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Second projet de règlement 1310-2023 modifiant diverses dispositions du règlement de zonage 858-1-2009 et l'annexe « A »
...rouvés par la Ville et ». 24. Le présent règlement entre en vigueur selon la loi. Maud Allaire, Présidente d’assemblée et Mairesse Me Magalie Hurteau, Greffière Second projet de règlem...
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Séance ordinaire du 23 janvier 2024
...conseil municipal tenue le mardi 23 janvier 2024 à 19 h, à laquelle sont présents : Madame la mairesse , Maud Allaire Monsieur le conseiller , Claude Bérard Monsieur le conseiller , Pierre -Olivier Roy Monsieur le...
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Séance ordinaire du 13 février 2024
...conseil municipal tenue le mardi 13 février 2024 à 19 h, à laquelle sont présents : Madame la mairesse , Maud Allaire Monsieur le conseiller , Claude Bérard Monsieur le conseiller , Pierre -Olivier Roy Monsieur l...
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Le Noblet, édition septembre 2023
...Mairesse suppléante (jusqu’en octobre 2023) Claude DansereauConseiller | District n° 6dansereauc@ville.contrecoeur.qc.ca Maud Allaire Mairesse de Contrecœur mairesse@ville.contrecoeur.qc.ca Maud Allaire Mairesse de Contrecœur C ONSULTEZ LE C...
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Projet de règlement 1312-2023 sur le règlement de gestion contractuelle
...ments. ARTICLE 11 ENTRÉE EN VIGUEUR Le présent règlement entre en vigueur conformément à la loi . Maud Allaire, Présidente d’assemblée et Mairesse Me Magalie Hurteau, Greffière 17 Règlement 1312 -2023 sur la...
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Projet de règlement 1323-2024 modifiant le règlement 1202-2020 relatif aux animaux (RM-CTR-302)
...C de ce règlement est abrogé. ARTICLE 5 Le présent règlement entre en vigueur selon la Loi. Maud Allaire, Présidente d’assemblée et Mairesse Me Magalie Hurteau, Greffière Règlement 1323 -2024 modifiant...
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Premier projet de règlement 1325-2024 modifiant le règlement de zonage 858-1-2009 afin d'ajouter les lots 5 024 904 et 5 024 908 dans la zone I3-8
...Z01 -2023 joint au présent règlement. 2. Le présent règlement entre en vigueur selon la loi. Maud Allaire, Présidente d’assemblée et Mairesse Me Magalie Hurteau, Greffière Règlement 132 5-2024 Modifia...
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Le Noblet, édition avril 2024
...rict n° 5bissonnettem@ville.contrecoeur.qc.ca Claude DansereauConseiller | District n° 6dansereauc@ville.contrecoeur.qc.ca Maud Allaire Mairesse de Contrecœur mairesse@ville.contrecoeur.qc.ca Maud Allaire Mairesse de Contrecœur C ONSULTEZ LE C...
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Séance ordinaire du 19 mars 2024
...re du conseil municipal tenue le mardi 19 mars 2024 à 19 h, à laquelle sont présents : Madame la mairesse , Maud Allaire Monsieur le conseiller , Claude Bérard Monsieur le conseiller , Pierre Bélisle Madame la conse...
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Séance extraordinaire du 15 avril 2024
...SÉANCE EXTRAORDINAIRE DU CONSEIL MUNICIPAL LE LUNDI 15 AVRIL 2024 – 17H00 Notifié à : Madame la mairesse, Maud Allaire Monsieur le conseiller, Claude Bérard Monsieur le conseiller, Pierre -Olivier Roy Monsieur le conseille...
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Séance ordinaire du 9 avril 2024
...re du conseil municipal tenue le mardi 9 avril 2024 à 19 h, à laquelle sont présents : Madame la mairesse , Maud Allaire Monsieur le conseiller , Claude Bérard Monsieur le conseiller , Pierre -Olivier Roy Monsieur le...
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Séance extraordinaire du 15 avril 2024
...du conseil municipal tenue le lundi 15 avril 2024 à 17 h, à laquelle sont présents : Madame la mairesse , Maud Allaire Monsieur le conseiller , Claude Bérard Monsieur le conseiller , Pierre -Olivier Roy Monsieur le...
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Projet de règlement 1328-2024 modifiant le règlement 1111-2018 concernant la tarification de certains biens, services et activités de la Ville de Contrecœur, afin de majorer certains tarifs
...tion du règlement : 5 juin 2018 12 décembre 2023 Entrée en vigueur : 13 décembre 2023 ONT SIGNÉ : MAUD ALLAIRE, MAIRESSE FRANÇOIS HANDFIELD, GREFFIER VRAIE COPIE CONFORME, CE 6 JUIN 2018 5 DÉCEMBRE 2023...
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Séance ordinaire du 7 mai 2024
...naire du conseil municipal tenue le mardi 7 mai 2024 à 19 h, à laquelle sont présents : Madame la mairesse , Maud Allaire Monsieur le conseiller , Claude Bérard Monsieur le conseiller , Pierre -Olivier Roy Monsieur le...
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Séance ordinaire du 4 juin 2024
...aire du conseil municipal tenue le mardi 4 juin 2024 à 19 h, à laquelle sont présents : Madame la mairesse , Maud Allaire Monsieur le conseiller , Claude Bérard Monsieur le conseiller , Pierre -Olivier Roy Monsieur le...
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Le Noblet, édition septembre 2024
...rict n° 5bissonnettem@ville.contrecoeur.qc.ca Claude DansereauConseiller | District n° 6dansereauc@ville.contrecoeur.qc.ca Maud Allaire Mairesse de Contrecœur mairesse@ville.contrecoeur.qc.ca Maud Allaire Mairesse de Contrecœur C ONSULTEZ LE C...
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Séance ordinaire du 2 juillet 2024
...e du conseil municipal tenue le mardi 2 juillet 2024 à 19 h, à laquelle sont présents : Madame la mairesse , Maud Allaire Monsieur le conseiller , Claude Bérard Monsieur le conseiller , Pierre -Olivier Roy Monsieur le...
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Projet de règlement 1283-2022 concernant l'imposition des taxes pour l'année 2023
...èglement : 13 décembre 20 22 Avis d’adoption et d’entrée en vigueur : 1 4 décembre 20 22 ONT SIGNÉ : MAUD ALLAIRE, MAIRESSE MYLÈNE RIOUX, GREFFIÈRRE VRAIE COPIE CONFORME, CE 7 DÉCEMBRE 2022 _______________...
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Séance ordinaire du 5 septembre 2023
...conseil municipal tenue le mardi 5 septembre 2023 à 19 h, à laquelle sont présents : Madame la mairesse , Maud Allaire Monsieur le conseiller , Claude Bérard Monsieur le conseiller , Pierre -Olivier Roy Monsieur le...
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Séance ordinaire du 14 mars 2023, à 19 h
...inaire du conseil municipal tenue le mardi 14 mars 2023 à 19 h, à laquelle sont présents : Madame la mairesse, Maud Allaire Monsieur le conseiller, Claude Bérard Monsieur le conseiller, Pierre -Olivier Roy Monsieur le conse...
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Projet de règlement 1300-2023 modifiant le règlement 1111-2018 concernant la tarification de certains biens, services et activités
...E 5 Le présent règlement entre en vigueur selon la loi. Ville de Contrecœur , le XX 202 3 Maud Allaire, Présidente d’assemblée et Mairesse Me Magalie Hurteau, Greffière Avis de motion et dépôt du...
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Le Noblet, édition janvier 2023
...e période des Fêtes. Que cette année 2023 soit riche de réussites, de joie et de prospérité pour vous et vos proches! Maud Allaire, mairesse mairesse@ville.contrecoeur.qc.ca Mot de la mairesseMot de la mairesse Le Noblet • Janvier 2023...
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Règlement 1279-2022 relatif à la démolition des immeubles
...n du règlement : 6 décembre 2022 Avis d’adoption et d’entrée en vigueur : 7 décembre 2022 ONT SIGNÉ : MAUD ALLAIRE, MAIRESSE MYLÈNE RIOUX, GREFFIÈRE VRAIE COPIE CONFORME CE 7 DÉCEMBRE 2022 ____________...
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Séance extraordinaire du 13 décembre 2022, à 19 h 30
...il municipal tenue le mardi 13 décembre 2022 à 19 h 30 , à laquelle sont présents : Madame la mairesse , Maud Allaire Monsieur le conseiller , Claude Bérard Monsieur le conseiller , Pierre -Olivier Roy Monsieur le...
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Séance ordinaire du 6 décembre 2022
...sentes : Monsieur Thierry Larrivée, directeur général Madame Mylène Rioux, greffière Est absente : Madame Maud Allaire, mairesse ORDRE DU JOUR 1. OUVERTURE DE LA SÉANCE ET MOT D 'OUVERTURE 2. ADOPTION...
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