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Séance ordinaire du 18 août 2020
...e du Service loisir et culture, afin de corriger un salaire 8. Finances 8.1 Adoption de la liste des comptes à payer au 18 août 2020 8.2 Dépôt du rapport du t résorier des taxes impayées selon l'article 511 de la Loi sur les cit...
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Séance ordinaire du 1er septembre 2020
...e niveau sonore élevé devront faire l'objet d'un règlement 8. Finances 8.1 Adoption de la liste des comptes à payer a u 27 août 2020 8.2 Résolution d'emprunt au fonds de roulement de la Ville de Contrecoeur pour les...
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Séance ordinaire du 6 octobre 2020
...une réserve financière destinée aux infrastructures 8. Finances 8.1 Adoption de la l iste des comptes à payer au 30 septembre 2020 9. Gestion du personnel 9.1 Embauche d'une personne à titre de journalier à la Divis...
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Séance ordinaire du 3 novembre 2020
...dépen ses conformément à l'article 105.4 de la loi sur les cités et villes 8.2 Adoption de la liste des comptes à payer au 29 octobre 2020 8.3 Adoption du budget 2021 de la Régie intermunicipale des services animaliers de la Vallée...
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Séance ordinaire du 1er décembre 2020
...n de modifier les heures où le stationnement est interdi t 8. Finances 8.1 Adoption de la liste des comptes à payer au 26 novembre 2020 8.2 Utilisation des contributions aux fins de parcs et de terrains de jeux afin de défrayer...
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Séance ordinaire du 6 septembre 2022
...jouter la présence d'un fonctionnaire supplémentaire 8. FINANCES 8.1 Adoption de la liste des comptes à payer au 31 août 2022 9. GESTION DU PERSONNEL 1 9.1 Création d'un poste temp oraire de directeur généra...
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Séance ordinaire du 1er novembre 2022
...réciser les méthodes de transmission des interdictions 8. Finances 8.1 Adoption de l a liste des comptes à payer au 26 octobre 2022 8.2 Dépôt de deux états comparatifs des revenus et dépenses selon l’article 105.4 de la Lo...
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Séance ordinaire du 8 avril 2025
...Bissonnette Appuyée par : Monsieur Claude Bérard Et résolu unanimement : D'APPROUVER la liste des déboursés à payer au 31 mars 2025 tota lisant 3 716 096,18 $ au fonds des activités financières e t d'investissement; 7 D'AUTOR...
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Séance ordinaire du 2 juillet 2024
...astre du Québec, circonscription foncière de Verchères 7. Finances 7.1 Adoption de la liste des comptes à payer au XX 2024 8. Gestion du personnel 8.1 Dépôt - Rapport du mouvement de personnel - Convention et p...
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Séance ordinaire du 23 janvier 2024
...itions du règlement de zonage 858 -1-2009 et l'annexe A 8. FINANCES 8.1 Adoption de la liste des comptes à payer au 18 janvier 2024 1 8.2 Vente des immeubles pour défaut de paiement des taxes - Ordonnance du conseil...
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Séance ordinaire du 5 décembre 2023
...nt 1129 -2018 sur la politique d’achat 7. RÈGLEMENT 1 8. FINANCES 8.1 Adoption de la liste des comptes à payer au 29 novembre 2023 8.2 Résolution de concordance et de courte échéance relativement à un emprunt pa...
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Séance ordinaire du 13 février 2024
...financer la réfection complète de la rue Lajeunesse 7. Finances 7.1 Adoption de la liste des comptes à payer au 7 février 2024 8. Gestion du personnel 8.1 Adoption - Politique sur le droit à la déconnexion...
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Séance ordinaire du 13 février 2024
...financer la réfection complète de la rue Lajeunesse 1 7. FINANCES 7.1 Adoption de la liste des comptes à payer au 7 février 2024 8. GESTION DU PERSONNEL 8.1 Adoption - Politique sur le droit à la déconnexion...
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Séance ordinaire du 19 mars 2024
...circonscription foncière de Verchères dans la zone I3 -8 8. Finances 8.1 Adoption de la liste des comptes à payer au 13 mars 2024 8.2 Dépôt - Liste de tous les contrats comportant une dépense de plus de 2 000,0...
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Le Noblet, édition avril 2024
...et ceux de vos enfants avant le début des inscriptions. Vous devez le faire au gvl-inc.com . Tarification ●Possibilité de payer en trois versements : à l ’ inscription, le 16 mai et le 1 er juin 2024 ●Les cartes acceptées : MasterCard, Visa et...
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Séance ordinaire du 19 mars 2024
...onscription foncière de Verchères dans la zone I3 -8 8. FINANCES 8.1 Adoption de la liste des comptes à payer au 13 mars 2024 8.2 Dépôt - Liste de tous les contrats comportant une dépense de plus de 2 000...
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Séance ordinaire du 9 avril 2024
...l'entretien et l'amélioration des infrastructures nautiques 8. Finances 8.1 Adoption de la liste des compte à payer au 4 avril 2024 9. Gestion du personnel 10. Loisir et culture 10.1 Autorisation de signature -...
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Séance ordinaire du 9 avril 2024
...etien et l'amélioration des infrastructures nautiques 8. FINANCES 8.1 Adoption de la liste des comptes à payer au 4 avril 2024 9. GESTION DU PERSONNEL 9.1 Embauche - Directeur du service des finances et trésor...
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Projet de règlement 1328-2024 modifiant le règlement 1111-2018 concernant la tarification de certains biens, services et activités de la Ville de Contrecœur, afin de majorer certains tarifs
...et. Tout compte en souffrance porte intérêt au taux annuel de 8 % . La Ville de Contrecœur est exemptée de payer les tarifs du présent règlement. CHAPITRE II : ADMINISTRATION GÉNÉRALE 2.1 Administration générale...
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Séance ordinaire du 7 mai 2024
...tien et l’amélioration des infrastructures nautiqu es 8. Finances 8.1 Adoption de la liste des comptes à payer au 1er mai 2024 8.2 Nomination - Signataires des opérations bancaires pour et au nom de la ville de contrec...
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Séance ordinaire du 4 juin 2024
...e à bateau à la place François -De Sales -Gervais 7. Finances 7.1 Adoption de la liste des comptes à payer au 30 mai 2024 7.2 Dépôt - Rapport financier consolidé incluant le rapport de l'auditeur indépen...
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Séance ordinaire du 7 mai 2024
...en et l‱amélioration des infrastructures nautiques 8. FINANCES 8.1 Adoption de la liste des comptes à payer au 1er mai 2024 8.2 Désignation des représentants - Détermination de leurs pouvoirs pour l'administ...
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Séance ordinaire du 4 juin 2024
...rque à bateau à la place François -De Sales -Gervais 7. FINANCES 7.1 Adoption de la liste des comptes à payer au 30 mai 2024 7.2 Dépôt - Rapport financier consolidé incluant le rapport de l'auditeur indépenda...
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Séance ordinaire du 20 août 2024
...cription foncièr e de Verchères 6. Règlement 7. Finances 7.1 Adoption de la liste des comptes à payer au 15 août 2024 8. Gestion du personnel 8.1 Dépôt - Rapport du mouvement de personnel - Convention...
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Le Noblet, édition janvier 2024
...252 901 $ Rôle imposable 1 499 786 100 M$ + 2 % Population 10 174 (336 citoyennes et citoyens de plus) + 3 % 8 Comment payer votre compte de taxes ? Dates d’échéance Option de paiement en 6 versements 1 er versement : au plus tard le 22 févrie...
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