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Grille des usages et normes – Zones rurales (RU)

...IVERSPIIANotes particulières (7) NO. RÈGL. DATE (1) 884-2-2010 10-01-2011 (2)(3)(5) (6) (7) ZONE : RU1-145 GRILLES DES USAGES ET DES NORMES USAGES PERMIS 7512 - Centre de santé (incluant saunas, spas et bains thérapeutiques ou tu...

Grille des usages et normes - Zones de conservation (CS)

...nimale (m2)Superficie minimale (m2) - Terrain de coinDIVERSPIIANotes particulières NO. RÈGL. DATE ZONE : CS1-20 GRILLES DES USAGES ET DES NORMES USAGES PERMIS NORMES SPÉCIFIQUES NOTES Amendements janvier 2010 Annexe « A » CS1-20...

Grille des usages et normes – Zones résidentielles (H)

Grille des usages et normes – Zones publiques (P)

Grille des usages et normes – Zones industrielles (I)

Grille des usages et normes – Zones commerciales (C)

Grille des usages et normes – Zones agricoles (A)

Carte interactive - plan de zonage

...our savoir si un usage est autorisé à un emplacement particulier, nous vous invitons à vous référer à cette dernière et à la grille des usages et des normes associées. Carte interactive - zonage

Modifiant diverses dispositions du règlement de zonage 858-1-2009 et les annexes « A » et « B »

...mes « l’article 1141 » par les termes « l’article 1157 ». ARTICLE 9 Modification à l’annexe « A » de la grille des usages et des normes de la zone H1 -78 comme suit : a) Remplacement du texte de la note spécifique numéro...

Séance ordinaire du 18 août 2020

...mmercial situé au 4175, route Marie -Victorin dépose une demande de dérogation mineure qui a pour but de déroger à la grille des usages et des normes I2 -14 de l’annexe « A » du règle ment de zonage 858 -1-2009 afin d’autoriser la constr...

Séance ordinaire du 6 avril 2021

...une demande de dérogation mineure qui a pour but de déroger à l’article 56 du règlement de lotissement 859 -1-2009 et à la grille des usages et des normes H1 -143 de l’annexe « A » du règlement de zonage 858 -1-2009 afin d’autoriser la...

Séance extraordinaire du 1er décembre 2020

...nts suivants : • un bâtiment principal comprenant une habitation multifamiliale de 4 logements, alors que la grille des usages et des normes H3 -63 de l’annexe « A » ne permet pas l’usage d’habitation mult ifamiliale; • une...

Séance ordinaire du 6 mai 2025

...au lot 5 627 278, visant à permettre une marge latérale totale de 3,33 mètres au lieu de 4,50 mètres comme prescrit à la grille des usages et des normes H1-186 du règlement de zonage; CONSIDÉRANT QU 'un avis a été publié sur le sit...

Séance du 12 janvier 2021

...suivants : • un bâtiment principal comprenant une habitation multifamiliale de 4 logements, alors que la grille des usages et des normes H3 -63 de l‱anne xe « A » ne permet pas l‱usage d‱habitation multifamiliale; • un...

Séance du 2 février 2021

...ts suivants : • un bâtiment principal comprenant une habitation multifamiliale de 4 log ements, alors que la grille des usages et des normes H3 -63 de l’annexe « A » ne permet pas l’usage d’habitation multifamiliale; • une m...

Séance du 10 mars 2020

...ne demande de dérogation mineure qui a pour but de déroger à l’art icle 56 du règlement de lotissement 859 -1-2009 et à la grille des usages et des normes I2 -28 de l’annexe « A » du règlement de zonage 858 -1-2009 afin d’autoriser la subdivisio...

Séance ordinaire du 6 octobre 2020

...dérogation mineure qui a pour but de déroger à l'article 169 du règlement de zonage 858 -1-2009 ainsi qu’à la grille des usages et des normes H1 -163 de l'annexe « A » du même règlement afin d'autoriser la construction d'un garage i...

Modifiant diverses dispositions du règlement de zonage 858-1-2009

...de zonage 858 -1-2009: ARTICLE 1 Modification de l’annexe « A » comme suit : a) Modification de la grille des usages et de normes de la zone C5 -26 afin de permettre l’usage H5 – Multifamilaile B (7 logements et plus)...

Séance ordinaire du 6 juillet 2021

...ire de l’immeuble situé au 659, rue Giard dépose une demande de dérogation mineure qui a pour but de déroger à la grille des usages et des normes H1 -79 de l’annexe « A » du règlement de zonage 858 -1-2009 afin d’autoriser la présence...

Modifiant l’annexe « A » du règlement de zonage 858-1-2009 afin de réduire la marge avant minimale dans la zone p2-56, située au 671, rue lajeunesse

...de zonage 858 -1-2009: ARTICLE 1 Modification de l’annexe « A » comme suit : a) Modification de la grille des usages et de normes de la zone P2 -56 en autorisant une marge avant minimale de 3,5 mètres au lieu de 6 mètres...

Séance ordinaire du 5 octobre 2021

...une demande de dérogation mineure qui a pour but de déroger à l’article 56 du règlement de lotissement 859 -1-2009 et à la grille des usages et des normes A2 -130 de l’annexe « A » du règlement de zonage 858 -1-2009, afin d’auto riser la créatio...

Séance ordinaire du 5 novembre 2024

...epôt »; o Autoriser les dimensions d’un entrepôt respectant les normes prescrites pour un bâtiment principal dans la grille des usages et normes; o Réduire la marge arrière à 5 mètres pour cet entrepôt, au lieu des 10 mètres indiqué...

Séance ordinaire du 7 décembre 2021

...afin de régulariser les marges latérales du bâtiment qui ne respectent pas la somme des marges latérales prescrite à la grille des usages et de normes de la zone H1 -164; 20 Considérant que le projet respecte les objectifs visés à l’intérieu...

Les feux extérieurs

...breveté et conçu spécifiquement à cet effet Un foyer extérieur doit être pourvu d’une cheminée elle-même munie d’une grille de pare-étincelles. Les foyers extérieurs alimentés au propane, au même titre qu’un barbecue, ne sont pas assujet...