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Séance extraordinaire du 12 décembre 2023, à 19 h 30
...e 2024 8.2 Adoption du règlement 1315-2023 modifiant certains tarifs du règlement 1111-2018 concernant la tarification de certains biens, servi ces et activités de la Ville de Contrecœur 8.3 Adoption du règlement 1314-...
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Séance extraordinaire du 12 décembre 2023 à 19 h 30
...entiels 8.3 Adoption - Règlement 1315 -2023 modifiant certains tarifs du règlement 1111 -2018 concernant la tarification de certains biens, services et activités de la Ville de Contrecœur 8.4 Adoption - Règlement 1317...
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Le Noblet, édition janvier 2024
...seau entrepreneurial de notre ville, vous êtes tous les bienvenus parmi notre regroupement de gens d’affaires locaux ! La tarification varie selon le nombre d’employés de l’entreprise et l’adhésion est annuelle, de janvier à décembre. Intéressé...
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Projet de règlement 1322-2024 empruntant au plus 3 500 000 $ pour financer la réfection complète de la rue Lajeunesse
Règlement 132 2-2024 empruntant au plus 3 500 000 $ pour financer la réfection complète de la rue Lajeunesse PROVINCE DE QUÉBEC VILLE DE CONTRECŒUR PROJET DE RÈGLEMENT 132 2-202 4 EMPRUNTANT AU PLU......
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Projet de règlement 1321-2024 empruntant au plus 480 000 $ pour financer la réfection des trottoirs sur une période de trois ans
Règlement 1321 -2024 empruntant au plus 48 000 $ pour financer la réfection des trottoirs sur une période de trois ans PROVINCE DE QUÉBEC VILLE DE CONTRECŒUR PROJET DE RÈGLEMENT 132 1-202 4 EMPRUNT......
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Projet de règlement 1320-2024 empruntant au plus 707 300 $ pour financer des travaux dans certains bâtiments municipaux
Règlement 1320 -2024 empruntant au plus 707 300 $ pour financer des travaux d ans certains bâtiments municipaux PROVINCE DE QUÉBEC VILLE DE CONTRECŒUR PROJET DE RÈGLEMENT 1320 -202 4 EMPRUNTANT AU PLUS 707......
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Second projet de règlement 1310-2023 modifiant diverses dispositions du règlement de zonage 858-1-2009 et l'annexe « A »
...; CONSIDÉRANT l’intention de la Ville d’apporter les modifications nécessaires à la bonne application de sa réglementation; CONSIDÉRANT QUE la Ville a identifié la nécessité de revoir les usages autorisés dans la zone co...
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Séance ordinaire du 5 décembre 2023
...rétant la prochaine adoption du règlement 1315 -2023 modifiant certains tarifs du règlement 1111 -2018 concernant la tarification de certains biens, services et activités de la Ville de Contrecœur 6.6 Avis de motion et dépôt du...
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Projet de règlement 1312-2023 sur le règlement de gestion contractuelle
RÈGLEMENT DE GESTION CONTRACTUELLE Résolution Adopté par le conseil municipal Règlement 1312 -2023 sur la gestion contractuelle TABLE DES MATIERES ARTICLE 1 RÈGLEMENT SUR LA GESTION CONTRACT......
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Projet de règlement 1323-2024 modifiant le règlement 1202-2020 relatif aux animaux (RM-CTR-302)
Règlement 1323 -2024 modifiant le règlement 1202 -2020 relatif aux animaux (rm -ctr-302) PROVINCE DE QUÉBEC VILLE DE CONTRECŒUR PROJET DE RÈGLEMENT 1 323 -202 4 MODIFIANT LE RÈGLEMENT 1202 -2020 RELATIF AUX ANIMAUX (RM -CTR -30......
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Premier projet de règlement 1325-2024 modifiant le règlement de zonage 858-1-2009 afin d'ajouter les lots 5 024 904 et 5 024 908 dans la zone I3-8
Règlement 132 5-2024 Modifiant le règlement de zonage 858 -1-2009 afin d’ajouter les lots 5 024 904 et 5 024 908 dans la zone i3 -8 PROVINCE DE QUÉBEC VILLE DE CONTRECŒUR PR EMIER PROJET DE RÈGLEMENT 1325 -2024 MODIFIANT LE RÈ......
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Le Noblet, édition avril 2024
...lobale, la gestion financière et la planification proactive. Dans ce processus, la Ville satisfera à toutes les exigences réglementaires et légales. Rôle du comité de gestion des actifs Cette politique requiert l’engagement de toutes les parti...
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Séance ordinaire du 6 juin 2023
...nisme; CONSIDÉRANT l’intention de la Ville d’apporter les modifications nécessaires à la bonne application de sa réglementation; CONSIDÉRANT QUE la Ville a identifié la nécessité de modifier son règlement de zonage afin de mieu...
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Séance ordinaire du 19 mars 2024
...30 (P -14751) 1 6.3 Avis de motion et dépôt du projet de règlement numéro 1328 -2024 concernant la tarification de certains biens, services et activités de la Ville de Contrecoeur, afin de majorer certains tarifs 6...
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Séance ordinaire du 9 avril 2024
...ntoine au -dessus de l'autoroute 30 (P - 14751) 7.4 Adoption - Règlement numéro 1328 -2024 concernant la tarification de certains biens, services et activités de la ville de contrecoeur, afin de majorer certains tarifs...
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Séance ordinaire du 9 avril 2024
...sources bâties; 5 CONSIDÉRANT QUE le zonage actuel doit être adapté pour intégrer les UHAD de manière cohérente et réglementée, assurant ainsi une planification urbaine ordonnée et réfléchie; CONSIDÉRANT les objectifs de la pl...
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Projet de règlement 1328-2024 modifiant le règlement 1111-2018 concernant la tarification de certains biens, services et activités de la Ville de Contrecœur, afin de majorer certains tarifs
...intégrant les modifications apportées par les règlements modificateurs indiqués ci -dessous dans l’historique réglementaire. La codification administrative n’a pas valeur légale. Seules les copies de règlements revêtues...
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Le Noblet, édition septembre 2024
... avril 2025. ● À la fin de cette période, tout élément d’un abri d’auto temporaire doit être enlevé afin de respecter la réglementation municipale en vigueur. ● Seuls les abris d’auto temporaires de fabrication reconnue et certifiée sont auto...
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Dépôt du rôle d'évaluation foncière 2025-2026-2027
...e d es finance s, accompagnée d u montant d es frais exigibles d éterminée au Règlement numéro 171 concernant la tarification d e certains services d e la MRC d e Marguerite D’Youville , et ce, conformément à l’article 263.2...
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Séance ordinaire du 5 novembre 2024
...municipale au montage financier d’un projet com plexe de transport; • Mobilité Infra Québec soit assujettie à la réglementation municipale afin de respecter les compétences municipales en aménagement du territoire, laquelle pré...
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Séance ordinaire du 3 décembre 2024
...Avis de motion et dépôt du projet de règlement 1342 -2024 modifiant le règlement 1111 - 2018 concernant la tarification de certains biens, services et activités de la Ville de Contrecœur, afin de majorer certains tarifs...
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Séance extraordinaire du 10 décembre 2024
...motion 6. Règlement 6.1 Adoption du règlement 1342 -2024 modifiant le règlement 1111 -2018 concernant la tarification de certains biens, services et activités de la Ville de Contrecœur, afin de majorer certains tarifs...
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Séance ordinaire du 3 décembre 2024
...glement de zon age pouvant faire l'objet d'une demande de dérogation mineure; CONSIDÉRANT QUE l'application de la réglementation n’a pas pour ef fet de causer un préjudice sérieux au requérant; CONSIDÉRANT QUE la dérogation mineure...
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Le Noblet, édition janvier 2025
...ur accueil chaleureux, au greffe, à l’ équipe de gestion de l’eau ainsi qu’au personnel de l’urbanisme qui s’assure que la réglementation est respectée pour garantir une qualité de vie. Je tiens à saluer les efforts de nos commis à la comptabilit...
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Séance extraordinaire du 10 décembre 2024 à 19 h 30
...6. RÈGLEMENT 6.1 Adoption du règlement 1342 -2024 modifiant le règlement 1111 -2018 concernant la tarification de certains biens, services et activités de la Ville de Contrecœur, afin de majorer certains tarifs...
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