapport sur l'application du règlement 1128 -2018 sur la gestion contractue...
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Séance ordinaire du 11 janvier 2022
...Embauche d'un concierge surnuméraire au Service loisir et culture 9.3 Nomination de la chef à la Division de l'assainissement des eaux 9.4 Nomination d'une employée à titre de greffière et une employée à titre de trésorière...
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Séance extraordinaire du 13 décembre 2021 à 20 h
...l'application du règlement 1132 -2018 sur le stationnement hivernal 9. Demande de renonciation à la rétrocession du lot 6 313 824 10. Versement d'une commandite à l'organisme Le Pion Fringuant pour l'organisation...
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Séance ordinaire du 7 décembre 2021
...à un emprunt par obligations au montant de 10 560 000 $ qui sera réalisé le 17 décembre 2021 9.3 Adjudication d'émission d'obligations au montant de 10 560 000 $ datées du 17 décembre 2021 9.4 Nomination des signataires des chèqu...
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Séance ordinaire du 16 novembre 2021
...la Division de l'urbanisme des Services techniques 10.2 Changement de statut d'un technicien à la Division de l'assainissement des eaux 10.3 Embauche d'un journalier spécialisé surnuméraire à la Division de l'assainissement des...
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Séance ordinaire du 5 octobre 2021
...t sport Montérégie pour l'utilisation de l'application Parc -o-mètre 11.3 Motion de félicitations à Madame Laurie Jussaume et Monsieur Tristan Jus saume pour leur parcours en cyclisme 11.4 Motion de félici tations à Monsieur Éliott...
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