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Grille des usages et normes – Zones commerciales (C)

Grille des usages et normes – Zones agricoles (A)

Grille des usages et normes - Zones de conservation (CS)

...nimale (m2)Superficie minimale (m2) - Terrain de coinDIVERSPIIANotes particulières NO. RÈGL. DATE ZONE : CS1-20 GRILLES DES USAGES ET DES NORMES USAGES PERMIS NORMES SPÉCIFIQUES NOTES Amendements janvier 2010 Annexe « A » CS1-20...

Grille des usages et normes – Zones rurales (RU)

...IVERSPIIANotes particulières (7) NO. RÈGL. DATE (1) 884-2-2010 10-01-2011 (2)(3)(5) (6) (7) ZONE : RU1-145 GRILLES DES USAGES ET DES NORMES USAGES PERMIS 7512 - Centre de santé (incluant saunas, spas et bains thérapeutiques ou tu...

Grille des usages et normes – Zones résidentielles (H)

Grille des usages et normes – Zones publiques (P)

Grille des usages et normes – Zones industrielles (I)

Carte interactive - plan de zonage

...our savoir si un usage est autorisé à un emplacement particulier, nous vous invitons à vous référer à cette dernière et à la grille des usages et des normes associées. Carte interactive - zonage

Séance ordinaire du 5 novembre 2024

...epôt »; o Autoriser les dimensions d’un entrepôt respectant les normes prescrites pour un bâtiment principal dans la grille des usages et normes; o Réduire la marge arrière à 5 mètres pour cet entrepôt, au lieu des 10 mètres indiqué...

Foyers extérieurs

...breveté et conçu spécifiquement à cet effet Un foyer extérieur doit être pourvu d’une cheminée elle-même munie d’une grille pare-étincelles. Les foyers extérieurs alimentés au propane, au même titre qu’un barbecue, ne sont pas assujettis...

Séance ordinaire du 7 juin 2022

...d'urbanisme une demande de dérogation mineure qui porte le numéro D M -2022 -015 et qui a pour but de déroger à la grille des usages et des normes H1 -139 de l'annexe « A » du règlement de zonage 858 -1-2009, afin d'autoriser dans le...

Séance ordinaire du 7 décembre 2021

...afin de régulariser les marges latérales du bâtiment qui ne respectent pas la somme des marges latérales prescrite à la grille des usages et de normes de la zone H1 -164; 20 Considérant que le projet respecte les objectifs visés à l’intérieu...

Modifiant diverses dispositions du règlement de zonage 858-1-2009 et les annexes « A » et « B »

...mes « l’article 1141 » par les termes « l’article 1157 ». ARTICLE 9 Modification à l’annexe « A » de la grille des usages et des normes de la zone H1 -78 comme suit : a) Remplacement du texte de la note spécifique numéro...

Modifiant diverses dispositions du règlement de zonage 858-1-2009

...de zonage 858 -1-2009: ARTICLE 1 Modification de l’annexe « A » comme suit : a) Modification de la grille des usages et de normes de la zone C5 -26 afin de permettre l’usage H5 – Multifamilaile B (7 logements et plus)...

Modifiant l’annexe « A » du règlement de zonage 858-1-2009 afin de réduire la marge avant minimale dans la zone p2-56, située au 671, rue lajeunesse

...de zonage 858 -1-2009: ARTICLE 1 Modification de l’annexe « A » comme suit : a) Modification de la grille des usages et de normes de la zone P2 -56 en autorisant une marge avant minimale de 3,5 mètres au lieu de 6 mètres...

Règlement de zonage 858-1-2009

...plus général incluant un tel usage spécifiqu e; Les dispositions applicables à un usage spécifique autoris é à la grille des usages et des nor mes qui diffère de la dominance des usages dans une zone donnée sont ce lles établies à c e...

Séance ordinaire du 6 mai 2025

...au lot 5 627 278, visant à permettre une marge latérale totale de 3,33 mètres au lieu de 4,50 mètres comme prescrit à la grille des usages et des normes H1-186 du règlement de zonage; CONSIDÉRANT QU 'un avis a été publié sur le sit...

Projet de règlement 1301-2023 modifiant diverses dispositions du règlement de zonage 858-1-2009 et les annexes « A » et « B »

...s sur le toit d’un bâtiment accessoire. De plus, la hauteur maximale d’un bâtiment (en mètres) prescrite par la grille des usages et normes de la zone 1301 -2023_Règlement modifiant le règlement de zonage 858 -1-2009 4 doit êt...

Séance ordinaire du 19 août 2025

...− Autoriser l‱implantation du bâtiment « 2 » en marge avant à 9,3 mètres plutôt que 10 mètres, en dérogation à la grille des usages et des normes A1 -21; − Autoriser quatre (4) bâtiments principaux sur le terrain au lieu d‱...

Demande de participation à un référendum - 2100, montée de la Pomme-d'Or

...ge 858 -1-2009. Les dérogations nécessaires pour la réalisation du projet visent les dispositions suivantes : Grille des usages et des normes : · Marge avant du bâtiment 2 : 9,3 m au lieu de 10 m. Règlement de zonage 858 -1-200...

Séance ordinaire du 8 juillet 2025

...Autoriser l’implantation du bâtiment « 2 » en marg e avant à 9,3 mètres plutôt que 10 mètres, en dérogation à la grille des usages et des normes A1-21; − Autoriser quatre (4) bâtiments principaux sur le t errain au lieu d’un (1) seu...

Assemblée publique de consultation - PPCMOI 2100, montée de la Pomme d'Or

...nage 858 -1-2009. Les dérogations nécessaires pour la réalisation du projet visent les dispositions suivantes : Grille des usages et des normes : · Marge avant du bâtiment 2 : 9,3 m au lieu de 10 m requis. Règlement de zonage...