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Glissements de terrain
Habiter en zone de contraintes relatives aux glissements de terrain Si votre propriété est située en partie ou en totalité dans une zone de contraintes relatives aux glissements de terrain, certaines interventions que vous projetez sur vos bâti...
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Séance ordinaire du 7 décembre 2021
...ue le lot 4 814 744 concerné, situé entre la route Marie -Victorin et le fleuve Saint -Laurent, comporte des contraintes environnementales liées à la présence de milieux humides, d’un cours d’eau et sa bande riveraine ains...
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Séance ordinaire du 3 octobre 2023
...ation des CSS avec les municipalités; CONSIDÉRANT QU' un nombre croissant de municipalités sont maintenant contraintes d’assumer des coûts importants en raison de cette modification législative; 21 CONSIDÉRANT QUE dans un...
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Séance ordinaire du 18 mars 2025
...activités agricoles existantes ni sur le développement futur de ce s activités dans les lots avoisinants; • Les contraintes et les effets résultant de l’application des lois et règlements, notamment en matière d’environnem...
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Séance ordinaire du 1er juin 2021
...muel -Fond s Immobilier FTQ pour attirer des entreprises dans la zone de la Cité 3000 et du technopole. Des contraintes environnementales majeures sur notre territoire nous ralentissent dans le développement de notre pôle ind...
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Séance ordinaire du 9 avril 2024
...CONSIDÉRANT QUE la demande n'est pas localisée dans un lieu où l'occupation du sol est soumise à des contraintes particulières; CONSIDÉRANT que le maintien du couvert forestier représente un enjeu important pour l...
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Séance ordinaire du 19 mars 2024
...CONSIDÉRANT QUE la demande n'est pas localisée dans un lieu où l'occupation du sol est soumise à des contraintes particulières; CONSIDÉRANT QUE la demande est motivée par des considérations de sécurité str...
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Séance ordinaire du 3 décembre 2024
...tivités agrico les environnantes et s’intègre harmonieusement dans le cadre agricole existant ; CONSIDÉRANT QUE les contraintes et effets liés à l’application des lois et règlements en matière d’environnement ne présentent aucun impact s...
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Séance ordinaire du 9 mai 2023, à 19 h
...identielle, mais que le terrain visé par la demande possède un faible potentiel agricole et de no mbreuses contraintes limitantes ou empêchant la culture. EN CONSÉQUENCE, 20 IL EST PROPOSÉ PAR : Monsieur Claude Dan...
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Séance ordinaire du 14 mars 2023, à 19 h
...Considérant que dans le secteur visé on y retrouve des sols majoritairement de classe 4-5 MF 7 -5 ME, comportant des contraintes limitantes ou empêchant la culture; Considérant qu’il a peu de possibilité s que le terrain visé...
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Règlement de zonage 858-1-2009
................................... ........................... 5-94 SOUS -SECTION § 7 LES MESURES D’ATTÉNUATION DES CONTRAINTES LIÉES AUX VOIES FERRÉES ................................ ................................ ...................
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Séance ordinaire du 1er novembre 2022
...sation d’aliénation demandée et la demande d’autorisation à des fins autres qu’agricoles n’ajouteront pas de contraintes et d’effets résultant de l’application des l ois et règlements, notamment à l’égard des distances...
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Séance ordinaire du 6 octobre 2020
...Contrecœur est à quelques kilomètres des villes de Sorel -Tracy, St -Roch et St -Antoine n’étant pas assujetties aux contraintes de zone rouge, la Ville ne pourrait -elle pas faire des représentations pour exclu re Contrecœur de la zone...
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Séance ordinaire du 6 avril 2021
...donne par règlement aux municipalités de nouveaux revenus de taxation et que ce même règlement mette des contraintes au point d’empêcher les municipalités de les utiliser. La ville pourrait -elle demander un avis légal basé...
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Séance ordinaire du 4 avril 2023, à 19 h
...Contrecœur; Considérant que la demande n'est pas située dans une zone où l’occupation du sol est soumise à des contraintes particulières pour des raisons de sécurité publique ou anthropique; Considérant la recommandatio...
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Travaux sur une partie de la route Marie-Victorin du 21 au 24 octobre
...r Les travaux pourraient être reportés, prolongés ou annulés en raison de conditions météorologiques défavorables ou de contraintes opérationnelles. Ainsi, avant de prendre la route, il est recommandé de consulter Québec 511 , un outil pratique...
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Reprise du chantier d’asphaltage de l’autoroute 30 en direction ouest, entre Contrecœur et Verchères
...aboration. Les travaux pourraient être reportés ou prolongés en raison de conditions météorologiques défavorables ou de contraintes opérationnelles. Ainsi, avant de prendre la route, il est recommandé de consulter Québec 511, un outil pratique p...
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Travaux correctifs sur deux ponts d’étagement au-dessus de l’autoroute 30, à Contrecœur
.... Les travaux pourraient être annulés, reportés ou prolongés en raison de conditions météorologiques défavorables ou de contraintes opérationnelles. Ainsi, avant de prendre la route, il est recommandé de consulter Québec 511 , un outil pratique...
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Avis de travaux - Réparation de deux ponts d'étagement sur l'autoroute 30
.... Les travaux pourraient être reportés, prolongés ou annulés en raison de conditions météorologiques défavorables ou de contraintes opérationnelles. Ainsi, avant de prendre la route, il est recommandé de consulter Québec 511 , un outil pratique...
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Asphaltage de l’autoroute 30 ouest, entre Contrecœur et Verchères
...aboration. Les travaux pourraient être reportés ou prolongés en raison de conditions météorologiques défavorables ou de contraintes opérationnelles. Ainsi, avant de prendre la route, il est recommandé de consulter Québec 511 , un outil pratique...
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Asphaltage de deux ponts d’étagement au-dessus de l’autoroute 30
...emporaire. Les travaux pourraient être reportés ou prolongés en raison de conditions météorologiques défavorables ou de contraintes opérationnelles. Ainsi, avant de prendre la route, il est recommandé de consulter Québec 511 , un outil pratique...
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Fête nationale à Contrecœur - Rappel aux citoyens
...toyennes et les citoyens qu’il n’y aura pas de feux d’artifice lors des célébrations de la Fête nationale. En raison de contraintes environnementales liées à la proximité de la Réserve nationale des îles-de-Contrecoeur, Environnement et changeme...
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Le conseil d'administration de Culture C salue le travail de Laurie Pagé et l'en remercie
...noblet-du Plessis qui ont exigé de la résilience et la patience de tous. Après avoir jonglé avec les échéanciers et les contraintes de toutes sortes, elle peut être fière de dire qu’elle laisse derrière elle un organisme en santé qui a ouvert ce...
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Le CAB de Contrecœur recherche des bénévoles pour la livraison de repas
...nte ou dans les usines de Contrecoeur. Il s’agit d’une belle occasion de donner quelques heures de votre temps, sans trop de contraintes, en rendant service un peu à tout le monde!» nous dit la directrice générale du CAB, Nancy Leduc. Comment de...
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16 juin 2025 - Reprise du chantier d’asphaltage de l’autoroute 30 en direction ouest, entre Contrecœur et Verchères
...aboration. Les travaux pourraient être reportés ou prolongés en raison de conditions météorologiques défavorables ou de contraintes opérationnelles. Ainsi, avant de prendre la route, il est recommandé de consulter Québec 511, un outil pratique p...
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