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Séance ordinaire du 16 août 2022
...ctuant les travaux de pavage, il s’est avéré que les infrastructures devaient être remplacées compte tenu de leur état; Considérant qu’un avis de motion a été dûment donné et qu’un projet de règlement a été déposé par le conseiller C...
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Séance ordinaire du 1er novembre 2022
...8. FINANCES 8.1. Adoption de la liste des comptes à payer au 26 octobre 2022 8.2. Dépôt de deux états comparatifs des revenus et dépenses selon l’article 105.4 de la Loi sur les cités et villes 9. GESTION...
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Séance ordinaire du 3 mai 2022
...Considérant que M. Binette s’est également beaucoup investi dans le projet « Balado - découverte », un circuit d'interprétation en 17 points d’intérê t pour faire découvrir une communauté toujours bien vivante qui a le cœur vaillant; Cons...
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Séance ordinaire du 5 avril 2022
...edevances ne sont pas utilisées comme il se devrait? Réponse du directeur général : Ce commentaire est une interprétation personnelle. La Ville n'a pas fait de communiqué expliquant sa posi tion par rapport à la lettre reçue du Comm...
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Séance ordinaire du 8 mars 2022
...en place, favorise la protection des écosystèmes en dota nt ceux -ci d’une personnalité juridique; Considérant que l’État québécois a déjà reconnu dans le Code civil du Québec l’approche biocentriste en vertu de laquelle les animau...
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Séance ordinaire du 7 décembre 2021
...INÉE AU PROJET DE TRAITEMENT DES DÉCHETS PAR BIOMÉTHANISATION AUX OPÉRATIONS COURANTES 2021 Considérant que les états financiers au 31 décembre 2020 de la Ville de Contrecœur montrent une réserve destinée au projet de traite...
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Séance ordinaire du 6 octobre 2020
...ADOPTION DU RÈGLEMENT 1204 -2020 POUR CRÉER UNE RÉSERVE FINANCIÈRE DESTINÉE AUX INFRASTRUCTURES Considérant l’état et l’âge de certaines rues de la Ville; Considérant les projets de réfections d’infrastructures envisagés sur le t...
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Séance ordinaire du 5 octobre 2021
...ifier leurs vocations en autorisant les usages résidentiels et publics 9. FINANCES 9.1 Dépôt de deux états comparatifs des revenus et dépenses selon l’article 105.4 de la Loi sur les cités et villes 9.2 Adopti...
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Séance ordinaire du 1er juin 2021
...schémas; Considérant qu‱à cette fin, le Service de sécurité incendie de Contrecœur a préparé un rapport faisant état des actions réalisées pour les années 2018, 2019 et 2020 dans le cadre de notre plan de mise en œuvre en m...
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Séance du 9 mars 2021
...à l‱aménagement de place publique adjacente à l‱hôtel de ville et à la construction éventuelle d‱un centre d‱interprétation maritime; Considérant les discussions intervenues entre la Ville et les propriétaires du lot 4 814...
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Séance du 2 février 2021
...18 -2021 EMPRUNTANT AU PLUS 700 000 $ POUR FINANCER DES TRAVAUX DE PAVAGE SUR LE RANG DU RUISSEAU Considérant l’état de la chaussée sur le rang du Ruisseau qui nécessite une restauration majeure; Considérant qu’un avis de motion...
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Séance du 12 janvier 2021
...EFFIÈRE D'ENCHÉRIR AU NOM DE LA VILLE LORS DE LA VENTE POUR DÉFAUT DE PAIEMENT DES TAXES Considérant le dépôt de l‱état indiquant les immeubles sur lesquels les taxes imposées n‱ont pas été payées, en tout ou en partie déposé le 18 août...
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Séance extraordinaire du 1er décembre 2020
...STINÉE AU PROJET DE TRAITEMENT DES DÉCHETS PAR BIOMÉTHANISATION AUX OPÉRATIONS COURANTES 2020 Considérant que les états financiers au 31 décembre 2019 de la Ville de Contrecœur montrent une réserve destinée au projet de traitement des...
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Séance ordinaire du 3 novembre 2020
...zone P2 -103 (groupe publi c) par la zone CS1 -103 (groupe conservation) 8. FINANCES 1 8.1 Dépôt des états comparatifs des revenus et des dépenses conformément à l'article 105.4 de la loi sur les cités et villes 8.2 A...
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Séance ordinaire du 1er novembre 2022
...s 8. Finances 8.1 Adoption de l a liste des comptes à payer au 26 octobre 2022 8.2 Dépôt de deux états comparatifs des revenus et dépenses selon l’article 105.4 de la Loi sur les cités et villes Page 2 de 3...
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Séance ordinaire du 7 novembre 2023
...9- 1-1 8. F INANCES 8.1 Adoption de la liste des comptes à payer au 1er nov embre 2023 8.2 Dépôt - Deux états comparatifs des revenus et des d épenses conformément à l'article 105.4 de la Loi sur les cités et villes ( RLRQ.,c....
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Projet de règlement 1279-2022 relatif à la démolition des immeubles sur le territoire de Contrecœur
...r no vembre 2022. Le conseil municipal décrète ce qui suit : CHAPITRE I DISPOSITIONS DÉCLARATOIRES, INTERPRÉTATIVES ET ADMINISTRATIVES SECTION I DISPOSITIONS GÉNÉRALES 1. Terminologie Dans le présent règlement...
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Le Noblet, édition septembre 2024
...ersité y est perceptible sur plusieurs strates (arborée, arborescente, herbacée et bryo-lichénique). Des affiches d’interprétation fournissent des renseignements au public sur les espèces privilégiées, et leurs bénéfices écosystémiques. La populat...
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Séance ordinaire du 23 janvier 2024
...D'ENCHÉRIR AU NOM DE LA VILLE LORS DE LA VENTE POUR DÉFAUT DE PAIEMENT DES TAXES CONSIDÉRANT le dépôt de l’état indiquant les immeubles sur lesquels les taxes imposées n’ont pas été payées, en tout ou en partie déposé le 1...
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Séance ordinaire du 5 décembre 2023
...par biométhanisation afin de prévoir l’augmentation de la taxe de service dans la quote -part; CONSIDÉRANT QUE les états financiers au 31 décembre 2022 de la Ville de Contrecœur montrent une réserve destinée au projet de...
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Projet de règlement 1312-2023 sur le règlement de gestion contractuelle
........... ................................ ................................ ........................ 2 1.6 Clause interprétative ................................ ................................ ................................ ......... 4 AR...
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Le Noblet, édition avril 2024
...r grande admiration et leur profond respect. L’histoire de la Maison des Jeunes de Contrecœur Un nouveau panneau d’interprétation a été aménagé devant la Maison des Jeunes de Contrecœur (1400, rue des Saules). Il fait référence à l’histoire de...
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Projet de règlement 1328-2024 modifiant le règlement 1111-2018 concernant la tarification de certains biens, services et activités de la Ville de Contrecœur, afin de majorer certains tarifs
...adopte le règlement 1111 -2018 et décrète ce qui suit : CHAPITRE I : DISPOSITIONS DÉCLA RATATOIRES ET INTERPRÉTATIVES 1.1 APPLICATION DU RÈGLEMENT L’application du présent règlement est confiée à chacun directeurs de...
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Séance ordinaire du 7 mai 2024
...Iors de phénomènes météo; CONSIDÉRANT QUE les investissements proposés prolongeront de plusieurs jours l‱état de la patinoire; CONSIDÉRANT QUE ce plateau permettra des activités de type basket -ball, volley -bal...
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Séance ordinaire du 20 août 2024
...la gestion d’actifs a pour objectif de mettre en place les activités nécessaires pour maintenir les actifs en état de fournir des services durables et de qualité aux citoyens ; CONSIDÉRANT QUE le plan de gestion des act...
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