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Séance ordinaire du 5 décembre 2023

0 PROVINCE DE QUÉBEC VILLE DE CONTR ECŒ UR Procès -verbal de la séance ordinaire du conseil municipal tenue le mardi 5 décembre 2023 à 19 h, à laquelle sont présents : Madame la mairesse , Maud Allaire Monsieur......

Séance ordinaire du 13 février 2024

Page 1 de 2 SÉANCE ORDINAIRE DU CONSEIL MUNICIPAL LE MARDI 13 FÉVRIER 2024 À 19 H O rdre du jour 1. Ouverture de la séance et mot d'ouverture 2. Adoption de l'ordre du jour de la séance 3. Adop......

Séance ordinaire du 13 février 2024

0 PROVINCE DE QUÉBEC VILLE DE CONTRECŒUR Procès -verbal de la séance ordinaire du conseil municipal tenue le mardi 13 février 2024 à 19 h, à laquelle sont présents : Madame la mairesse , Maud Allaire Mon......

Séance ordinaire du 19 mars 2024

Page 1 de 3 SÉANCE ORDINAIRE DU CONSEIL MUNICIPAL LE LUNDI 19 FÉVRIER 2024 À 19 H O rdre du jour 1. Ouverture de la séance et mot d'ouverture 2. Adoption de l'ordre du jour de la séance 3. A......

Le Noblet, édition avril 2024

...● Le texto pour un (faux) boulot ● Le colis mystérieux ● La fraude de la double identification ● La relance au loyer impayé Quoi faire ? Si vous avez été victime d’une fraude, d’une escroquerie ou de cybercriminalité, veuillez communiquer ave...

Séance ordinaire du 19 mars 2024

0 PROVINCE DE QUÉBEC VILLE DE CONTRECŒUR Procès -verbal de la séance ordinaire du conseil municipal tenue le mardi 19 mars 2024 à 19 h, à laquelle sont présents : Madame la mairesse , Maud Allaire Monsieur le c......

Séance ordinaire du 9 mai 2023

Page 1 de 3 SÉANCE ORDINAIRE DU CONSEIL MUNICIPAL LE MARDI 9 MAI 2023 À 19 H O rdre du jour 1. Ouverture de la séance et mot d'ouverture 2. Adoption de l'ordre du jour de la séance 3. Adoption du procès -ver......

Séance ordinaire du 4 avril 2023

Page 1 de 2 SÉANCE ORDINAIRE DU CONSEIL MUNICIPAL LE MARDI 4 AVRIL 2023 À 19 H ordre du jour 1. Ouverture de la séance et mot d'ouverture 2. Adoption de l'ordre du jour de la séance 3. Adopt......

Séance du 2 juin 2020

...t le taux d’intérêt et de pénalité sur les comptes de taxes municipales, les droits de mutati on et autres tarifs impayés à 0 % par an, pour la période du 13 mars 2020 au 30 juin 2020; Considérant que la pandémie sévit toujours sur l...

Séance ordinaire du 1er novembre 2022

Page 1 de 3 SÉANCE ORDINAIRE DU CONSEIL MUNICIPAL LE MARDI 1 ER NOVEMBRE 2022 À 20 H ordre du jour 1. Ouverture de la séance et mot d'ouverture 2. Adoption de l'ordre du jour de la séance......

Séance du 7 avril 2020

...enante à une entente sur l’utilisation de chemins privés, en quoi consistait ce tte entente et combien la Ville aura payé à terme pour cette entente? La Ville a -t-elle signé une nouvelle entente et si oui quelles en sont les conditions...

Séance du 10 mars 2020

...il des factures que la Ville paye aux avocats, via la liste des comptes à payer Le motif pour lequel est payé un avocat est un renseignement confidentiel qui est protégé par la Loi sur l'accès à l'information. Ce...

Séance du 4 février 2020

...citoyen s’interroge sur la liste des comptes à payer du mois de décembre 2019 quant au nombre de téléphone s cellulaire s payés Le conseil municipal précise que tous les téléphones cellulaires payés sont nécessaires aux fonctionnaires pour a...

Séance du 7 janvier 2020

...EMENT DES TAXES Considérant le dépôt de l’état indiquant les immeubles sur lesquels les taxes imposées n’ont pas été payées, en tout ou en partie déposé le 20 août 2019; Considérant le processus de vente pour défaut de paiement...

Le Noblet, édition septembre 2022

...articles d’hygiène personnelle nn Désinfectant pour les mains, papier hygiénique et sacs à ordures nn Carte téléphonique prépayée, chargeur pour téléphone mobile nn Aliments et fournitures pour animaux nn Préparation pour nourrissons et aliments et...

Le Noblet, édition avril 2022

BULLETIN MUNICIPAL • VOLUME 32 • N O 2 www.ville.contrecoeur.qc.ca AVRIL 2022 L’ÉTÉ BATTRA SON PLEIN À CONTRECŒUR! On met le cap sur les programmations estivales du camp de jour etde la piscine municipale. Activités et événements festifs à ne......

Le Noblet, édition janvier 2022

...u plus tard le 21 septembre 2022 - 6 e versement au plus tard le 21 octobre 2022 *Les comptes de 300 $ ou moins doivent être payés au complet lors du premier versement. MODES DE PAIEMENT • Par la poste Merci de nous faire parvenir une série de c...

Liste de règlements applicables

Règlement sur les permis et certificats 861-1-2009

VILLE DE CONTRECŒUR RÈGLEMENT NUMÉRO 861 -1-2009 ADOPT ANT LE RÈGLEMENT SUR LES PERMIS ET CERTIFICATS Modifications incluses dans ce document Numéro de règlement Articles, Grille......

Séance ordinaire du 4 octobre 2022

Page 1 de 3 SÉANCE ORDINAIRE DU CONSEIL MUNICIPAL LE MARDI 4 OCTOBRE 2022 À 20 H ordre du jour 1. Ouverture de la séance et mot d'ouverture 2. Adoption de l'ordre du jour de la séance 3. Adopti......

Séance ordinaire du 6 septembre 2022

0 PROVINCE DE QUÉBEC VILLE DE CONTRECŒUR Procès -verbal de la séance ordinaire du conseil municipal tenue le mardi 6 septembre 2022 à 20 h, à laquelle sont présents : Madame la mairesse , Maud Allaire Mon......

Séance ordinaire du 4 octobre 2022

0 PROVINCE DE QUÉBEC VILLE DE CONTRECŒUR Procès -verbal de la séance ordinaire du conseil municipal tenue le mardi 4 octobre 2022 à 20 h, à laquelle sont présents : Madame la mairesse , Maud Allaire Monsi......

Séance ordinaire du 1er novembre 2022

0 PROVINCE DE QUÉBEC VILLE DE CONTRECŒUR Procès -verbal de la séance ordinaire du conseil municipal tenue le mardi 1er novembre 2022 à 20 h, à laquelle sont présents : Madame la mairesse , Maud Allaire Mo......

Le Noblet, édition avril 2023

BULLETIN MUNICIPAL • VOLUME 33 • N O 2 www.ville.contrecoeur.qc.ca AVRIL 2023 CONTRECŒUR S’ACTIVE POUR LA SAISON ESTIVALE! CONCOURS DE PHOTOS Les plus beaux points de vuede Contrecœur en un clic. INSCRIPTIONS EN LIGNE Le camp de jour est à nos po......

Séance ordinaire du 6 décembre 2022

Page 1 de 3 SÉANCE ORDINAIRE DU CONSEIL MUNICIPAL LE MARDI 6 DÉCEMBRE 2022 À 20 H ordre du jour 1. Ouverture de la séance et mot d'ouverture 2. Adoption de l'ordre du jour de la séance 3.......