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Actualités
Inauguration officielle de l’agrandissement de l’école secondaire Le Carrefour
...e Marguerite-D’Youville ainsi que de M. Luc Lapointe, directeur général du Centre de services scolaire des Patriotes. L’agrandissement de l’école secondaire le Carrefour a permis d’augmenter sa superficie de ±3940 m² pour accueillir 377 élèves d...
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Faq
L’agrandissement du Port de Montréal à Contrecœur et l’arrivée du pôle logistique causeront-ils une augmentation du transport de matières dangereuses sur les voies ferrées ?
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Séance ordinaire du 1er février 2022
...e -Victorin 11.4 Demande de dérogation mineure pour les lots 6 389 805 et 6 481 809 11.5 Demande de permis d’agrandissement dans le cadre du PIIA Les Faubourgs du Majestueux pour le 5200, rue Bourgchemin 11.6 Demande de p...
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Règlement sur les permis et certificats 861-1-2009
...éparé et signé par un arpenteur-géomètre sont requis lorsqu’il s’agit d’un nouveau bâtiment principal, de l’agrandissement d’un bâtiment principal. Le certificat de localisation doit être déposé au plus tard trente (30) jours...
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Séance ordinaire du 2 juin 2020
...PIIA Secteur patrimonial pour le 4793, route Marie -Victorin 11.9 Approbation d' une demande de permis d'agrandissement dans le cadre du PIIA Les Faubourgs du Majestueux pour le 5200, rue Bourgchemin 12. Travaux...
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Séance ordinaire du 7 février 2023, à 19 h
...1 -2023 concernant l'imposition d'une contribution destinée à financer tout ou en partie des dépenses liées à l'ajout, l'agrandissement ou la modification d'infrastructures ou d'équipements municipaux ADOPTÉE 3 2023 -02 -026...
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Projet de règlement 1294-2023 modifiant le règlement 1111-2018 concernant la tarification de certains biens, services et activités de la Ville de Contrecœur, afin de majorer certains tarifs
...00$) 5.50 $ + Par tranche de 1000$ de valeur de travaux (excédant 1 000 000$) 2.00 $ Agrandissement (montant de base) 40 $ + Par tranche de 1000$ de valeur de travaux (entre 10 000$ et...
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Séance ordinaire du 14 mars 2023
...t -Antoine 11.4 Demande de dér ogation mineure pour le 5200, rue Bourgchemin 11.5 Demande d'approbation d'un agrandissement dans le cadre du PIIA, secteur est pour le 5200, rue Bourgchemin 11.6 Demande d'approbation d'une con...
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Séance ordinaire du 14 mars 2023, à 19 h
...oine 11.4 Demande de dérogation mineure pour le 5200, rue Bourgchemin 11.5 Demande d'approbation d'un agrandissement dans le cadre du PIIA, secteur est pour le 5200, rue Bourgchemin 11.6 Demande d'approbation d...
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Séance ordinaire du 9 mai 2023
...rnant l'imposition d'une contribution destinée à financer tout ou en partie des dépenses liées à l'ajout, l'agrandissement ou la modification d'infrastructures ou d'équipements municipa ux 7. Règlement 8. Finances 8...
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Projet de règlement 1300-2023 modifiant le règlement 1111-2018 concernant la tarification de certains biens, services et activités
...915 -2011 500 $ Transformation (montant de base) 40 $ + Par tranche de 1 000 $ de valeur de travaux 5,50 $ Agrandissement (montant de base) 40 $ + Par tranche de 1 000 $ de valeur de travaux 5,50 $ Bâtiment commercial,...
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Projet de règlement 1301-2023 modifiant diverses dispositions du règlement de zonage 858-1-2009 et les annexes « A » et « B »
...r le suivant : 1 2 3 1 Groupe Usage Nombre minimal d’unités de stationnement pour : une construction, un agrandissement, un changement d’usage ou l’ajout de logement 2 Commerce Tous les usages à l’exception de l’usag...
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Séance ordinaire du 9 mai 2023, à 19 h
...ANT L'IMPOSITION D'UNE CONTRIBUTION DESTINÉE À FINANCER TOUT OU EN PARTIE DES DÉPENSES LIÉES À L'AJOUT, L'AGRANDISSEMENT OU LA MODIFICATION D'INFRASTRUCTURES OU D'ÉQUIPEMENTS MUNICIPAUX CONSIDÉRANT qu'il est opportun...
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Séance ordinaire du 6 juin 2023
...rnant l'imposition d'une contribution destinée à financer tout ou en partie des dépenses liées à l'ajout, l'agrandissement ou la modification d'infrastructures ou d'équipements municipaux 7.2 Adoption du règlement 1300...
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Séance ordinaire du 3 octobre 2023
...n de céder gratuitement aux centres de services scolaires les immeubles nécessaires à la construction ou à l’agrandissement d’écoles ou de centres de services scolaires (CSS); CONSIDÉRANT QUE ce transfert de responsabilit...
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Séance ordinaire du 6 juin 2023
...ant l'imposition d'une contribution destinée à financer tout ou en partie des dépenses liées à l'ajout, l'agrandissement ou la modification d'infrastructures ou d'équipements municipaux 7.2 Adoption du règlement...
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Séance ordinaire du 17 janvier 2023, à 19 h
...cernant l'imposition d'une contribution destinée à financer tout ou en partie des dépenses liées à l'ajout, l'agrandissement ou la modification d'infrastructures ou d'équipements municipaux 7.3 Avis de motion et dépô t...
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Projet de règlement 1320-2024 empruntant au plus 707 300 $ pour financer des travaux dans certains bâtiments municipaux
...ture 48 490 $ Usine de filtration Plancher de béton 6 060 $ Optimisation des bâtiments Agrandissement des bureaux 103 910 $ Caserne Escalier de secours 10 900 $ Fenêtres...
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Second projet de règlement 1310-2023 modifiant diverses dispositions du règlement de zonage 858-1-2009 et l'annexe « A »
...une ouverture dont la dimension a été modifiée par rapport à la composante architecturale d’origine; 5° l’ajout, l’agrandissement ou l’obturation partielle ou totale d’une ouverture; 6° l’ajout d’une rampe d’accès ou d’une plate...
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Le Noblet, édition avril 2024
...des citoyens de notre ville utilisent les services de l’Hôpital Pierre-Boucher, nous offrons notre plein appui au projet d’agrandissement de ce centre hospitalier. Enfin, un pôle santé est maintenant accessible grâce à la Coopérative de Solidarit...
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Projet de règlement 1328-2024 modifiant le règlement 1111-2018 concernant la tarification de certains biens, services et activités de la Ville de Contrecœur, afin de majorer certains tarifs
...-2011 500 $ Transformation (montant de base) 40 $ + Par tranche de 1 000 $ de valeur de travaux 5,50 $ Agrandissement (montant de base) 40 $ + Par tranche de 1 000 $ de valeur de travaux 5,50 $ Bâtiment commercial...
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Séance ordinaire du 7 mai 2024
...révèle un projet en conformité avec les objectifs et les critères du règlement; CONSIDÉRANT QUE le projet d‱agrandissement s‱harmonise avec son environnement immédiat, contribuant positivement au tissu urbain existant; C...
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Séance ordinaire du 2 juillet 2024
...truction publique de céder, à titre gratuit, un immeuble au Centre de services scolaire aux fins de construction ou d'agrandissement d’une école; CONSIDÉRANT QUE l'immeuble cédé doit répondre aux conditions et modalités app...
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Séance ordinaire du 10 septembre 2024
...ntation et d’intégration architecturale (PIIA) développement « des Mélèzes »; CONSIDÉRANT la demande de permis d'agrandissement 2024 -337 déposée au Service de l’urbanisme et de l’environnement; 8 CONSIDÉRANT QUE le projet re...
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Séance ordinaire du 3 décembre 2024
...4 Cette modification vise à revoir les critères et ob jectifs applicables aux projets de construction, d’agrandissement et d’aménagement, ai nsi qu’à mettre à jour les zones de la ville qui sont assujetties au PIIA. Les...
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