5 résultats pour
Vouliez-vous dire Heure tondeuse (224) ou Bruit tondeuse (3) ou portes fenetres (50) ou zones inondables (29) ou balles données (25) ?
-
Rubriques
Poules pondeuses en zone urbaine
La Ville encourage l’agriculture urbaine. Considérant l’intérêt grandissant de certains citoyens d’avoir des poules pondeuses, le conseil municipal autorise les poules pondeuses en zone urbaine dans le respect des résidences voisines et pour...
En savoir plus -
Rubriques
Poules pondeuses en zone urbaine
À venir
En savoir plus -
Documents
Le Noblet, édition janvier 2022
...a/enregistrer-son-animal/. BIEN PROTÉGER SES POULES PONDEUSES PENDANT LA PÉRIODE HIVERNALE Pour bien prendre soin de vos poules pondeuses en toute saison et surtout pendant la saison hivernale, il est important de respecter certaines règles. •...
En savoir plus -
Documents
Règlement de zonage 858-1-2009
............. ................................ . 6-158 SECTION 13 DISPOSITIONS APPLICABLES AUX POULAILLER S URBAINS ET POULES PONDEUSES ................................ ................................ ............. 6-158 ARTICLE 393.1...
En savoir plus -
Documents
Projet de règlement 1301-2023 modifiant diverses dispositions du règlement de zonage 858-1-2009 et les annexes « A » et « B »
...exte suivant : « Toute pers onne faisant l’installation d’un poulailler urbain ou faisant l’acquisition de poules pondeuses doit informer, par courriel ou en personne, le Service de l’urbanisme et de l’Environnement. » 1301 -2023...
En savoir plus