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Séance ordinaire du 5 octobre 2021
...gar agricole s’apparente à un bâtiment accessoire résidentiel et que son impact visuel n’est pas néfaste pour ce secteur à consolidation résidentielle; Considérant que l’emplacement d’une nouvelle limite de propriété ne doit pas avo...
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Séance du 2 février 2021
...tégorie d’habitation (incluant les logements adaptés aux jeunes familles). 2. Orientation 5.1.2.3 • Assurer la consolidation des secteurs de développement existants avant d’autoriser le développement de nouveaux secteurs. I...
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Séance du 12 janvier 2021
...rie d‱habitation (incluant les logements a daptés aux jeunes familles). 2. Orientation 5.1.2.3 • Assurer la consolidation des secteurs de développement existants avant d‱autoriser le développement de nouveaux secteurs....
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Séance extraordinaire du 1er décembre 2020
...atégorie d’habitation (incluant les logements adaptés aux jeunes familles). 2. Orientation 5.1.2.3 • Assurer la consolidation des secteurs de développement existants avant d’autoriser le développement de nouveaux secteurs....
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Grille des usages et normes – Zones rurales (RU)
...rain de jeux et espace naturelP-2 : Service publicP-3 : Infrastructure et équipementR : RURALRU-1 : Rurale i RU-2 : Consolidation résidentielleA : AGRICULTUREA-1 : Agricole 1A-2 : Agricole/RésidentielleA-3 : Agricole/IndustrielleA-4...
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Règlement sur les permis et certificats 861-1-2009
...struction qui pourrait mettre en péril ou compromettre la sécurité d’autrui et faire exécuter tout ouvrage d e consolidation pour assurer la sécurité de la constructi on ; 4° empêcher ou suspendre tous travaux de construct...
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Modifiant le règlement numéro 857-1-2009 adoptant le plan d’urbanisme, afin de modifier le programme particulier d’urbanisme du centre-ville, pour mettre à jour les enjeux et les orientations d’aménagement et de développement
...t doit répondre à des besoins stratégiques en équipements institutionnels et récréatifs, tout en assurant la consolidation de sa trame commerciale et résidentielle. Une consultation virtuelle prenant la forme d’un sondage a é...
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Modifiant diverses dispositions du règlement de zonage 858-1-2009 et les annexes « A » et « B »
...naturel P-2 : Service public i P-3 : Infrastructure et équipement R : RURAL RU-1 : Culture et récréatif RU-2 : Consolidation résidentielle A : AGRICULTURE A-1 : Agricole 1 A-2 : Agricole/Résidentielle A-3 : Agricole/Industri...
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Modifiant l’annexe « A » du règlement de zonage 858-1-2009 afin de réduire la marge avant minimale dans la zone p2-56, située au 671, rue lajeunesse
...rel i P-2 : Service public i P-3 : Infrastructure et équipement i R : RURAL RU-1 : Culture et récréatif RU-2 : Consolidation résidentielle A : AGRICULTURE A-1 : Agricole 1 A-2 : Agricole/Résidentielle A-3 : Agricole/Industri...
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Séance ordinaire du 17 janvier 2023
...fication pour un service de nuit ou de fin de semaine 16. Service incendie 16.1 Attribution de contrat de consolidation des sols pour la construction de la nouvelle caserne de pompiers, appel d'offres 2022 -INC -03 17....
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Séance ordinaire du 17 janvier 2023, à 19 h
...po ur un service de nuit ou de fin de semaine 16. SERVICE INCENDIE 2 16.1 Attribution de contrat de consolidation des sols pour la construction de la nouvelle caserne de pompiers, appel d'offres 2022 -INC -03...
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Règlement de zonage 858-1-2009
................ ................................ ................................ .............. 4-76 SOUS -SECTION § 23 CONSOLIDATION RÉSIDENTIELLE (CLASSE 2) ................................ .......... 4-76 ARTICLE 105 GÉNÉRALITÉS .....
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Règlement sur les permis et certificats 861-1-2009
...construction qui pourrait mettre en péril ou compromettre la sécurité d’autrui et faire exécuter tout ouvrage de consolidation pour assurer la sécurité de la construction; 4° empêcher ou suspendre tous travaux de constructio...
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Grille des usages et normes - Zones de conservation (CS)
...x et espace naturelP-2 : Service publicP-3 : Infrastructure et équipementR : RURALRU-1 : Culture et récréatifRU-2 : Consolidation résidentielleA : AGRICULTUREA-1 : Agricole 1A-2 : Agricole/RésidentielleA-3 : Agricole/IndustrielleA-4...
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Contrecœur adopte un Programme triennal d’immobilisations de 33 300 000 M $
...ns et le budget d’opération seront utilisés à cette fin. « Ce Programme triennal d’immobilisations est axé sur la consolidation des actifs. Notre gestion responsable nous permet de s’assurer que notre offre de services soit efficiente et d...
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