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Séance ordinaire du 1er novembre 2022
...ment 1271 -2022 empruntant au plus 2 199 000 $ pour financer des travaux de construction d'un pavillon de service au parc Pierre - Eucher -Cormier et abrogeant le règlement 1265 -2022 1 7.2. Adoption du règlement 1272 -2...
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Séance ordinaire du 4 octobre 2022
...e règlement 1271 -2022 empruntant au plus 2 199 000 $ pour financer des travaux de construction d'un pavillon de service au parc Pierre -Eucher - Cormier et abrogeant le règlement 1265 -2022 6.2 Avis de motion et dépôt du p...
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Projet de règlement 1270-2022 empruntant au plus 13 176 000 $ pour financer la construction d’une caserne incendie
...nse décrétée par le présent règlement. Le conseil affecte également, au paiement d’une partie ou de la totalité du service de dette, toute subvention payable sur plusieurs années. Le terme de remboursement de l’emprunt correspondant au...
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Séance ordinaire du 1er juin 2021
...estauration dans la zon e C3 -48 7.3 Adoption du règlement 1230 -2021 modifiant la tarification de certains services du règlement 1111 -2018 concernant la tarification de certains biens, services et activités de la Vi...
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Séance ordinaire du 6 septembre 2022
...projets spéciaux et nomination à cet effet 9.2 Embauche de personnel étudiant à titre de préposé de plateaux au Service loisir et culture 10. LOISIR ET CULTURE 10.1 Motion de félicitations au comité organisateur des...
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Séance ordinaire du 4 octobre 2022
...rojet de règlement 1271 -2022 empruntant au plus 2 199 000 $ pour financer des travaux de construction d'un pavillon de service au parc Pierre -Eucher -Cormier et abrogeant le règlement 1265 - 2022 6.2 Avis de motion et dépôt du pro...
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Séance ordinaire du 8 mars 2022
...trice en chef pour le camp de jour 9.2 Autorisation de signature d'un contrat d'embauche d'un directeur du Service des communications 9.3 Changement de statut d'un journalier opérateur surnuméraire au Service loisir...
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Séance ordinaire du 1er novembre 2022
...n du règlement 1271 -2022 empruntant au plus 2 199 000 $ pour financer des travaux de construction d'un pavillon de service au parc Pierre -Eucher -Cormier et abrogeant le règlement 1265 -2022 7.2 Adoption du règlement 12...
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Projet de règlement 1277-2022 empruntant au plus 400 000 $ pour financer les travaux de restauration de la Maison Lenoblet-du-Plessis et abrogeant le règlement 1188-2019
...LENOBLET -DU PLESSIS ET ABROGEANT LE RÈGLEMENT 1188 -2019 Considérant qu’une inspection a été réalisée par le Service de sécurité incendie et d’une personne de la Régie du bâtiment le 30 septembre 2016, et qui révèle que le bâtiment...
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Séance ordinaire du 6 décembre 2022
...plication du règlement 1132 - 201 8 sur le stationnement hivernal 9.2 Embauche d'un chef aux opérations pour le Service de sécurité incendie 10. LOISIR ET CULTURE 10.1 Adoption d'une grille d'évaluation pour l'app...
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Projet de règlement 1279-2022 relatif à la démolition des immeubles sur le territoire de Contrecœur
...uction de plus de 50 % du volume extérieur d’un bâtiment sans égard aux fondations; « Directeur » : le directeur du service de l’urbanisme et de l’environnement . « Garantie monétaire » : une garantie émise par une institution financiè...
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Séance ordinaire du 6 décembre 2022
...cation du règlement 1132 -2018 sur le stationnement hivernal 9.2 Embauche d'un chef aux opérations pour le Service de sécurité inc endie 10. Loisir et culture 10.1 Adoption d'une grille d'évaluation pour l'ap...
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Projet de règlement 1283-2022 concernant l'imposition des taxes pour l'année 2023
...règlement décrète les taxes foncières générales et spéciales par catégorie d’immeubles, les compensations pour les services d’aqueduc et d’égout, de fosses septiques, de collecte des matières résiduelles , le tarif pour le ser...
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Activité pour les tout-petits : Au feu, les pompiers!
...sont invités au parc Antoine-Pécaudy le jeudi 10 octobre en matinée pour l'activité « Au feu, les pompiers! » offerte par le Service de sécurité incendie de la Ville de Contrecœur. Lors de cet événement, les enfants pourront visiter le camion de...
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Projet de règlement 1284-2022 modifiant l'annexe A du règlement 1161-2018 sur les signaux de circulation
...de circulation concernant le stationnement, les limites de vitesse et les arrêts obligatoires; Considérant que le service de transport en commun EXO va desservir la rue des Patriotes en 2023 ; Considérant qu’il y a lieu d’interdire...
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Projet de règlement 1286-2022 modifiant diverses dispositions du règlement de zonage 858-1-2009
...certificats : ARTICLE 1 Modification de l’article 8 en r empla çant , au 1 er alinéa , le terme « des Services techniques » par le terme « du Service de l’urbanisme et de l’environnement ». ARTICLE 2 Modif...
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Séance ordinaire du 4 mai 2021
...Avis de motion décrétant la prochaine adoption du règlement 1230 -2021 modifiant la tarification de certains services du règlement 1111 -2018 c oncernant la tarification de certains biens, services et activités de la Ville de...
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Séance ordinaire du 5 avril 2022
...2022 -02 -021 et 2022 -03 -049 afin de majorer le salaire horaire des étudiants 9.4 Embauche d'un concierge au Service loisir et culture pour le remplacement d'un départ à la retraite 2 9.5 Embauche d'une technicienne en lois...
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Projet de règlement 1295-2023 empruntant au plus 195 000 $ pour financer des travaux dans certains parcs municipaux
...épense décrétée par le présent règlement. Le conseil affecte également, au paiement d’une partie ou de la totalité du service de dette, toute subvention payable sur plusieurs années. Le terme de remboursement de l’emprunt correspondant au...
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Établissant un programme de subvention pour l’abattage des frênes infestés de l’agrile du frêne
...ande de subvention doivent rencontrer les conditions suivantes: 1° ils sont effectués par une entreprise de services arboricoles; 2° ils sont effectués à la suite de l’obtention d’un certificat d’autorisation d’abattage d’arb...
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Séance ordinaire du 15 août 2023
...es Marc Saulnier 1 9.2 Embauche - Secrétaire surnuméraire 9.3 Nomination par intérim - Directeur des Services techniques 9.4 Nomination par intérim - Contremaître parcs et bâtiment s 10. LOISIR ET CULTURE...
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Séance ordinaire du 18 août 2020
...ée : embauche de personnel étudiant pour l'animation des camps de jour et pour la programmation aquatique du Service loisir et culture, afin de corriger un salaire 8. Finances 8.1 Adoption de la liste des comptes à payer...
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Séance ordinaire du 4 juillet 2023
...on des mauvaises créances 9. Gestion du personnel 9.1 Embauche - Journalier surnuméraire - Division des Services techniques 9.2 Embauche - Secrétaire surnuméraire - Service des loisirs et de la culture - Mairie - D...
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Séance ordinaire du 4 juillet 2023
...on des mauvaises créances 9. GESTION DU PERSONNEL 9.1 Embauche - Journalier surnuméraire - Division des Services techniques 1 9.2 Embauche - Secrétaire surnuméraire 9.3 Embauche - Sauveteur et moniteur en...
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Séance ordinaire du 15 août 2023
...un employé municipal 9.3 Embauche - Secrétaire surnuméraire 9.4 Nomination par intérim - Directeur des Services techniques 9.5 Nomination par intérim - Contremaître parcs et bâtiments - Remplacement d'un congé...
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