280 résultats pour
-
Documents
Modifiant diverses dispositions du règlement de zonage 858-1-2009
...ne doivent pas être destinées à la vente; b) Dans une zone affectation dominante agriculture (A), les trav aux consistent au nivellement du terrain en supprimant les buttes, collines et monticules; c) Dans une zone affectation do...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 4 octobre 2022
...$ pour financer les travaux de construction d'une caserne i ncendie 8. Finances 8.1 Adoption de la liste des comptes à payer au 29 septembre 2022 8.2 Adoption du budget 2022 révisé de l'Office municipal régional de M...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 6 septembre 2022
...ulation, afin d'ajouter la présence d'un fonctionnaire supplémentaire 8. FINANCES 8.1 Adoption de la liste des comptes à payer au 31 août 2022 9. GESTION DU PERSONNEL 1 9.1 Création d'un poste temp oraire de...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 4 octobre 2022
...000 $ pour financer les travaux de construction d'une caserne incendie 8. FINANCES 8.1 Adoption de la liste des comptes à payer au 29 septembre 2022 8.2 Adoption du budget 2022 révisé de l'Office municipal régio...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 1er novembre 2022
..., afin de prolonger la période visée, d'ajouter les motoneiges aux définitions, et d'ajouter des rues à la liste des voix de circulation permises 6.4 Avis de motion et dépôt du projet de règlement 1279 -2022 ré...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 1er novembre 2022
...te, afin de prolonger la période visée , d'ajouter les motoneiges aux définitions, et d'ajouter des rues à la liste des voies de circulation permises 6.4. Avis de motion et dépôt du projet de règlement 1279 -2022 régis...
En savoir plus -
Documents
Projet de règlement 1277-2022 empruntant au plus 400 000 $ pour financer les travaux de restauration de la Maison Lenoblet-du-Plessis et abrogeant le règlement 1188-2019
...drain français, dalle de béton et remblai 53 500 $ Galerie extérieure (Démolition, Menuiserie, Ébénisterie) 74 000 $ Travaux électriques 76 930 $ Travaux mécaniques 12 400 $ Structure...
En savoir plus -
Documents
Projet de règlement 1278-2022 modifiant les articles 4, 6 et 7 du règlement 919-2011 relatif la circulation des véhicules hors-route sur les chemins municipaux
...IN DE PROLONGER LA PÉRIODE VISÉE , D'AJOUTER LES MOTONEIGES AUX DÉFINITIONS, ET D'AJOUTER DES RUES À LA LISTE DES VOIX DE CIRCULATION PERMISES Considérant l’adoption et l’entrée en vigu eur en 2012 du règlement numéro...
En savoir plus -
Documents
Projet de règlement 1279-2022 relatif à la démolition des immeubles sur le territoire de Contrecœur
...omité concernant la démolition doit être motivée et transmise sans délai à toute partie en cause, par courriel ou par poste recommandée. La décision est accompagnée d’un avis qui explique les règles applicables parmi celles qui...
En savoir plus -
Documents
Commercial des Ormes
...éparations associés à l'entretien normal d'un bâtiment ou d'un ouvrage; h. Les travaux de plantation d'arbres et d'arbustes, de terrassement et de paysagement complémentaires au plan d'aménagement initialement déposé; i. Les travaux de ré...
En savoir plus -
Documents
Modifiant le règlement de zonage 858-1-2009 afin de modifier les dispositions sur les habitations bigénération
...r , à la suite du dernier paragraphe , le paragraphe j) suivant : « j) le logement bigénérationnel doit être séparé du reste du bâtiment par une séparation coupe - feu ayant un degré de résistance au feu d’au moins 45 minutes. » ARTICLE...
En savoir plus -
Documents
Séance du 14 avril 2020
...re Monsieur le conseiller , Jonathan Paris Monsieur le conseiller , Claude Bérard Monsieur le conseiller , Steve Hamel Monsieur le conseiller , Dominique Doyon Monsieur le conseiller , André Gosselin Monsieur le co...
En savoir plus -
Documents
Séance du 4 février 2020
...aire Monsieur le conseiller , Jonathan Paris Monsieur le conseil ler , Claude Bérard Monsieur le conseiller , Steve Hamel Monsieur le conseiller , Dominique Doyon Monsieur le conseiller , André Gosselin Monsieur le conse...
En savoir plus -
Documents
Séance du 2 juin 2020
...laire Monsieur le conseiller , Jonathan Paris Monsieur le conseiller , Claude Bérard Monsieur le conseiller , Steve Hamel Monsieur le conseiller , Dominique Doyon Monsieur le conseiller , André Gosselin Monsieur le conse...
En savoir plus -
Documents
Séance du 16 avril 2020
...laire Monsieur le conseiller , Jonathan Paris Monsieur le conseiller , Claude Bérard Monsieur le conseiller , Steve Hamel Monsieur le conseiller , Dominique Doyon Monsieur le conseiller , André Gosselin Monsieur le conse...
En savoir plus -
Documents
Calendrier municipal 2022
...ion avec ou sans hyperactivité (TDA/H), à leur famille et à leurs réseaux ainsi qu’aux intervenants. 450 587-2667, poste 209 | pandalesdeuxrives@gmail.com CPE Petit à PetitLe CPE Petit à Petit a pour mission d’offrir un service de garde d...
En savoir plus -
Documents
Séance du 7 avril 2020
...laire Monsieur le conseiller , Jonathan Paris Monsieur le conseiller , Claude Bérard Monsieur le conseiller , Steve Hamel Monsieur le conseiller , Dominique Doyon Monsieur le conseiller , André Gosselin Monsieur le conse...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 3 juillet 2020
...h, en vidéoconférence, à laquelle sont présents : Madame la mairesse , Maud Allaire Monsieur le conseiller , Steve Hamel Monsieur le conseiller , Dominique Doyon Monsieur le conseiller , André Gosselin Monsieur le co...
En savoir plus -
Documents
Séance du 30 mars 2020
...laire Monsieur le conseiller , Jonathan Paris Monsieur le conseiller , Claude Bérard Monsieur le conseiller , Steve Hamel Monsieur le conseiller , Dominique Doyon Monsieur le conseiller , André Gosselin Monsieur le conse...
En savoir plus -
Documents
Séance du 15 juin 2020
...laire Monsieur le conseiller , Jonathan Paris Monsieur le conseiller , Claude Bérard Monsieur le conseiller , Steve Hamel Monsieur le conseiller , Dominique Doyon Monsieur le conseiller , André Gosselin Monsieur le conse...
En savoir plus -
Documents
Séance du 10 mars 2020
...Allaire Monsieur le conseiller , Jonathan Paris Monsieur le conseiller , Claude Bérard Monsieur le conseiller, Steve Hamel Monsi eur le con seiller , André Gosselin Monsieur le conseiller , Denis -Charles Drapeau Formant...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 7 juillet 2020
...Félix Laporte, directeur du Service administration, trésorerie et ressources humaines Est absent : Monsieur Steve Hamel, conseiller ORDRE DU JOUR 1. OUVERTURE DE LA SÉANCE ET MOT D 'OUVERTURE 2. ADOPTION DE L 'ORDR...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 18 août 2020
...ont occasionné des dépenses supplémentaires (-134 475 $). Parm i celles -ci, notons le p rolongement de la piste multifonctionnelle sur la rue Bourgchemin, les pieux au nouveau C entre de la petite enfance (C PE ) et...
En savoir plus -
Documents
Séance du 23 mars 2020
...laire Monsieur le conseiller , Jonathan Paris Monsieur le conseiller , Claude Bérard Monsieur le conseiller , Steve Hamel Monsieur le conseiller , Dominique Doyon Monsieur le conseiller , André Gosselin Monsieur le conse...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 18 août 2020
...résents : Madame la mairesse , Maud Allaire Monsieur le conseiller , Claude Bérard Monsieur le conseiller , Steve Hamel Monsieur le conseiller , Dominique Doyon Monsieur le conseiller , André Gosselin Monsieur le conse...
En savoir plus