75 résultats pour
-
Documents
Séance ordinaire du 6 juillet 2021
...vente entre la Ville de Contrecoeur et EXO , et mand at à un nota ire 18.2 Position de la Ville concernant la convention de droit et d'usage entre la Ville et le Groupe Zabo 18.3 Demande au ministère des Transports du Québe...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 4 juin 2024
...on pour l'émission d'obligations 8. Gestion du personnel 8.1 Dépôt - rapport du mouvement du personnel - convention et personnel surnuméraire 8.2 Autorisation de signature - Lettre d'entente 2024 - 01 - Prime d'a...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 1er octobre 2024
...mptes à payer au 25 septembre 2024 8. Gestion du personnel 8.1 Dépôt - Rapport du mouvement du personnel - Convention et personnel surnuméraire 9. Loisir et culture 9.1 Nomination - Un (1) membre au comité consultati...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 2 juillet 2024
...tes à payer au 26 juin 2024 8. GESTION DU PERSONNEL 8.1 Dépôt - Rapport du mouvement de personnel - Convention et personnel surnuméraire 9. LOISIR ET CULTURE 9.1 Autorisation - Aide technique et aut...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 20 août 2024
...comptes à payer au 15 août 2024 8. Gestion du personnel 8.1 Dépôt - Rapport du mouvement de personnel - Convention et personnel surnuméraire 9. Loisir et culture 9.1 Autorisation - Aide technique et fermeture d...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 2 juillet 2024
...des comptes à payer au XX 2024 8. Gestion du personnel 8.1 Dépôt - Rapport du mouvement de personnel - Convention et personnel surnuméraire 9. Loisir et culture 9.1 Aide technique et autorisation de fermeture d...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 4 juin 2024
...our l'émission d'obligations 8. GESTION DU PERSONNEL 8.1 Dépôt - rapport du mouvement du personnel - convention et personnel surnuméraire 8.2 Autorisation de signature - Lettre d'entente numéro 18 - Prim...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 7 mai 2024
...de la résolution 2022 -07 -185 9. GESTION DU PERSONNEL 9.1 Dépôt - Rapport du mouvement du personnel - Convention et personnel surnuméraire 9.2 Réorganisation - Direction du Service technique 10. LOISIR...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 7 mai 2024
...n de la résolution 2022 -07 -185 9. Gestion du personnel 9.1 Dépôt - Rapport du mouvement du personnel - Convention et personnel surnuméraire 9.2 Réorganisation - Direction du Service technique Page 2 de 3 1...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 10 septembre 2024
...payer au 5 septembre 2024 8. GESTION DU PERSONNEL 8.1 Dépôt - Rapport du mouvement du personnel - Convention et personnel surnuméraire 8.2 Nomination - Conseillère en capital humain - Service des ress...
En savoir plus -
Documents
Projet de règlement 1328-2024 modifiant le règlement 1111-2018 concernant la tarification de certains biens, services et activités de la Ville de Contrecœur, afin de majorer certains tarifs
...la grille tarifaire, les mots et expressions signifient: « coût réel » : taux horaire par salarié établi selon la convention collective en vigueur et la politique de rémunération et des avantages sociaux des employés cadres, majoré de...
En savoir plus -
Documents
Séance extraordinaire du 15 avril 2024
...prix. QUE les documents d’appel d’offres 2024 -INC -01, la soumission et la présente résolution forment la convention liant les parties. QUE le préambule fasse partie intégrante de la présente résolution. ADOPTÉE...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 19 mars 2024
...sur la gestion contractuelle 9. GESTION DU PERSONNEL 9.1 Dépôt - Rapport du mouvement du personnel - Convention et personnel surnuméraire 9.2 Nomination - Chef de division - gestion des actifs - Service des t...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 19 mars 2024
...018 sur la gestion contractuelle 9. Gestion du personnel 9.1 Dépôt - Rapport du mouvement du personnel - Convention et personnel surnuméraire 9.2 Nomination - Chef de division - gestion des actifs - Service des trava...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 13 février 2024
...Nomination - Contremaitre - Service des travaux publics 8.3 Dépôt - Rapport du mouvement de personnel - Convention et personnel occasionnel 9. LOISIR ET CULTURE 9.1 Versement d'une commandite - Club de Vo...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 13 février 2024
...8.3 Nomination - Contremaitre - Service des travaux publics 8.4 Dépôt - Rapport du mouvement de personnel - Convention et personnel occasionnel 9. Loisir et culture 9.1 Versement d'une commandite - Club de Volleyb...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 5 décembre 2023
...ecœur y a investi une quote -part de 29 177 $ représentant 4,49 % de la valeur totale du fonds. CONSIDÉRANT QUE la convention relative à la gestion des fonds de garanties prévoit ce qui suit au titre de la libération des fonds....
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 20 août 2024
...ptes à payer au 15 août 2024 8. GESTION DU PERSONNEL 8.1 Dépôt - Rapport du mouvement de personnel - Convention et personnel surnuméraire 2 9. LOISIR ET CULTURE 9.1 Autorisation - Aide technique et...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 5 novembre 2024
...comptes à payer d’octobre 2024 9. Gestion du personnel 9.1 Dépôt - rapport du mouvement du personnel - convention et personnel surnuméraire 10. Loisir et culture 11. Urbanisme 11.1 Dépôt - Rapport s...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 23 janvier 2024
...de paiement des taxes 9. Gestion du personnel 9.1 Autorisation de signature - Lettre d'entente à la convention collective - Modification de la classe salariale des concierges 9.2 Mouvement du personnel - Conven...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 8 juillet 2025
...en documentation aux Services juridiques et greffe, en date du 4 août 2025, au salaire et conditions de travail de la convention collective d e la Ville de Contrecœur. ADOPTÉE 2025-07-167 FIN D'EMPLOI CONSIDÉRANT le dossi...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 10 mars 2026
...ration du personnel étudiant pour l’été 2026; CONSIDÉRANT QUE les emplois étudiants ne sont pas visés par la convention collective en vigueur; CONSIDÉRANT QU’il y a lieu d’établir des balises claires relativement aux conditions...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 10 février 2026
...; CONSIDÉRANT QUE le renouvellement de cette politique devait initialement suivre l’adoption des nouvelles conventions collectives des employés syndiqués; CONSIDÉRANT QUE le processus de négociation des conventions collective...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 18 novembre 2025
...ente vient à échéance le 31 décembre 2025; CONSIDÉRANT les négociations en cours pour le renouvellement de la convention collective entre le Syndicat des employés municipaux et la Ville de Contrecoeur; CONSIDÉRANT QUE...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 19 août 2025
...Promesse d'achat - Lot 5 832 607 - Stationnement 4932, Route Marie -Victorin 10.3 Autorisation de signature - Convention de financement dans le cadre du programme d'aide financière pour les projets contribuant à la mise en place de...
En savoir plus