243 résultats pour

Assemblée publique de consultation - Projet de règlement U-200

Entrée en vigueur - Règlement E-104

Entrée en vigueur - Règlement 1327-2024-1

Projet de règlement U-100 relatif au zonage

Entrée en vigueur - Règlement E-106

P OVINCE DE QUÉBEC VILLE DE CONTRECŒUR AVIS PUBLIC ENTRÉE EN VIGUEUR Règlement numéro E - 106 décrétant une dépense et un emprunt n'excédant pas 400 000 $ pour la réfection des réseaux pluviaux et sanitaires de d......

Entrée en vigueur - Règlement E-105

Entrée en vigueur - Règlement U-200 relatif

Entrée en vigueur - Règlement U-100 relatif au zonage

AVIS PUBLIC ENTRÉE EN VIGUEUR Règlement No U-100 relatif au zonage AVIS est par la présente, donné par la soussignée, que le conseil municipal a adopté le Règlement n o U-100 relatif au zonage lors de la séa......

Le Noblet, édition janvier 2026

...tier est strictement réservé à la pratique du ski de fond. Les VTT, les motoneiges, les marcheurs, les raquetteurs et les chiens sont interdits. Sentiers du 350 e au parc Barbe ‑De nys ‑ De L a Trinité Le parc de conservation Barbe-Denys...

Entrée en vigueur - Règlements A-109 et A-111

AVIS PUBLIC ENTRÉE EN VIGUEUR R èglement A - 109 concernant la tarification de certains biens, services et activités de la V ille de C ontrecœur ; et R èglement A - 111 r e l a t i f à l a t a x a t i o n 2 0 2 6......

Entrée en vigueur - Règlement 162-33

Entrée en vigueur - Règlement A-100 relatif à la gestion contractuelle

AVIS PUBLIC ENTRÉE EN VIGUEUR Règlement A-100 relatif à la gestion contractuelle AVIS PUBLIC est donné que le Règlement ci-dessus me ntionné a été adopté lors de la séance ordinaire du conseil municipal de la Ville d......

Entrée en vigueur - Règlement 1334-2024

Le Noblet, édition avril 2023

...ard le 30 novembre 2025. Enregistrement obligatoire de votre animal de compagnie Tous les propriétaires de chats et de chiens qui habitent à Contrecœur doivent enregistrer leur animal de compagnie auprès de la Régie intermunicipale des Servic...

Le Noblet, édition janvier 2024

...tier est strictement réservé à la pratique du ski de fond. Les VTT, les motoneiges, les marcheurs, les raquetteurs et les chiens sont interdits. Sentiers du 350 e au parc Barbe-Denys- De La Trinité Le parc de conservation Barbe-Denys- De La Tr...

Séance ordinaire du 4 avril 2023, à 19 h

...Sujet : EXO - En ce qui concerne EXO, manquait -il un document sur l’a rpentage ? Qui a confectionné le parc à chiens ? Où sont les soumissionnaires ? En ce qui concerne le point 9.1 de l’ordre du jour, est -ce possi...

Projet de règlement 1300-2023 modifiant le règlement 1111-2018 concernant la tarification de certains biens, services et activités

13 01-2023 _ Règlement concernant la tarification de certains biens, services et activités 1 PROVINCE DE QUÉBEC VILLE DE CONTRECŒUR PROJET DE RÈGLEMENT 1300 -2023 MODIFIANT LE RÈGLEMENT 1111 -2018 CONCERNANT LA TARIFICATI......

Projet de règlement 1301-2023 modifiant diverses dispositions du règlement de zonage 858-1-2009 et les annexes « A » et « B »

1301 -2023_Règlement modifiant le règlement de zonage 858 -1-2009 1 PROVINCE DE QUÉBEC VILLE DE CONTRECŒUR PROJET DE RÈGLEMENT NUMÉRO 1301 -20 23 MODIFIANT DIVERSES DISPOSITIONS DU R ÈGLEMENT DE ZONAGE 858 -1-2009 ET LES AN......

Projet de règlement 1302-2023 modifiant diverses dispositions du règlement 861-1-2009 sur les permis et certificats

1302 -2023_Règlement modifiant diverses dispositions du règlement 861 -1-2009 1 PROVINCE DE QUÉBEC VILLE DE CONTRECŒUR PROJET DE RÈGLEMENT NUMÉRO 1302 -20 23 MODIFIANT DIVERSES DISPOSITIONS DU R ÈGLEMENT 861 -1-2009 SUR LES......

Projet de règlement 1303-2023 modifiant diverses dispositions du règlement de construction 860-1-2009

130 3-2023_R èglement modif iant le règlement 860 -1-2009 PROVINCE DE QUÉBEC VILLE DE CONTRECŒUR PROJET DE RÈGLEMENT NUMÉRO 1303 -20 23 MODIFIANT DIVERSES DISPOSITIONS DU RÈGLEMENT DE CONSTRUCTION 86 0-1-2009 Considérant......

Projet de règlement 1304-2023 relatif à l'utilisation du parc canin

...répondant de celle -ci est réputé être le gardien . « Parc canin » : aire d’exercice canin aménag ée utilisé e par des chiens et leur gardien, où il est possible de laisser les chiens e n liberté sans laiss e dans un enclos. AR TICLE 3...

Projet de règlement 1305-2023 modifiant l'annexe « D » du règlement 1161-2019 relatif aux signaux de circulation afin d'ajouter des arrêts obligatoires à l'intersection de la route Marie-Victorin et de la rue Saint-Antoine

1304 -2023_Règlement relatif aux signaux de circulation afin d’ajouter des arrêts obligatoires à l’intersection de la route marie -victorin et de la rue Saint -Antoine 1 PROVINCE DE QUÉBEC VILLE DE CONTRECŒUR PR......

Séance ordinaire du 9 mai 2023, à 19 h

...estion de Ludovic PRIMEAU: 1. En ce qui concerne les parcs et installations (aire de jeux) et les excréments de chiens - À ce sujet, je suis d’avis que nous avons le devoir d’entretenir nos installations . J’aimerais savoi...

Projet de règlement 1306-2023 modifiant le règlement 726-2003 (RM-CTR-203) relatif aux nuisances et à la paix publique afin d'autoriser et d'encadrer la consommation d'alcool et de prohiber les contenants en verre dans les parcs

1306 -2023_Règlement modifiant le règlement 726 -2003 (rm -ctr-203) relatif aux nuisances et à la paix publique afin d’autoriser et d’encadrer la consommation d’alcool et de prohiber les contenants en verre dans les parcs 1 PROVINCE DE QU......

Règlement sur les permis et certificats 861-1-2009

VILLE DE CONTRECŒUR RÈGLEMENT NUMÉRO 861-1-2009 ADOPTANT LE RÈGLEMENT SUR LES PERMIS ET CERTIFICATS Modifications incluses dans ce document Numéro de règlement Articles, Grilles et Annex......