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Séance ordinaire du 8 mars 2022
...rvoir d'eau potable et désinfection ultraviolet à l'usine de filtration 8. FINANCES 8.1 Adoption de la liste des comptes à payer au 2 mars 2022 8.2 Approbation du budget révisé 2022 de l'Office municipal d'habitation de C...
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Séance extraordinaire du 21 février 2022
...la santé publique permettent la présence du public à compter du 21 février, pourquoi le public n'est -il pas autorisé à assister à cette séance? Réponse du conseil municipal : Compte tenu de la situation pandémique encore instable, nous...
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Séance ordinaire du 1er février 2022
...n de poursuivre l'autorisation pour la saison hivernale 2021 -2022 1 8. FINANCES 8.1 Adop tion de la liste des comptes à payer au 28 janvier 2022 8.2 Adoption du budget révisé 2021 de l'Office municipal d'habitat...
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Séance ordinaire du 11 janvier
...l'autorisation pour la saison hivernale 2021 -2022 7. RÈGLEMENT 8. FINANC ES 8.1 Adoption de la liste des comptes à payer au 6 janvier 2022 8.2 Dépôt selon l’article 477.6 de la Loi sur les cités et vil...
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Séance extraordinaire du 13 décembre 2021 à 20 h
...NT LA TARIFICATION DE CERTAINS BIENS , SERVICES ET ACTIVITÉS DE LA VILLE DE CONTRECŒUR 7. ADOPTION DE LA LISTE DES COMPTES À PAYER AU 9 DÉCEMBRE 2021 8. EMBAUCHE DE PERSONNEL POUR L 'APPLICATION DU RÈGLEMENT 1132 -2...
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Séance ordinaire du 12 janvier 2021
...e afin de modifier la personne qui agit à titre de secrétaire du comité 8. Finances 8.1 Adoption de la liste des comptes à payer au 6 janvier 2021 8.2 Dépôt selon l’article 477.6 de la Loi sur les cités et vi...
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Séance du 30 mars 2020
...laire Monsieur le conseiller , Jonathan Paris Monsieur le conseiller , Claude Bérard Monsieur le conseiller , Steve Hamel Monsieur le conseiller , Dominique Doyon Monsieur le conseiller , André Gosselin Monsieur le conse...
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Séance du 10 mars 2020
...Allaire Monsieur le conseiller , Jonathan Paris Monsieur le conseiller , Claude Bérard Monsieur le conseiller, Steve Hamel Monsi eur le con seiller , André Gosselin Monsieur le conseiller , Denis -Charles Drapeau Formant...
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Séance extraordinaire du 13 décembre 2022, à 20 h
...LE RÈGLEMENT 109 -80 CONCERNANT LA PERCEPTION D 'UN DROIT SUR LES MUTATIONS IMMOBILIÈRES 12. ADOPTION DE LA LISTE DES COMPTES À PAYER AU 6 DÉCEMBRE 2022 1 13. EMBAUCHE D 'UN PRÉVENTIONNISTE AU SERVICE DE SÉCURITÉ INCENDIE...
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Séance ordinaire du 8 mars 2022
...réservoir d' eau potable et désinfection ultraviolet à l'usine de filtration 8. Finances 8.1 Adoption de la liste des comptes à payer au 2 mars 2022 8.2 Approbation du budget révisé 2022 de l'Office municipal d'habitation de C...
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Séance ordinaire du 6 septembre 2022
...ulation, afin d'ajouter la présence d'un fonctionnaire supplémentaire 8. FINANCES 8.1 Adoption de la liste des comptes à payer au 31 août 2022 9. GESTION DU PERSONNEL 1 9.1 Création d'un poste temp oraire de...
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Séance ordinaire du 4 octobre 2022
...000 $ pour financer les travaux de construction d'une caserne incendie 8. FINANCES 8.1 Adoption de la liste des comptes à payer au 29 septembre 2022 8.2 Adoption du budget 2022 révisé de l'Office municipal régio...
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Séance ordinaire du 5 avril 2022
...ne adoption du règlement 1257 -2022 modifiant le règlement 1129 -2018 adoptant la politique d'achat afin d'ajuster le montant minimal pour une demande de prix 7. Règlement 7.1 Adoption du règlement 1249 -2022 modifi...
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Séance ordinaire du 1er novembre 2022
..., afin de prolonger la période visée, d'ajouter les motoneiges aux définitions, et d'ajouter des rues à la liste des voix de circulation permises 6.4 Avis de motion et dépôt du projet de règlement 1279 -2022 ré...
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Séance ordinaire du 1er novembre 2022
...te, afin de prolonger la période visée , d'ajouter les motoneiges aux définitions, et d'ajouter des rues à la liste des voies de circulation permises 6.4. Avis de motion et dépôt du projet de règlement 1279 -2022 régis...
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Projet de règlement 1277-2022 empruntant au plus 400 000 $ pour financer les travaux de restauration de la Maison Lenoblet-du-Plessis et abrogeant le règlement 1188-2019
...drain français, dalle de béton et remblai 53 500 $ Galerie extérieure (Démolition, Menuiserie, Ébénisterie) 74 000 $ Travaux électriques 76 930 $ Travaux mécaniques 12 400 $ Structure...
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Projet de règlement 1278-2022 modifiant les articles 4, 6 et 7 du règlement 919-2011 relatif la circulation des véhicules hors-route sur les chemins municipaux
...IN DE PROLONGER LA PÉRIODE VISÉE , D'AJOUTER LES MOTONEIGES AUX DÉFINITIONS, ET D'AJOUTER DES RUES À LA LISTE DES VOIX DE CIRCULATION PERMISES Considérant l’adoption et l’entrée en vigu eur en 2012 du règlement numéro...
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Projet de règlement 1279-2022 relatif à la démolition des immeubles sur le territoire de Contrecœur
...omité concernant la démolition doit être motivée et transmise sans délai à toute partie en cause, par courriel ou par poste recommandée. La décision est accompagnée d’un avis qui explique les règles applicables parmi celles qui...
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Séance ordinaire du 6 décembre 2022
...fin de prolonger la période visée, d'ajouter les motoneiges aux définitions, et d'ajouter des r ues à la liste des voies de circulation permises 7.4 Adoption du règlement 1279 -2022 régissant la démolition des immeub...
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Projet de règlement 1283-2022 concernant l'imposition des taxes pour l'année 2023
...mposé pleinement le tarif d’un deuxième bac. La Ville de Contrecœur aura la possibilité de procéder au x ajustements nécessaires pour assurer la cohérence et l’efficacité des services en ajustant le nombre de bacs requis dans ce...
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Séance ordinaire du 6 décembre 2022
...te, afin de prolonger la période visée, d'ajouter les motoneiges aux définitions, et d'ajouter des rues à la liste des voies de circulation permises 7.4 Adoption du règlement 1279 -2022 régissant la démolition des immeubles...
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Séance extraordinaire du 13 décembre 2022, à 20 h
...glement 109 -80 concernant la perception d'un droit sur les mutations immobilières 11. Adoption de la liste des comptes à payer au 6 décembre 2022 12. Embauche d'un préventionniste au Service de sécurité incendie...
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Projet de règlement 1289-2022 sur l'exercice du droit de préemption sur un immeuble du territoire de la ville de Contrecoeur
...tion de son avis d’intention d’aliéner l’immeuble, faire parvenir l’offre d’achat à la Ville et, dans la mesure où ils existent, les documents suivants : a) bail ou entente d’occupation de l’immeuble; b) contrat de courtage immobilier;...
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Modifiant diverses dispositions du règlement de zonage 858-1-2009
...ne doivent pas être destinées à la vente; b) Dans une zone affectation dominante agriculture (A), les trav aux consistent au nivellement du terrain en supprimant les buttes, collines et monticules; c) Dans une zone affectation do...
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Calendrier municipal 2023
...s du milieu sont toujours à la recherche de nouveaux bénévoles. Impliquez-vous! Service loisir et culture : 450 587-5901, poste 201 SPORT ET PLEIN AIR Association Chasse et PcheL’Association de Chasse et Pêche de Contrecœur est un organisme sans b...
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