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Séance ordinaire du 11 février 2025
...nation de membres - Comité consultatif en loisir 10. URBANISME 10.1 Dépôt - Rapport sommaire - Permis de construction - Mois de janvier 2025 10.2 Adoption premier projet – P.P.C.M.O.I 2024 -173 - P...
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Séance ordinaire du 21 janvier 2025
...-2-2005 7.2 Adoption - Règlement 1330 -2024 modifiant diverses dispositions du règlement 861 -1-2009 sur les permis et certificats 8. FINANCES 8.1 Adoption de la liste des déboursés au 31 décembre 2024 9. GESTION...
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Séance ordinaire du 18 mars 2025
...ice 2025 -2027 - Comité organisateur de la Fête nationale 10. Urbanisme 10.1 Dépôt - Rapport sommaire - Permis de construction - Mois de février 2025 10.2 Adoption second projet – P.P.C.M.O.I 2024 -173 - Permettre...
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Le Noblet, édition avril 2025
...● toute terrasse adjacente à une piscine doit être équipée d’une enceinte et d’une porte afin d’en protéger l’accès. Permis de construction obligatoire en tout temps Tous travaux de transformation ou de construction d’un bâtiment princip...
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Demande de participation à un référendum - 9755-9765 route Marie-Victorin
...VILLE DE CONTRECŒUR AVIS PUBLIC AUX PERSONNES INTÉRESSÉES AYANT LE DROIT DE SIGNER UNE DEMANDE DE PARTICIPATION À UN RÉFÉRENDUM DEMANDE EN VERTU DU RÈGLEMENT NUMÉRO 1109 -2018 SUR LES PROJETS PARTICULIERS...
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Séance ordinaire du 18 mars 2025
...2025 -2027 - Comité organisateur de la Fête nationale 10. URBANISME 10.1 Dépôt - Rapport sommaire - Permis de construction - Mois de février 2025 10.2 Adoption second projet – P.P.C.M.O.I 2024 -173 - Permettre d...
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Séance ordinaire du 6 mai 2025
...Collaboration - Les Virées du fl euve - 2025 10. U RBANISME ET ENVIRONNEMENT 10.1 Dépôt - Rapport sommaire - Permis de construct ion – Avril 2025 10.2 Approbation - Planification - Besoins d’espace - Centre de services...
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Séance ordinaire du 1er octobre 2024
...mité consultatif en loisir, culture et développement social 10. Urbanisme 10.1 Dépôt - Rapport sommaire des permis de construction émis pour le mois de septembre 2024 10.2 Avis d’assujettissement au droit de préemption – Ide...
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Séance ordinaire du 10 juin 2025
...i nances 8.5 Congédiement - Employé - Matricule n o 220027 9. U RBANISME 9.1 Dépôt - Rapport sommaire - Permis de constructi on - Mai 2025 9.2 Approbation - Demande - PIIA 2025-039 - 4030, r ue des Patriotes - N...
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Assemblée publique de consultation - PPCMOI 2100, montée de la Pomme d'Or
...eu de 10 m; · Art. 413 : Absence de mur -écran à la sortie du lave -auto; · Art. 557 : Allée d’accès de 17,3 m (max. permis : 10 m); · Art. 609 : Absence d’aire d’isolement de 1,5 m autour de certains bâtiments; · Art. 656 : Absence d...
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Séance ordinaire du 8 juillet 2025
...au terrain de baseball du parc Antoine-Pécaudy 9. U RBANISME ET ENVIRONNEMENT 9.1 Dépôt - Rapport sommaire - Permis de constructi on - Juin 2025 9.2 Approbation – Demande de dérogation mineure – 2 025-050 – 5958, route Marie-V...
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Demande de participation à un référendum - 375, rue Dansereau
....ca Contrecœur (Québec) J0L 1C0 PROVINCE DE QUÉBEC VILLE DE CONTRECŒUR AVIS PUBLIC DEMANDE DE PARTICIPATION À UN RÉFÉRENDUM PROJETS PARTICULIERS DE CONSTRUCTION, DE MODIFICATION OU D’OCCUPATION D’UN IMMEUBLE (...
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Demande de participation à un référendum - 2100, montée de la Pomme-d'Or
...u de 10 m ; · Art. 413 : Absence de mur -écran à la sortie du lave -auto ; · Art. 557 : Allée d’accès de 17,3 m (max. permis : 10 m); · Art. 609 : Absence d’aire d’isolement de 1,5 m autour de certains bâtiments ; · Art. 656 : Absence d...
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Le Noblet, édition septembre 2025
...cipale : des services numériques à la fine pointe Nous poursuivons notre virage numérique avec le lancement des demandes de permis de piscine en ligne, une suite logique à l’arrivée d’AMI, notre assistant municipal intelligent. Ces outils modern...
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Séance ordinaire du 9 septembre 2025
...5.1 Avis de motion - Règlement U -100 relatif au zonage 5.2 Avis de motion - Règlement U -200 relatif aux permis et certificats 6. RÈGLEMENT 6.1 Adoption - Premier projet – Règlement U -100 relatif au zonage...
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Séance ordinaire du 19 août 2025
...uche - Greffière adjointe aux Services juridiques et greffe 9. URBANISME 9.1 Dépôt - Rapport sommaire - Permis de construction Juillet 2025 9.2 Approbation - Demande PIIA 2025 -063 - 1360, rue Jean -Moreau -Des...
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Séance ordinaire du 9 décembre 2025
...tion d’un membre – Comité consultatif en loisir et culture 10. Urbanisme 10.1 Dépôt - Rapport - Sommaire - Permis de construction - Novembre 10.2 Demande d'approbation PIIA 2025 -099 – 4030, rue des Patriotes - Transformat...
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Séance ordinaire du 1er octobre 2025
...ENT 6.1 Adoption - Second projet - Règlement U-100 relatif au zonage 6.2 Adoption - Règlement U-200 relatif aux permis et certificats 7. F INANCES 7.1 Dépôt liste des déboursés - Septembre 2025 7.2 Dépôt - États financi...
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Le Noblet, édition janvier 2026
...Un règlement d’emprunt de 13 176 743 $ ainsi que l’appui financier du gouvernement du Québec de l’ordre de 4 420 000 $ a permis la réalisation du projet. Projet de logements abordables Contrecœur annonçait l’octroi d’une aide financière de l’or...
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Calendrier municipal 2026
...es archéologiques ont été effectuées au parc Joseph-É.-Chaput (6440, route Marie-Victorin) en 2021 et en 2022. Elles ont permis de découvrir les traces de ce qu’on croyait être le premier moulin à vent à Contrecœur. L’équipe d’Artefactuel a...
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Séance ordinaire du 18 novembre 2025
...on de signature - Entente - Maison des jeunes - 2025 -2026 8. URBANISME 8.1 Dépôt - Rapport - Sommaire - Permis de construction - Octobre 2025 9. GÉNIE MUNICIPAL 9.1 Octroi de contrat - Appel d'offres 2025 -GEN -04...
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Séance ordinaire du 20 août 2024
...et des communications pour et au nom de la Ville 10. URBANISME 10.1 Dépôt - Rapport sommaire des permis de construction émis pour le mois de juillet 2024 10.2 Approbation -- Demande sur les plans d'...
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Séance ordinaire du 2 juillet 2024
...élicitations - Comité organisateur de la fête nationale 10. URBANISME 10.1 Dépôt - Rapport sommaire des permis de construction émis pour le mois de juin 2024 10.2 Autorisation - Demande de dérogation mineure - DM...
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Séance ordinaire du 4 avril 2023, à 19 h
...à Tourisme Montérégie pour le projet la Route Bleue 11. URBANISME 11.1 Dépôt du rapport sommaire des permis de construction émis pour le mois de mars 2023 1 11.2 Demande d'approbation de permis de construction no...
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Séance ordinaire du 7 novembre 2023
...- Politique des cadres 10. L OISIR ET CULTURE 11. U RBANISME 11.1 Dépôt du rapport sommaire des permis de constructio n émis pour le mois d'octobre 2023 11.2 Demande de plan d'implantation et d'intégration ar...
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