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Séance ordinaire du 1er novembre 2022
...du conseil municipal tenue le mardi 1er novembre 2022 à 20 h, à laquelle sont présents : Madame la mairesse , Maud Allaire Monsieur le conseiller , Claude Bérard Monsieur le conseiller , Pierre -Olivier Roy Monsie...
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Séance ordinaire du 6 décembre 2022
...règlement 1277 -2022 empruntant au plus 400 000 $ pour financer des travaux de restauration de la Maison Lenoblet -du Plessis et abrogeant le règlement 1188 -2019 Page 2 de 3 7.3 Adoption du règlement 1278 -2022 modifiant les...
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Séance ordinaire du 6 décembre 2022
...ur le conseiller , Pierre -Olivier Roy Monsieur le conseiller , Pierre Bélisle Madame la conseiller , Karine Messier Madame la conseiller , Maggy Bissonnette Monsieur le conseiller , Claude Dansereau Formant le quorum...
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Séance extraordinaire du 13 décembre 2022, à 19 h 30
...conseil municipal tenue le mardi 13 décembre 2022 à 19 h 30 , à laquelle sont présents : Madame la mairesse , Maud Allaire Monsieur le conseiller , Claude Bérard Monsieur le conseiller , Pierre -Olivier Roy Monsie...
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Séance extraordinaire du 13 décembre 2022, à 20 h
...u conseil municipal tenue le mardi 13 décembre 2022 à 20 h, à laquelle sont présents : Madame la mairesse , Maud Allaire Monsieur le conseiller , Claude Bérard Monsieur le conseiller , Pierre -Olivier Roy Monsie...
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Calendrier municipal 2023
...t n° 2 roypo@ville.contrecoeur.qc.ca PIERRE BELISLE Conseiller • District n° 3 belislep@ville.contrecoeur.qc.ca KARINE MESSIER Conseillère • District n° 4 messierk@ville.contrecoeur.qc.ca MAGGY BISSONNETTE Conseillère • District n° 5 bissonnett...
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Le Noblet, édition janvier 2023
...beaucoup de plaisir que j’ai accepté la présidence d’honneur de la 33 e édition de l’Opération Nez rouge Contrecœur desservant Calixa-Lavallée, Varennes, Verchères, Saint-Antoine-sur-Richelieu et bien sûr, Contrecœur. Nous sommes très heur...
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Règlement 1279-2022 relatif à la démolition des immeubles
...... ................................ ................................ .............................. 4 3. Territoire assujetti ................................ ................................ ................................ ...................
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Séance ordinaire du 17 janvier 2023
...imposition d'une contribution destinée à financer tout ou en partie des dépenses liées à l'ajout, l'agrandissement ou la modification d'infrastructures ou d'équipements municipaux 7.3 Avis de motion et dépôt du projet de r...
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Séance ordinaire du 7 février 2023
...'imposition d'une contribution destinée à financer tout ou en partie des dépenses liées à l'ajout, l'agrandissement ou la modification d'inf rastructures ou d'équipements municipaux 8.3 Adoption du règlement 1292 -2023...
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Grille des usages et normes – Zones rurales (RU)
CLASSES D'USAGES PERMISESH : HABITATION H-1 : UnifamilialeH-2 : BifamilialeH-3 : TrifamilialeH-4 : Multifamiliale A (4 à 6 logements)H-5 : Multifamiliale B (7 logements et plus)H-6 : Maisons mobilesC : COMMERCEC-1 : VoisinageC-2 :...
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Règlement de zonage 858-1-2009
...PLACÉ ................................ ................................ .................. 1-1 ARTICLE 3 TERRITOIRE ASSUJETTI ................................ ................................ .................... 1-1 ARTICLE 4 DIVISION...
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Séance ordinaire du 7 février 2023, à 19 h
...du conseil municipal tenue le mardi 7 février 2023 à 19 h, à laquelle sont présents : Madame la mairesse , Maud Allaire Monsieur le conseiller , Claude Bérard Monsieur le conseiller , Pierre -Olivier Roy Monsie...
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Séance ordinaire du 14 mars 2023
...ment à un emprunt par obligations au montant d e 3 350 000 $ qui sera réalisé le 24 mars 2023 8.4 Adjudication d'émission d'obligations au montant de 3 350 000 $ datées du 24 mars 2023 8.5 Dépôt du rapport de la trésorière sur les él...
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Séance ordinaire du 14 mars 2023, à 19 h
...e ordinaire du conseil municipal tenue le mardi 14 mars 2023 à 19 h, à laquelle sont présents : Madame la mairesse, Maud Allaire Monsieur le conseiller, Claude Bérard Monsieur le conseiller, Pierre -Olivier Roy Monsieur le...
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Le Noblet, édition avril 2023
...Les plus beaux points de vuede Contrecœur en un clic. INSCRIPTIONS EN LIGNE Le camp de jour est à nos portes. NOUVEAUTÉ! Session printemps descours socioculturels 2 Chères concitoyennes, chers concitoyens, C’est le retour des événements printanier...
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Séance ordinaire du 4 avril 2023
...lics 13.1 Attribution de mandat à l'Union des municipalités du Québec pour l'achat de sel de déglaçage des chaussées (chlorure de sodium) 14. Assainissement des eaux 15. Service incendie 16. Communication...
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Séance ordinaire du 4 avril 2023, à 19 h
...ordinaire du conseil municipal tenue le mardi 4 avril 2023 à 19 h, à laquelle sont présents : Madame la mairesse , Maud Allaire Monsieur le conseiller , Claude Bérard Monsieur le conseiller , Pierre -Olivier Roy Monsie...
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Séance ordinaire du 9 mai 2023
...l'imposition d'une contribution destinée à financer tout ou en partie des dépenses liées à l'ajout, l'agrandissement ou la modification d'infrastructures ou d'équipements municipa ux 7. Règlement 8. Finances 8.1 Ad...
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Séance ordinaire du 9 mai 2023, à 19 h
...e ordinaire du conseil municipal tenue le mardi 9 mai 2023 à 19 h, à laquelle sont présents : Madame la mairesse , Maud Allaire Monsieur le conseiller , Claude Bérard Monsieur le conseiller , Pierre -Olivier Roy Monsie...
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Séance ordinaire du 6 juin 2023
...l'imposition d'une contribution destinée à financer tout ou en partie des dépenses liées à l'ajout, l'agrandissement ou la modification d'infrastructures ou d'équipements municipaux 7.2 Adoption du règlement 1300 -2023...
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Règlement sur les permis et certificats 861-1-2009
...CLE 2 RÈGLEMENT REMPLACÉ .............................................................. 1-1 ARTICLE 3 TERRITOIRE ASSUJETTI ................................................................ 1-1 SECTION 2 DISPOSITIONS INTERPRÉTATIVES ....
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Séance ordinaire du 6 juin 2023
...ordinaire du conseil municipal tenue le mardi 6 juin 2023 à 19 h, à laquelle sont présents : Madame la mairesse , Maud Allaire Monsieur le conseiller , Claude Bérard Monsieur le conseiller , Pierre -Olivier Roy Monsie...
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Grille des usages et normes - Zones de conservation (CS)
CLASSES D'USAGES PERMISESH : HABITATION H-1 : UnifamilialeH-2 : BifamilialeH-3 : TrifamilialeH-4 : Multifamiliale A (4 à 6 logements)H-5 : Multifamiliale B (7 logements et plus)H-6 : Maisons mobilesC : COMMERCEC-1 : VoisinageC-2 :...
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Règlement sur les permis et certificats 861-1-2009
...2 RÈGLEMENT REMPLACÉ ................................ ................................ .. 1-1 ARTICLE 3 TERRITOIRE ASSUJETTI ................................ ................................ .... 1-1 SECTION 2 DISPO SITIONS INTERPRÉTA...
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