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Le Noblet, édition janvier 2023
...e naviguer à travers nos actualités et événements, ainsi que de découvrir tous les services offerts sur le territoire. Budget 2023 Au cours des derniers mois, l’administration et le conseil municipal ont œuvré à la préparation du budget 20...
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Règlement 1279-2022 relatif à la démolition des immeubles
...n vigueur conformément aux dispositions de la loi. Avis de motion et dépôt du projet de règlement : 1 er novembre 2022 Adoption du règlement : 6 décembre 2022 Avis d’adoption et d’entrée en vigueur : 7 décembre 2022 ONT...
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Projet de règlement 1276-2022 sur la régie interne des séances du conseil
PROVINCE DE QUÉBEC VILLE DE CONTRECŒUR PROJET DE RÈGLEMENT 1276 -2022 CONCERNANT LA RÉGIE INTERNE DES SÉANCES DU CONSEIL Considérant que l’article 331 de la Loi sur les cités et villes permet au conseil municipal de fa...
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Séance ordinaire du 17 janvier 2023, à 19 h
...s, par rapport aux autres endroits de déneigement sur le territoire? Question de M. J ean Roux Concernant le budget 2023, est -ce qu'il est prévu le financement de la vidange des fosses septiques, plutôt que de le charger au citoye...
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Séance ordinaire du 7 février 2023, à 19 h
...douce et l’Initiative de protection des Grands Lacs qu'il soutenait ont été annoncés pour la première fois dans le budget fé déral canadien de 2017, avec un investissement de 44,84 millions de dollars sur cinq ans; Considérant qu...
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Séance ordinaire du 9 mai 2023, à 19 h
...rdes d'urgence; CONSIDÉRANT que la nomination de monsieur Martial Robert a un impact négligeable sur le budget de fonctionnement; CONSIDÉRANT que le poste de capitaine a été proposé à l'ensemble des lieutenants et qu...
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Séance ordinaire du 15 août 2023
...en vigueur de la Loi modifiant diverses dispositions législatives principalement en matière d’habitation (LQ 2022, c. 25) , sanctionnée le 10 juin 2022; CONSIDÉRANT QUE la Ville peut, en vertu de l’article 572....
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Projet de règlement 1286-2022 modifiant diverses dispositions du règlement de zonage 858-1-2009
...nt qu’un avis de motion a été donné par le conseiller Claude Dansereau à la séance ordinaire du conseil du 6 décembre 2022. Le conseil municipal décr ète les modifications suivantes au règlement 861 -1-2009 sur les permis et c...
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Séance ordinaire du 5 septembre 2023
...direction du Service de l’urbanisme et de l’environnement, réalisés par PlanImage, datés du mois de mars 2022. QUE le préambule fasse partie intégrante de la présente résolution. ADOPTÉE 2023 -09 -225...
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Séance ordinaire du 7 novembre 2023
...e française (RLRQ, e. C-11) 18.7 Adoption - Politique linguistique de la Ville de Co ntrecoeur 18.8 Approbation - Budget 2024 de la Régie intermunicipa le de police Richelieu- Saint-Laurent 2 18.9 Confirmation - Mandatant l'Unio...
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Séance ordinaire du 5 décembre 2023
...e Montérégie, dans le cadre de l’Entente de partenariat régional et de transformation numérique en tourisme 2022-2025 10.3 Autorisation de signature d'une entente avec l’Asso ciation chasse et pêche de Contrecœur...
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Le Noblet, édition janvier 2024
...AIR SÉCURITÉ CIVILE Le Rendez-vous bénévole en sécurité civile choisit Contrecœur pour une simulation VIE MUNICIPALE Budget municipal 2024 Coup d’œil sur la programmation hiv ernale LOISIRS POUR TOUS PHOTO : CAROL ANNE L AMONTAGNE PHOTOG...
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Séance ordinaire du 5 décembre 2023
...par biométhanisation de 69 355 $; CONSIDÉRANT QU ’une appropriation de la réserve de 69 355 $ a été prévue dans le budget 2023 pour lisser l'augmentation des coûts de la MRC et son impact sur le tarif Ordures du compte de taxes. Il e...
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Projet de règlement 1312-2023 sur le règlement de gestion contractuelle
...UE le règlement 1128 -2018 sur la gestion contractuelle a été modifié par les résolutions 2019 -01 -003, 2021 -08 -235 et 2022 -05 -112 et qu’il y a lieu d’abroger ce règlement et toutes autres résolutions pouvant avoir été adoptées à cet effet...
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Séance ordinaire du 16 août 2022
...jeunesse 9. Finances 9.1 Adoption de la liste des comptes à payer au 10 août 2022 9.2 Approbation du budget 2022 révisé de l'Office municipal d'habitation de Marguerite - D'Youville Page 2 de 3 9.3 Dépôt d...
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Séance extraordinaire du 15 avril 2024
...s cités et villes (RLRQ, chapitre C -19); CONSIDÉRANT QUE le montant prévu au règlement d'emprunt 1270 -2022 pour financer les travaux de construction de la caserne incendie s'élève à 13 176 000,00 $ (plus les taxes applicabl...
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Séance ordinaire du 7 mai 2024
...ant la mairie) lors de la journée et de la soirée du 23 juin 2024. QU’ un montant de 21 000 $ soit alloué du budget de la Ville pour le comité organisateur de la fête nationalepour le supporter dans ses services tel que prévu...
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Séance ordinaire du 4 juin 2024
...0 $ 957 -2013 241 700 $ 957 -2013 380 600 $ 960 -2013 260 900 $ 1297 -2023 3 100 000 $ 1270 -2022 1 750 200 $ CONSIDÉRANT QU ’il y a lieu de modifier les règlements d’emprunts en conséquence;...
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Séance ordinaire du 2 juillet 2024
...es d'analyse prévus par la Loi sur l’aménagement et l’urbanisme (L.R.Q., c. A -19.1) et le règlement numéro1290 -2022 sur les dérogations mineures; CONSIDÉRANT QUE la demande vise une disposition pouvant faire l’objet d’une...
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Séance ordinaire du 5 novembre 2024
...relative à la gestion des équipements de recyclage dans les lieux publics extérieurs 18.4 Approbation - Budget 2025 de la Régie intermunicipale de police Richelieu -Saint -Laurent 18.5 Versement d'une commandite - Gal...
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Projet de règlement 1288-2022 modifiant l'article 1 du règlement 1100-2017 pour abroger et remplacer le règlement 109-80 concernant la perception d'un droit sur les mutations immobilières
PROVINCE DE QUÉBEC VILLE DE CONTRECŒUR PROJET DE RÈGLEMENT 1288 -2022 MODIFIANT L’ARTICLE 1 DU RÈGLEMENT 1100 -201 7 POUR ABROGER ET REMPLACER LE RÈGLEMENT 109 -80 CONCERNANT L A PERCEPTION D’UN DROIT SUR LES M...
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Projet de règlement 1285-2022 modifiant les articles 3, 8 et 9 du règlement 1178-2019 constituant le comité consultatif de développement durable
PROVINCE DE QUÉBEC VILLE DE CONTRECŒUR PROJET DE RÈGLEMENT 128 5-2022 MODIFIANT LES ARTICLES 3, 8 ET 9 DU REGLEMENT 1178 -2019 CONSTITUANT LE COMITE CONSULTATIF DE D ÉVELOPPEMENT DURABLE AFIN D'AJOUTER LA PR É...
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Modifiant le règlement 1128-2018 adoption d’une politique d’achat afin d’ajuster le montant minimal pour une demande de prix
PROVINCE DE QUÉBEC VILLE DE CONTRECŒUR PROJET DE RÈGLEMENT 1257 -2022 MODIFIANT LE RÈGLEMENT 1128 -2018 ADOPTION D’UNE POLITIQUE D’ACHAT AFIN D’AJUSTER LE MONTANT MINIMAL POUR UNE DEMANDE DE PRIX Considérant l’adoption d...
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Projet de règlement 1270-2022 empruntant au plus 13 176 000 $ pour financer la construction d’une caserne incendie
PROVINCE DE QUÉBEC VILLE DE CONTRECŒUR PROJET DE RÈGLEMENT 12 70 -2022 EMPRUNTANT AU PLUS 13 176 000 $ POUR FINANCER LA CONSTRUCTION D’UNE CASERNE INCENDIE Considérant que la caserne incendie actuelle est désuète...
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Modifiant l’annexe « A » du règlement 1161-2019 relatif aux signaux de circulation, afin d’interdire le stationnement sur une partie de la rue giguère, près de la traverse piétonne
PROVINCE DE QUÉBEC VILLE DE CONTRECŒUR PROJET DE RÈGLEMENT 12 58 -2022 MODIFIANT L’ANNEXE « A » DU RÈGLEMENT 1 16 1-2019 RELATIF AUX SIGNAUX DE CIRCULATION , AFIN D’INTERDIRE LE STATIONNEMENT SUR UNE PARTIE DE LA RUE...
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