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Le Noblet, édition janvier 2025
...odalités d’inscription Paiement Le paiement doit être effectué par carte de crédit (Visa ou Mastercard). Politique de tarification Lorsqu’applicable, les taxes sont incluses dans le prix. Réduction de 50 % sur les droits d’inscription p...
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Calendrier municipal 2025
...es d’enfants Les bâtisses et les équipements sportifs et récréatifs sont à la disposition de la population selon la saison. TARIFS, RÉSERVATION ET RGLEMENTS ville.contrecoeur.qc.ca/loisir/vie-collective/ location-de-plateaux-recreatifs RENSEIG...
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Séance extraordinaire du 10 décembre 2024 à 19 h 30
...6. RÈGLEMENT 6.1 Adoption du règlement 1342 -2024 modifiant le règlement 1111 -2018 concernant la tarification de certains biens, services et activités de la Ville de Contrecœur, afin de majorer certains tarifs...
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Séance ordinaire du 11 février 2025
...re 5.3 Avis de motion - Présentation et dépôt du projet de règlement 1345 -2025 modifiant certains tarifs du règlement 1111 -2018 concernant la tarification de certains biens, services et activités de la Ville de C...
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Séance ordinaire du 11 février 2025
...udgétaire 5.3 Avis de motion - Présentation et dépôt du projet de règlement 1345 - 2025 modifiant certains tarifs du règlement 1111 -2018 concernant la tarification de certains biens, services et activités de la Ville d...
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Le Noblet, édition avril 2025
...Modalités d’inscription Paiement Le paiement doit être effectué par carte de crédit (Visa ou Mastercard). Politique de tarification Lorsqu’applicable, les taxes sont incluses dans le prix. Réduction de 50 % sur les droits d’inscription po...
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Séance ordinaire du 7 mai 2024
...18. ADMINISTRATION GÉNÉRALE 18.1 Autorisation de signature - Avenant - Entente relative à l'initiative tarifaire de la Ville de Contrecoeur pour l'accès gratuit aux services de transport collectif pour étudiants...
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Séance ordinaire du 18 mars 2025
...le traitement des eaux usées et travaux connexes 6.2 Adoption - Règlement 1345 -2025 modifiant certains tarifs du règlement 1111 -2018 concernant la tarification de certains biens, services et activités de la Ville de Con...
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Le Noblet, édition septembre 2025
...Modalités d’inscription Paiement Le paiement doit être effectué par carte de crédit (Visa ou Mastercard). Politique de tarification Lorsqu’applicable, les taxes sont incluses dans le prix. Réduction de 50 % sur les droits d’inscription po...
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Séance ordinaire du 9 septembre 2025
...N; CONSIDÉRANT QUE la Ville doit obtenir des licences SOCAN et acquitter toutes les redevances payables suivant les tarifs SOCAN applicables; CONSIDÉRANT QUE Ré: Sonne est la seule société de gestion autorisée, en vertu de la Part...
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Séance ordinaire du 19 août 2025
...ticle 88 de la Loi sur les élections et les référendums dans les municipalités permet au conseil municipal d‱établir un tarif de rémunération ou d‱allocation payable à tout membre du personnel électoral pour les fonctions qu‱il exerce ;...
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Le Noblet, édition janvier 2026
...026 Modalités d’inscription Paiement Le paiement doit être effectué par carte de crédit (Visa ou Mastercard). Politique de tarification Lorsqu’applicable, les taxes sont incluses dans le prix. Réduction de 50 % sur les droits d’inscription pour l...
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Calendrier municipal 2026
...etball • Badminton • Volleyball • Pickleball • Tennis de table • Location de plateau pour des fêtes d’enfants TARIFS, RÉSERVATION ET RÈGLEMENTS ville.contrecoeur.qc.ca/loisir/vie-collective/ location-de-plateaux-recreatifs...
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Séance ordinaire du 10 février 2026
...projet de règlement 5.1 Avis de motion – Règlement A –109 –1 modifiant le Règlement A –109 concernant la tarification de certains biens, services et activités de la Ville de Contrecœur afin d’y insérer les tarifs des camps de jou...
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Le Noblet, édition avril 2026
...026 Modalités d’inscription Paiement Le paiement doit être effectué par carte de crédit (Visa ou Mastercard). Politique de tarification Lorsqu’applicable, les taxes sont incluses dans le prix. Réduction de 50 % sur les droits d’inscription pour l...
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Séance ordinaire du 10 février 2026
...AVIS DE MOTION 5.1 Avis de motion – Règlement A -109 -1 modifiant le Règlement A -109 concernant la tarification de certains biens, services et activités de la Ville de Contrecoeur afin d’y insérer les tarifs...
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Séance ordinaire du 11 janvier 2022
.... Avis de motion 6.1 Avis de motion décrétant la prochaine adoption du règlement 1244 -2022 modifiant certains tarifs des annexes A et G du règlement 1111 -2018 concernant la tarification de certains biens, services et...
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Le Noblet, édition septembre 2024
...024 Modalités d’inscription Paiement Le paiement doit être effectué par carte de crédit (Visa ou Mastercard). Politique de tarification Lorsqu’applicable, les taxes sont incluses dans le prix. Réduction de 50 % sur les droits d’inscription pour l...
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Séance ordinaire du 7 mai 2024
...Administration générale 18.1 Autorisation de signature - Renouvellement - Entente relative à l'initiative tarifaire de la Ville de Contrecoeur pour l'accès gratuit aux services de transport collectif pour étudiants et les...
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Séance ordinaire du 14 mars 2023, à 19 h
...gements climatiques 7.2 Adoption du règlement 1294 -2023 modifiant le règlement 1111 -2018 concernant la tarification de certains biens, services et activités de la Ville de Contrecœur , afin de majorer certains tarifs 7...
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Le Noblet, édition septembre 2023
...023 Modalités d’inscription Paiement Le paiement doit être effectué par carte de crédit (Visa ou Mastercard). Politique de tarification Lorsqu’applicable, les taxes sont incluses dans le prix. Réduction de 50 % sur les droits d’inscription pour le...
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Le Noblet, édition avril 2023
...il. MODALITÉS D’INSCRIPTION PAIEMENT Le paiement doit être effectué par carte de crédit (Visa ou Mastercard). POLITIQUE DE TARIFICATION Lorsqu’applicables, les taxes sont incluses dans le prix. Réduction de 50 % sur les droits d’inscription pour...
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Séance ordinaire du 9 mai 2023
...Avis de motion et dépôt du projet de règlement 1300 -2023 modifiant le règlement 1111 - 2018 concernant la tarification de certains biens, services et activités de la Ville de Contrecoeur afin d'apporter des clarification...
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Projet de règlement 1300-2023 modifiant le règlement 1111-2018 concernant la tarification de certains biens, services et activités
13 01-2023 _ Règlement concernant la tarification de certains biens, services et activités 1 PROVINCE DE QUÉBEC VILLE DE CONTRECŒUR PROJET DE RÈGLEMENT 1300 -2023 MODIFIANT LE RÈGLEMENT 1111 -2018 CONCERNANT LA TARIFICATI...
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Projet de règlement 1301-2023 modifiant diverses dispositions du règlement de zonage 858-1-2009 et les annexes « A » et « B »
...est modifié par l e remplacement du texte « sur les permis et certificats 861 -1-2009 » par « concernant la tarification de certains biens, services et activités de la Ville de Contrecœur (1111 -2018) ». 3. L’article 31 d...
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