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Actualités
Plateforme « Garage 529 » : Une application gratuite pour contrer le vol de vélos
...nt pas burinés, parce qu’ils sont difficilement identifiables ou parce qu’ils n’ont simplement pas été déclarés volés. Garage 529 est une plateforme gratuite de prévention contre le vol et le recel de vélos. Accessible en ligne via...
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Garages privés isolés et attenants
Les garages privés isolés et attenants sont autorisés pour toutes les classes d’usage résidentiel. Nombre autorisé Un seul garage privé permanent est autorisé par propriété, qu’il soit intégré, attenant ou isolé du bâtiment principal....
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Automobile
...p; Téléphone : 514 998-4969 Garage Loiseau & fils inc. ...
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Sécurité
...é Canada afin de consulter les publications qui donnent de plus amples renseignements sur les produits usagés et ventes de garage (ventes-débarras). Calendrier des ventes-débarras au Québec En savoir plus sur les ventes-débarras C...
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Séance ordinaire du 6 septembre 2022
...rès de la Commission de protection du territoire agricole du Québec 11.4 Demande de permis de construction d'un garage isolé dans le cadre du PIIA secteur Le Boisé Pécaudy et Les Sentiers boisés, pour le 1322, rue Thomas -Valiquet Pa...
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Séance ordinaire du 6 septembre 2022
...e la Commission de protection du territoire agricole du Québec 11.4 Demande de permis de construction d'un garage isolé dans le cadre du PIIA secteur Le Boisé Pécaudy et Les Sentiers boisés, pour le 1322, rue Thomas -Valiq...
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Projet de règlement 1294-2023 modifiant le règlement 1111-2018 concernant la tarification de certains biens, services et activités de la Ville de Contrecœur, afin de majorer certains tarifs
...e 1000$ de valeur de travaux (excédant 1 000 000$) 2.00 $ Construction et équipement accessoire Garage isolé (montant de base) 40 $ + Par tranche de 1000$ de valeur de travaux (entre 10 000$ et 1 000...
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Séance ordinaire du 7 février 2023, à 19 h
...villon de service et celui de tennis au parc Antoine -Pécaudy, le centre multifoncti onnel, la maison des jeunes, les garages municipaux, le moulin Banal, l’usine de filtration, le puit d’eau brute, les stations de pompage 4 et 5 et le bâ...
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Règlement de zonage 858-1-2009
................................ ................................ . 6-100 SOUS -SECTION § 2 DISPOSITIONS RELATIVES AUX GARAGES PRIVÉS ISOLÉS ET ATTENANTS ................................ ................................ ....................
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Le Noblet, édition janvier 2023
...ou\ voir de procéder au remorquage et au remisage d’un véhicule stationné. • Les voitures remorquées seront remisées au garage municipal, situé au 2050, rue Saint-Antoine. • Les frais exigibles pour le remorquage sont de 125 $ depuis le 1...
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Règlement sur les permis et certificats 861-1-2009
...... ................................ ................. 3-24 ARTICLE 28 CERTIFICAT D’ AUTORISATION POUR UNE VENTE DE GARAGE , LA VENTE DE FLEURS , LA VENTE D ’ARBRES DE NOËL OU LA VENTE DE PRODUITS AGRICOLES ...............................
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Modifiant diverses dispositions du règlement de zonage 858-1-2009 et les annexes « A » et « B »
...e de tout bâtiment devra être de 15 % de la largeur du lot. La somme des marges latérales d’un bâtiment principal avec un garage privé intégré ou attenant ne peut être inférieure à 3,5 mètres. Pour un terrain riverain, la largeur minimale est d...
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Empruntant au plus 306 500 $ pour financer des travaux de mise à niveau de certains bâtiments municipaux
...nnis au parc Antoine -Pécaudy 7 830 $ Centre multifonctionnel 120 870 $ Mairie et bibliothèque 18 540 $ Garages municipaux 59 820 $ Station de surpression 12 150 $ Usine de filtration 14 580 $ Station de pompag...
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Projet de règlement 1300-2023 modifiant le règlement 1111-2018 concernant la tarification de certains biens, services et activités
...a ligne « Certificat destiné à l’usage temporaire « unité mobile de restauration » » de « Certificat pour une vente de garage » et du tarif « 10$ », tel que présenté à l’annexe du présent règlement. ANNEXE C TARIFICATION DES SERVIC...
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Patrimonial
...es architecturales des façades. 4.1.1.4.2 Critères a) Les entrées principales aux bâtiments, incluant les portes de garage en façade, doivent être marquées et encadrées par un élément d'architecture particulier. b) Les murs visibles...
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Séance ordinaire du 5 avril 2022
...moureux 11.7 Demande de dérogation mineure pour le 6913, route Marie -Victorin 11.8 Demande de permis de garage isolé dans le cadre du PIIA Les Faubourgs du Majestueux pour le 5556, rue Bourgchemin 11.9 Demande...
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Des Mélèzes
...osantes architecturales des façades. 4.1.1.4.2 Critères a) Les entrées principales aux bâtiments, incluant les portes de garage en façade, doivent être marquées et encadrées par un élément d'architecture particulier. b) Les murs visibles de l...
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Projet de règlement 1296-2023 empruntant au plus 444 000 $ pour financer des travaux de mise à niveau de certains bâtiments municipaux
...airie et Bibliothèque Maçonnerie 100 000 $ Maison des jeunes Réfection du Plancher 17 700 $ Garages municipaux Remplacer le réservoir à eau chaude 2 300 $ Moulin Banal Fondation, pente de terra...
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Règlement sur les permis et certificats 861-1-2009
................................................... 3-24 ARTICLE 28 CERTIFICAT D’AUTORISATION POUR UNE VENTE DE GARAGE, LA VENTE DE FLEURS, LA VENTE D’ARBRES DE NOËL OU LA VENTE DE PRODUITS AGRICOLES .....................
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Projet de règlement 1301-2023 modifiant diverses dispositions du règlement de zonage 858-1-2009 et les annexes « A » et « B »
...ation multifamiliale) H5 (habitation multifamiliale) de 5 étages et plus 15 7 Notes : (1) Minimum 6 mètres pour un garage privé souterrain qui excède le bâtiment principal, pourvu que la partie apparente des murs extérieurs n’excède pas 60...
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Projet de règlement 1302-2023 modifiant diverses dispositions du règlement 861-1-2009 sur les permis et certificats
...ereau Marguerite - D’Youville Hydrocarbures pétroliers C10 à C50 R : Terminée en 2009 Q : Plage A -B Ancien garage Bissonnette 416, rue Papin Marguerite - D’Youville Benzène, Xylènes (o,mp,) Benzène (pot), Éthylbenz...
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Le Noblet, édition janvier 2022
...et de remisage (75 $). Les voitures stationnées sur la rue lors d’un avis d’interdiction seront remorquées et remisées au garage municipal, situé au 2050, rue Saint-Antoine. Pour tout savoir sur le règlement concernant le stationnement de nui...
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Séance ordinaire du 15 août 2023
...une résolution ? Pour la réalisation d’une décision – est -ce que vous passez par une résolution ? 4. OBNL (garage municipal) – Est -ce que vous venez de faire une résolution ? Est -ce normal que le garage municipal...
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Le Noblet, édition septembre 2023
...d’un véhicule stationné. Les frais exigibles pour le remorquage sont de 75 $. Les voitures remorquées seront remisées au garage municipal, situé au 2050, rue Saint-Antoine. Stationnements publics Lorsqu’il y a une opération de déneigement, il e...
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Séance ordinaire du 5 septembre 2023
...e la Ville de Contrecoeur de la manière suivante : • Déroger à l’interdiction d’avoir une ouverture sur le mur d’un garage attenant dont la distance de la limite latérale du terrain est de 0,78 mètre plutôt que 1,5 mètre, tel qu’établi a...
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