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Séance ordinaire du 1er décembre 2020
...ement hivernal afin de modifier les heures où le stationnement est interdi t 8. Finances 8.1 Adoption de la liste des comptes à payer au 26 novembre 2020 8.2 Utilisation des contributions aux fins de parcs et de terrains de jeu...
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Séance ordinaire du 3 novembre 2020
...des revenus et des dépen ses conformément à l'article 105.4 de la loi sur les cités et villes 8.2 Adoption de la liste des comptes à payer au 29 octobre 2020 8.3 Adoption du budget 2021 de la Régie intermunicipale des services anima...
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Séance ordinaire du 6 octobre 2020
...2020 pour créer une réserve financière destinée aux infrastructures 8. Finances 8.1 Adoption de la l iste des comptes à payer au 30 septembre 2020 9. Gestion du personnel 9.1 Embauche d'une personne à titre de jou...
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Séance extraordinaire du 18 septembre 2020
...nvocation 3. Adoption de l'ordre du jour 4. Autorisation de fermeture de rues et aide technique au club cycliste Dynamiks pour la tenue du Grand prix cycliste des Mairies 5. Autorisation de signature d'une lettre d'ente...
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Séance ordinaire du 1er septembre 2020
...uit dans la zone de niveau sonore élevé devront faire l'objet d'un règlement 8. Finances 8.1 Adoption de la liste des comptes à payer a u 27 août 2020 8.2 Résolution d'emprunt au fonds de roulement de la Ville de Contr...
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Séance ordinaire du 18 août 2020
...rammation aquatique du Service loisir et culture, afin de corriger un salaire 8. Finances 8.1 Adoption de la liste des comptes à payer au 18 août 2020 8.2 Dépôt du rapport du t résorier des taxes impayées selon l'article 511 de...
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Séance ordinaire du 7 juillet 2020
...r lors de la demande de permis de construction d'un bâtiment principal 8. Finances 8.1 Adoption de la liste des comptes à payer au 2 juillet 2020 8.2 Annulation de la procédure de vente pour non paiement des taxes muni...
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Séance ordinaire du 2 juin 2020
...r l'utilisation des pesticides sur le territoire de Contrecœur 8. Finances 8.1 Adoption de la liste des comptes à payer au 28 mai 2020 8.2 Modification de la résolution 2020 -03 -095 intitulée : Décret –...
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Séance ordinaire du 5 mai 2020
...programme de financement pour la mise aux normes des installations septiques 8. Finances 8.1 Adoption de la liste des comptes à payer au 30 avril 2020 8.2 Résolution de concordance, de courte échéance et de prolongation relativ...
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Séance ordinaire du 7 avril 2020
...haine adoption du règlement 1196 -2020 relatif aux animaux 7. Règlement 8. Finances 8.1 Adoption de la liste des comptes à payer au 2 avril 2020 8.2 Annulation de soldes résiduaires de certains règlements d'emprunt 8...
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Séance extraordinaire du 1er décembre 2020
...laire Monsieur le conseiller , Jonathan Paris Monsieur le conseiller , Claude Bérard Monsieur le conseiller , Steve Hamel Monsieur le conseiller , Dominique Doyon Monsieur le conseiller , André Gosselin Monsieur le conse...
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Séance ordinaire du 7 septembre 2021
...reffier Madame Mylène Rioux, assistante -greffière Sont absents : Monsieur Jonathan Paris, conseiller Monsieur Steve Hamel, conseiller ORDRE DU JOUR 1. OUVERTURE DE LA SÉANCE ET MOT D'OUVERTURE 2. ADOPTION DE L 'O...
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Séance ordinaire du 6 octobre 2020
...reffier Madame Mylène Rioux, assistante -greffière Sont absents : Monsieur Jonathan Paris, conseiller Monsieur Steve Hamel, conseiller ORDRE DU JOUR 1. OUVERTURE DE LA SÉANCE ET MOT D'OUVERTURE 2. ADOPTION DE L 'O...
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Modifiant le règlement 1009-2015 en matière de délégation, de contrôle et de suivi budgétaires afin de mettre à jour les fonctions des responsables
...09 -2015 : ARTICLE 1 De remplacer , à la section Définitions – Responsables d’activités budgétaires la liste des fonctions par la suivant : − Directeur général − Directeur général adjoint − Directeur des S...
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Du Moulin
...réparations associés à l'entretien normal d'un bâtiment ou d'un ouvrage; b. Les travaux de plantation d'arbres et d'arbustes, de terrassement et de paysagement complémentaires au plan d'aménagement initialement déposé; c. Les travaux de ré...
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Secteur est
...réparations associés à l'entretien normal d'un bâtiment ou d'un ouvrage; 6) Les travaux de plantation d'arbres et d'arbustes, de terrassement et de paysagement complémentaires au plan d'aménagement initialement déposé; 7) Les travaux de réf...
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Secteur commercial et de la montée de la Pomme-d’Or
...ions associés à l'entretien normal d'un bâtiment ou d'un ouvrage; 2) Les travaux de plantation d'arbres et d'arbustes, de terrassement et de paysagement complémentaires au plan d'aménagement initialement déposé; 3) Les in stalla...
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Grille des usages et normes – Zones rurales (RU)
...halet et autres aménagements sportifs), 7422 - Terrain de jeu, 7423 - Terrain de sport, 7429 - Autres terrains de jeux et pistes athlétiques, 75- Centre touristique et camp de groupe, 761 - Parc pour la récréation en général, 762 - Parc à caractère...
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Règlement sur les permis et certificats 861-1-2009
...n danger pour le public ; 9° Faire ériger une cl ôture de front ou de rues, sur un lot vacant où il existe une excavation prés entant un danger po ur le public ; 10° demander l’assistance du servic e de la sécurité...
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Modifiant certains tarifs des annexes A et G du règlement 1111-2018 concernant la tarification de certains biens, services et activités de la ville de Contrecoeur
...2018 afin d’établir la tarification des services et activités de la Ville de Contrecœur; Considérant l’ajustement des tarifs à revoir annuellement ; Considérant qu'un avis de motion et qu’un dépôt du présent règlement a r...
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Pour abroger et remplacer le règlement 1095-2017 adoptant le code d’éthique et de déontologie des élus municipaux
...comme tel par une personne raisonnablement informée. Est exclut de cette notion le cas où l’intérêt personnel consiste dans des rémunérations, des allocations, des rembo ursements de dépenses, des avantages sociaux ou d’autres con...
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Modifiant le règlement numéro 857-1-2009 adoptant le plan d’urbanisme, afin de modifier le programme particulier d’urbanisme du centre-ville, pour mettre à jour les enjeux et les orientations d’aménagement et de développement
...C QUISITION D’IMMEUBLES 30 5 PLAN D’ACTION 32 6 ENTRÉE EN VIGUEUR 36 b) La numérotation de la liste des plans est remplacée. La plan 1 se trouve à la page 11 au lieu de la page 12. La plan 2 se trouve à la page 17...
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Séance ordinaire du 18 septembre 2020
...greffier Madame Mylène Rioux, assistante -greffière Sont absents : Monsieur Claude Bérard, conseiller Monsieur Steve Hamel, conseiller Monsieur André Gosselin, conseiller ORDRE DU JOUR 1. OUVERTURE DE LA SÉANCE...
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Sur l’interdiction des sacs de plastique
...t règlement, les mots suivants signifient : a) « commerce de détail » : établissement dont l’activité principale consiste à vendre des marchandises au détail; b) « sac d’emplettes » : sac mis à la disposition des clients dans les com...
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Boisé Pécaudy et Sentiers Boisés de Contrecoeur
...Règlement 870-1-2010 PIIA- Boisé Pécaudy et Sentiers boisés Page 2 sur 3 6) Les travaux de plantation d'arbres et d'arbustes, de terrassement et de paysagement complémentaires au plan d'aménagement initialement déposé; 7) Les travaux de réfect...
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